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Notion : Convention

Nos documents

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23 Mars 2015
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Les différentes conventions collectives des psychologues

Cours - 40 pages - Psychologie

Cours présentant les différentes questions juridiques, déontologiques et éthiques du métier de psychologue. Il expose ce qu'est une convention collective et décrit la plupart d'entre elles. Ce cours permettra aux étudiants en psychologie de connaître les éléments de base pour une...

04 févr. 2015
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Les institutions de la Convention (de l'échec de la Convention de 1791 à la fin de la Terreur)

Dissertation - 10 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

L'invasion des Tuileries par les sans-culottes et les fédérés provinciaux, le 10 août 1792 et la destitution du roi mettent fin à la “démocratie royale”. La Convention, c'est à dire l'Assemblée qui succède à l'Assemblée législative, au pouvoir du 20 septembre 1792 au 26 octobre...

30 avril 2015
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Rapport spécial sur les conventions réglementées

Cours - 23 pages - Comptabilité

Une fois par an, dans les six mois de la clôture de l'exercice, l'assemblée générale ordinaire doit être réunie, en vue de l'approbation des comptes de l'exercice écoulé. Certains documents doivent obligatoirement être produits afin de permettre l'approbation des comptes sociaux : le rapport...

31 mai 2015
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La position des Etats-Unis et de l'Europe vis-à-vis de la convention de l'UNESCO pour la préservation des identités culturelles

Dissertation - 9 pages - Sciences politiques

Ce travail a pour objet d'analyser la position des Etats-Unis et de l'Europe vis à vis de la Convention pour la promotion de la diversité culturelle. Les Etats-Unis sont contre l'adoption d'une convention en matière culturelle. Ils sont partisans d'une libéralisation du marché de la...

10 Mars 2015
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Les innovations de la nouvelle convention d'assurance chômage - publié le 25/07/2007

Dissertation - 7 pages - Micro-économie, emploi-chômage

L'Assurance chômage est un système de protection sociale contre le risque de privatisation totale d'emploi. Dans un contexte de quasi plein emploi, ce régime d'assurance chômage est créé le 31 décembre 1958 au travers de l'UNEDIC et des ASSEDIC par la Convention nationale...

06 Janv. 2015
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Rapport sur la manufacture extraordinaire d'armes établie à paris fait à la convention nationale au nom du comite de salut public par L. Carnot

Dissertation - 10 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

« Des armes ! » crie Barère à la Convention le 23 août 1793. Cet appel est consécutif à la levée en masse, décrétée le même jour, et qui a pour objectif de gonfler les rangs de l'armée française de 500 000 hommes supplémentaires. Autant de personnes à nourrir, à équiper, et à armer. Barère...

13 Mars 2015
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Les innovations de la nouvelle convention d'Assurance chômage

Dissertation - 8 pages - Ressources humaines - GRH

L'Assurance chômage est un système de protection sociale contre le risque de privatisation totale d'emploi. Dans un contexte de quasi plein emploi, ce régime d'assurance chômage est créé le 31 décembre 1958 au travers de l'UNEDIC et des ASSEDIC par la Convention nationale...

21 févr. 2015
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Comprendre les conventions fiscales internationales

Fiche - 2 pages - Finances publiques

Les conventions fiscales internationales sont des traités (la plupart du temps bilatéraux) entre Etats « visant à un ajustement d'ensemble des juridictions fiscales concernées, du moins pour une catégorie d'impositions : impôts sur le revenu et, éventuellement, de la fortune, impôts sur...

27 Janv. 2015
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La négociation de la convention assurance-chômage de l'UNEDIC en 2008

Dissertation - 6 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Comme tous les trois ans l'UNEDIC négocie avec ses partenaires sociaux une convention portant sur la réglementation de l'assurance-chômage. Comme à l'accoutumée, les négociations sont rudes et les mesures difficiles à mettre en place. Le contexte de crise actuel est peu propice à...

22 avril 2015
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Les élections à la Convention Nationale du canton de Livry en 1792

Commentaire de texte - 7 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Nous allons, aujourd'hui, étudier un texte se situant durant la phase de transition entre la monarchie qui a été renversée et la constitution d'un nouveau pouvoir : la Convention nationale. Les élections de cette Convention sont la conséquence d'une suite d'évènements. En effet,...

01 avril 2015
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Le théâtre de Beaumarchais : du refus des conventions théâtrales artificielles

Commentaire de texte - 3 pages - Littérature

Analyse des libertés que Beaumarchais prend en tant que dramaturge et de leurs raisons d'être.

06 Oct. 2015

Modèle de convention de stage sportif

Convention de stage - 3 pages - Sport

Entre le Club (nom du club d'accueil) Et le club/l'établissement scolaire/la ville de.../l'association.... Règlement des stages Dans l'esprit de faire participer les jeunes à une activité sportive nous avons mis en place une école de (discipline sportive) et une école de...

11 Sept. 2015
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Le régime de la Convention nationale

Fiche - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Le régime de la Convention nationale s'ouvre le 21 septembre 1792, soit le lendemain de la victoire de Valmy et s'achève le 26 octobre 1795, la veille de la mise en place du Directoire. "La Royauté est abolie en France" car la Convention nationale met en place l'An I de...

01 avril 2015
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Les conventions en poésie

Fiche - 3 pages - Littérature

Elle correspond à une coupure en deux parties égales du vers. On peut également parler d'hémistiche. Exemples : Un vers de douze syllabes est coupé en deux parties égales, donc en deux parties de six. Un vers de dix syllabes est coupé en deux parties égales, donc en deux parties de cinq....

27 avril 2015
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Thermodynamique : définition et convention de la thermodynamique

Fiche - 2 pages - Physique

Les systèmes sont aussi caractérisés par leur homogénéité. On dira qu'un système est homogène ou monophasé dans lequel les propriétés physico-chimique sont les mêmes en tout point du système ou bien évolue sans discontinuité. Un système hétérogène ou multiphasé est un système dans lequel on...

02 Janv. 2015
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Le processus de recrutement: un ensemble de conventions qui en balisent les différentes étapes

Cours - 6 pages - Ressources humaines - GRH

Le processus de recrutement commence à partir du moment ou il y a le besoin de combler un poste. Il y a trois types de besoins de recrutement qu'il faut distinguer : le recrutement de remplacement (départ), le recrutement ponctuel (évolution de l'activité de l'entreprise) et le...

08 avril 2015
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Modèle type : convention d'actionnaires

Fiche - 9 pages - Finance

"Actionnaires restants" signifie les actionnaires autres que l'actionnaire offreur. "Actions" signifie les actions ordinaires de la Société actuellement détenues ou détenues plus tard par tout actionnaire (...)

17 juil. 2015
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L'Europe unie et l'Afrique. De l'idée d'Eurafrique à la Convention de Lomé I - Marie-Thérèse Bitsch et Gérard Bossuat (2005)

Fiche de lecture - 9 pages - Géographie monde

Le discours européen quant à l'Afrique a résolument évolué entre les années 1920 et aujourd'hui, en passant d'une perspective de puissance à une affirmation de solidarité. Résumé chronologique : dans l'Entre-deux-guerres, l'unification européenne est au stade utopique, mais apparaît le...

25 Nov. 2015
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La dictature de la Convention (1792-1795)

Cours - 5 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

Cette période pèse lourdement dans l'histoire par les traumatismes qu'elle suscite. Cette convention fait des crimes mais sauve aussi la nation. Néanmoins durant un siècle, la France reste meurtrie. On s'inspire dès lé début de la constitution américaine mais il y a des fautes....

30 mai 2015
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Le juste et l'injuste ne sont-ils que des conventions ?

Dissertation - 5 pages - Philosophie

Dissertation de philosophie précise et complète traitant le sujet : "Le juste et l'injuste ne sont-ils que des conventions ?". Les notions étudiées ici sont la société, le droit, autrui et la justice. De plus, présence d'une biographie et d'une bibliographie de tous les...

01 avril 2015
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Contrat type de vente internationale avec convention de paiement

Lettre type - 11 pages - Ressources humaines - GRH

Contrat type de vente internationale à compléter et comprenant une convention de paiement.

30 Nov. 2015
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Convention - type d'animation de formation

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines - GRH

Entre : (commanditaire : nom, adresse, statut, Siret, références financières, etc.) Représentée par (fonction, prénom Nom) Et : (Prestataire ; adresse) Ci-après dénommés les intervenants Il est convenu ce qui suit : Dans le cadre de ses activités de formation et de conférence, (commanditaire...

23 juin 2015
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Le juste et l'injuste ne sont-ils que des conventions ? - publié le 05/02/2008

Dissertation - 2 pages - Philosophie

La peine de mort fut abolie en France en 1981, suite à un changement de majorité politique. Ainsi, ce qui était juste auparavant devient illégal et injuste, du fait du suffrage populaire. C'est donc affaire de convention. Pourtant les partisans de son abolition, nombreux depuis...

04 mai 2015
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Robespierre : rapport présenté à la Convention au nom du Comité de salut public, le 25 décembre 1793

Commentaire de texte - 2 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Analyse du rapport de Maximilien Robespierre présenté à la Convention au nom du Comité de salut public, le 25 décembre 1793.

05 Sept. 2014
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Convention de forfait : clause particulière du contrat de travail

Cours - 8 pages - Ressources humaines - GRH

La convention de forfait est au cœur du débat législatif actuel : instaurée dans le cadre de la réduction du temps de travail en 2000, son évolution est une remise en cause des 35h, durée légale du travail en France. La convention de forfait vise la simplification de la gestion...

05 Sept. 2014
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Les conventions de rénovation urbaine

Fiche - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Il s'agit principalement du programme national de rénovation urbaine (PNRU) et ses déclinaisons locales. Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) + les opérations programmées.

21 juil. 2014
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Les valeurs morales ne sont-elles que des conventions ?

Dissertation - 2 pages - Philosophie

Les valeurs morales sont des principes comportementaux auxquels les hommes doivent se plier pour avoir bonne conscience. En théorie, agir moralement, c'est faire ce qui me semble bien et fuir ce qui me parait être mal. Une convention, par définition, est un accord, un pacte conclu....

08 août 2014

Une approche cognitive des conventions économiques

Commentaire de texte - 2 pages - Économie générale

Là où le risque renvoie à des événements aléatoires dont la loi de distribution est invariante, l'idée d'incertitude désigne l'irruption d'éléments radicalement nouveaux et imprédictibles, donc irréductibles au calcul probabiliste. La défiance revêt sur les marchés une force de...

26 déc. 2014
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Comment identifier et formaliser les conventions réglementées ?

Cours - 7 pages - Audit

Parmi les conventions passées entre un dirigeant et la société, il y a une catégorie de convention purement et simplement interdite. Il est interdit aux dirigeants (ou associés) autres que les personnes morales de conclure les conventions suivantes : Contracter des emprunts...

05 Sept. 2014
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Le bien et le mal sont-ils des conventions ?

Fiche - 1 pages - Philosophie

Selon la Bible Adam et Eve transgresse l'interdiction de Dieu en mangeant le fruit défendu. C'est ainsi que le concept du bien et du mal s'élaborent. Mais, la religion a perdu de son ampleur, et c'est donc désormais la loi qui conditionne les individus. Ainsi l'idée que nous avons du...