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Notion : Convention

Nos documents

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21 juil. 2014
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Les valeurs morales ne sont-elles que des conventions ?

Dissertation - 2 pages - Philosophie

Les valeurs morales sont des principes comportementaux auxquels les hommes doivent se plier pour avoir bonne conscience. En théorie, agir moralement, c'est faire ce qui me semble bien et fuir ce qui me parait être mal. Une convention, par définition, est un accord, un pacte conclu....

05 Sept. 2014
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Les conventions de rénovation urbaine

Fiche de révision - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Il s'agit principalement du programme national de rénovation urbaine (PNRU) et ses déclinaisons locales. Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) + les opérations programmées.

29 déc. 2014
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Le cadre conceptuel des conventions réglementées

Cours - 4 pages - Audit

Quand on est dirigeant ou actionnaire, certaines décisions peuvent ne pas être dans l'intérêt social de la société. Méfiance légitime sur les conventions passées entre le dirigeant et des tiers. Par la nature de la fonction des signataires de la convention, elle va en être éclairée...

01 déc. 2014
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Note concernant la légalité d'une convention d'objectifs signée entre une collectivité et une association, et plus précisément le versement des subventions aux associations - publié le 29/11/2014

Étude de cas - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Cas pratique basé sur un exemple fictif visant à mettre en place une politique culturelle en identifiant les fondements juridiques de versement de subventions aux associations. Dans ce devoir, par délibération du 28 mars 2011, le Conseil général a approuvé la convention signée avec...

23 juil. 2014
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Incertitude, règles et conventions dans l'analyse de Keynes

Dissertation - 25 pages - Théories & notions économiques

L'univers économique décrit par Keynes est profondément différent de l'univers économique néoclassique. Cette différence provient, comme l'indiquent Arrow et Hahn en 1971, de la nature temporelle de l'univers keynésien : "la révolution keynésienne ne peut être comprise si l'on...

16 juil. 2014
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La convention sur le marché du travail

Fiche de révision - 3 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Il y deux grands traits à cette convention (marché du travail/titre poste) : - En aucun cas on a un accord explicite formalisé - Mais on a des comportements de conformités car les individus se réfèrent à une croyance partagée. Plusieurs niveaux de convention : elles ont en commun...

26 déc. 2014
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Comment identifier et formaliser les conventions réglementées ?

Cours - 7 pages - Audit

Parmi les conventions passées entre un dirigeant et la société, il y a une catégorie de convention purement et simplement interdite. Il est interdit aux dirigeants (ou associés) autres que les personnes morales de conclure les conventions suivantes : Contracter des emprunts...

07 Sept. 2014
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Analyse de la grille de classification de la convention collective de la métallurgie de la région parisienne

Dissertation - 8 pages - Ressources humaines - GRH

La classification permet d'attribuer à différentes classes des niveaux de responsabilité et d'importance distinctes. Elle se trouve systématiquement au sein d'une convention collective qui se définit comme un accord conclu entre un employeur et un ou plusieurs syndicats en vue de...

16 juil. 2014
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Les conventions d'objectifs et de gestion (COG)

Cours - 13 pages - Finances publiques

Les conventions d'objectifs et de gestion (COG) ont été mises en place par les ordonnances Juppé d'avril 1996 (ordonnance nº 344 du 24 avril 1996). Elles sont signées entre l'Etat et les caisses nationales des principaux régimes de sécurité sociale pour une période de quatre ans. Ces...

09 juil. 2014
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Convention 169-OIT : les droits des indigènes en Amérique latine

Dissertation - 3 pages - Géographie monde

Les peuples autochtones, après avoir été conquis et «civilisés» par la culture occidentale dévastatrice, qui encore aujourd'hui ne tient pas compte de leurs traditions, continuent de souffrir de la violation de leur dignité. Suite à l'extermination et au génocide pratiqués contre les...

15 Oct. 2013
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La Convention européenne des Droits de l'Homme

Fiche de révision - 2 pages - Sciences politiques

- La convention EDH a été élaborée dans le cadre du Conseil de l'Europe qui réunit 47 Etats. Cette convention a été ouverte à la signature à Rome le 4 novembre 1950 et entrée en vigueur en septembre 1953. - Les rédacteurs de la convention sont partis du texte de la DUDH...

14 juin 2013
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L'obtention végétale: brevet et conventions internationales

Dissertation - 4 pages - Écologie et environnement

Dans un monde global, la propriété du vivant s'acquiert par l'intermédiaire de la propriété intellectuelle. C'est une réservation de droit limité au profit du créateur ou de l'inventeur. On va conférer des droits à quelqu'un ayant apporté quelque chose à l'humanité. Au bout d'un moment, cette...

19 avril 2013
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L'article 3 commun aux quatre Conventions de Genève, 12 août 1949

Commentaire de texte - 1 pages - Sciences politiques

Dans quelles mesures et comment est-il possible d'intervenir dans la situation de conflits armés non internationaux ? L'article 3 commun est, parmi les quatre Conventions de Genève, l'unique clause légale ayant pour sujet principal le conflit armé non international, bien qu'il n'en donne...

12 Mars 2013
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L'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'Homme

Dissertation - 4 pages - Union Européenne

Les Etats européens sont à la recherche permanente de la protection des droits de l'Homme; c'est pourquoi l'Union européenne prolonge cette recherche en envisageant son adhésion à la Convention européenne des droits de l'Homme. La Convention de sauvegarde des droits de l'homme et...

09 déc. 2013
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Le contrat social - convention entre les gouvernants et les gouvernés ou pacte entre les membres d'une société

Fiche de révision - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Du latin juridique contractus (« contrat, pacte, convention »), le terme de contrat est défini dans le Code civil (1804) comme une convention par laquelle une ou plusieurs personnes « s'obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose...

07 juin 2012
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Nature et objet des conventions médicales de protection sociale

Dissertation - 2 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

On a adopté la technique du contrat : on vise à développer des accords entre les médecins, et les caisses (celles qui assument les dépenses) ayant pour objectif de fixer les tarifs des prestations médicales, de déterminer les taux de remboursement, et ceci dans le but de limiter les dépenses....

06 Sept. 2012
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Convention de sponsoring/parrainage exclusif

Contrat type - 3 pages - Sport

Le parrainé bénéficie d'une compétence dans le domaine du handball (masculin ou féminin), et d'une notoriété en terme de développement quantitatif. Le parrain exclusif accepte de soutenir le parrainé dans le respect des valeurs ci-après : - Pérenniser des valeurs de la structure...

04 juil. 2012

La Convention ou les Conventions ?

Cours - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

- Girondins : Brissot, Vergniaud, Pétion, Guadet, Gensonné. Ils viennent de la Gironde principalement. Ils se situent à droite. Ils refusent les « mesures extraordinaires » et restent attachés à la liberté et à la propriété. Ils ne veulent pas que l'Assemblée soit sous l'influence incessante du...

20 juin 2012
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La Convention montagnarde, de la chute des Girondins à la chute de Robespierre

Cours - 5 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe

[...] Dans ce contexte, la priorité, c'est le salut de la Patrie. Tous les pouvoirs sont concentrés entre les mains de la Convention pour faire face aux périls qui menacent la République. Il manque un organe de décision qui prendrait des décisions rapides et efficaces : dans ce but, la...

07 févr. 2011
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La Convention sur les changements climatiques et le protocole de Kyoto

Présentation - 34 pages - Économie générale

Le protocole de Kyoto fait suite à la Convention sur le climat de 1992. La ratification du protocole par de nombreux pays : l'UE 15, le Japon, la Russie en 2004 a ouvert la voie à l'entrée en vigueur du protocole de Kyoto en février 2005 (...)

01 juil. 2011
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Le contrat de travail: une convention qui concerne 9 actifs sur 10

Cours - 2 pages - Ressources humaines - GRH

Le contrat de travail est une convention par laquelle une personne physique (le salarié) s'engage à travailler sous la subordination d'une personne physique ou morale (l'employeur) en contrepartie d'une rémunération appelée salaire. Il comprend trois éléments essentiels : La force du...

24 août 2011
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Modéle de convention de prêt de matériel

Lettre type - 1 pages - Vie quotidienne

DATE : Le XX / XX / 2011 Entre l'entreprise Y (adresse), représentée par Mr ... d'une part, Et l'entreprise Z (adresse), représentée par Mr ... ci-après dénommé « l'emprunteur » d'autre part, Il a été convenu ce qui suit : OBJET L'objet de la présente convention...

07 déc. 2011
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Théories des conventions (Keynes, L. Boltanski, L. Thévenot)

Dissertation - 4 pages - Sciences politiques

? David Lewis : philosophe américain qui écrit Convention : a philosophial study. Il arrive à la conclusion que le langage est une convention qui s'impose par l'imprégnation. Le sens des mots s'acquiert également par convention. La coordination des agents est la...

31 juil. 2011
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Note concernant la légalité d'une convention d'objectifs signée entre une collectivité et une association, et plus précisément le versement des subventions aux associations.

Étude de cas - 4 pages - Sciences politiques

Cas pratique basé sur un exemple fictif visant à mettre en place une politique culturelle en identifiant les fondements juridiques de versement de subventions aux associations. Dans ce devoir, par délibération du 28 mars 2011, le conseil général a approuvé la convention signée avec...

11 juin 2011
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Convention de stage

Rapport de stage - 2 pages - Ressources humaines - GRH

La convention de stage est toujours signée par trois parties : l'entreprise, le stagiaire et l'école ou l'université. Ce document, qui est essentiel, prévoit les conditions et la durée de travail ainsi que la rémunération. Ce modèle qui vous est proposé est une...

31 Janv. 2011
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Temps, espace et langage dans "Fin de Partie" : Beckett ou la manipulation des conventions théâtrales classiques

Dissertation - 9 pages - Littérature

Poète, romancier, dramaturge, l'écrivain irlandais Samuel Beckett est non seulement un homme d'intense création mais également un personnage littéraire controversé par son talent novateur. Après une longue traversée du désert par l'échec de ses poèmes de l'après-guerre jusqu'à...

29 juil. 2011
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Conventions selon David Lewis et Keynes

Étude de cas - 1 pages - Théories & notions économiques

La notion de convention est opposée à celle du contrat qui est une relation bilatérale entre deux individus, alors que la convention implique un grand nombre d'agents, voire d'une société tout entière. Une convention peut soit résulter d'un règle écrite, soit résulter des...

26 Sept. 2011

La théâtre, siège par excellence des conventions et de l'artifice, peut-il être le miroir de la réalité ?

Dissertation - 4 pages - Philosophie

Le théâtre repose sur un système de conventions, le spectateur sait bien qu'il ne se passe rien de réel sur scène, mais il feint de croire que le spectacle auquel il assiste est vrai. Quant aux acteurs, ils agissent à l'intérieur des conventions comme si leur but essentiel...

05 mai 2010
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"Le contrat social", Jean Jacques Rousseau - "L'ordre social ne vient pas de la nature, il est fondé sur des conventions"

Commentaire de texte - 3 pages - Philosophie politique

Dans l'optique de l'idéalisme politique, les individus n'ont pas simplement l'intelligence de comprendre que la vie sociale est leur intérêt, ils en ont parfois le désir, mais ils ont en eux la possibilité de devenir, grâce à cette vie sociale, meilleurs. Il y voit même le propre...

25 juil. 2010
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Le juste et l'injuste n'est-il que des conventions ?

Fiche de révision - 2 pages - Philosophie

Dès notre enfance nous sommes conditionnés vis-à-vis du bien et du mal. Notre éducation judéo-chrétienne nous renvoie dans un camp ou dans l'autre et souvent ce camp est choisi pour la vie. Au-delà de l'intransigeance archaïque du mot, il y a une souffrance, une réalité qui remonte comme une note...