Cours de comptabilité et de fiscalité des entreprises - publié le 19/02/2008
Cours - 78 pages - Comptabilité
De plus la mise en harmonie de la législation française avec la 4ème directive européenne qui traite la comptabilité a renforcé le droit comptable et lui donne désormais valeur législative et réglementaire (...)
Les bases de la fiscalité - publié le 02/04/2010
Cours - 14 pages - Finance
Déjà défini dans l'article XIII de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, « Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable ; elle doit être également répartie entre les citoyens, en raison de...
Introduction à la fiscalité : droit fiscal, économie publique
Cours - 15 pages - Finances publiques
Cours d'introduction à la fiscalité présentant de nombreuses définitions, calculs et explications qui permettent une parfaite compréhension du cours.
La Hongrie : économie, législation et fiscalité
Étude de cas - 8 pages - Économie internationale
Le 1er Mai 2004, la Hongrie est devenue membre de l'Union européenne, ce qui fait de ce pays un partenaire économique privilégié. Ce document réalisé dans le cadre d'une étude de marché pour un investissement dans ce pays, vous présente l'économie, la législation, la fiscalité...
Succès et limites de la fiscalité écologique (éco taxe) ou comment la fiscalité peut être au service du développement durable ?
Fiche - 3 pages - Économie générale
Les écotaxes consistent à taxer l'utilisation des produits générateurs de gaz à effet de serre, de sorte que les utilisateurs soient incités à réduire leur utilisation. Concrètement, la mise en place d'une taxe carbone, en frappant lourdement les combustibles à forte intensité de carbone...
Cours de fiscalité des ménages
Cours - 14 pages - Finance
Réalisé par un professeur, ce document précis et complet est un cours de fiscalité des ménages.
La Pologne : économie, législation et fiscalité
Étude de cas - 8 pages - Économie internationale
La politique étrangère polonaise protège la souveraineté de la Pologne, sa sécurité et son développement. La protection de ces valeurs est le but de la politique étrangère polonaise, concrétisée dans ses rapports avec tous les états. Il y a cependant 3 directions prioritaires, reflétant leur...
La fiscalité au Burkina Faso
Cours - 21 pages - Finance
D'une manière générale le droit se définit comme l'ensemble des règles qui visent l'ordre et l'organisation au sein de la société. On retient que ces règles sont générales, obligatoires et assorties d'une sanction. Le droit se subdivise en deux grandes parties : - Le droit...
La fiscalité environnementale
Fiche - 6 pages - Écologie et environnement
Les taxes environnementales sont l'un des principaux outils de réalisation du développement durable. Elles ont des effets positifs sur l'environnement en stimulant l'innovation et l'efficacité. Elles peuvent aussi contribuer à la création d'emplois, en particulier lorsque les...
La Grèce : économie, législation et fiscalité
Étude de cas - 7 pages - Économie internationale
La Grèce a adhéré à l'Union européenne en 1981, ce qui fait de ce pays un partenaire économique privilégié. Ce document réalisé dans le cadre d'une étude de marché pour un investissement dans ce pays, vous présente l'économie, la législation, la fiscalité de la Grèce (...)
Les différentes formes de fiscalité pour les sociétés
Cours - 8 pages - Finance
Pour les SARL = si il y a un bénéfice de 300, on paie un IS de 100 d'où un bénéfice net de 200. Si le bénéfice est mis en réserve, les associés ne perçoivent rien et ne sont donc pas taxés. En cas de distribution, dividendes, on verse au maximum une valeur égale au résultat net. L'associé,...
La fiscalité des revenus : le quotient familial
Fiche - 3 pages - Finances publiques
Dès la mise en place de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) en 1914 est apparue la nécessité de tenir compte des capacités contributives de chaque redevable compte tenu de sa situation familiale et des charges supplémentaires qu'elles induisaient. C'est ce qu'on appelle la...
Cas pratiques : fiscalité des affaires et finance d'entreprise
Cas pratique - 13 pages - Finance
M.Lapaire exploite une entreprise spécialisée dans la vente d'outils pour le jardin. L'entreprise implantée dans le centre commercial de Quetigny (près de Dijon), emploie treize personnes et a réalisé, en 2008, un chiffre d'affaire de 1 500 000? (hors taxes). L'exercice comptable...
La Bulgarie : économie, législation et fiscalité
Étude de cas - 9 pages - Économie internationale
Le 1er Janvier 2007, la Bulgarie est devenu membre de l'Union européenne, ce qui fait de ce pays un partenaire économique privilégié. Ce document réalisé dans le cadre d'une étude de marché pour un investissement dans ce pays, vous présente l'économie, la législation, la...
L'impact des décisions politiques sur l'économie à travers les règles fiscales et comptables
Mémoire - 11 pages - Droit fiscal
Dans tous les pays du monde, y compris aux États-Unis, il n'y a pas de fiscalité sans comptabilité, ni de comptabilité sans fiscalité. En France, l'application des normes comptables internationales au 1er janvier 2005 ne concerne que l'établissement des comptes...
La fiscalité patrimoniale: Le caractère confiscatoire de l'impôt
TD - Exercice - 3 pages - Finances publiques
La hausse des prélèvements obligatoires décidée par le gouvernement Ayrault - et notamment la contribution exceptionnelle de solidarité de 18% devant s'appliquer aux revenus d'activité excédant un million d'euros (pour un taux d'imposition marginal total à 75%) - a fait ressurgir dans les débats...
Comptabilité et Fiscalité des entreprises
Cours - 95 pages - Comptabilité
Cours de comptabilité et fiscalité des entreprises de niveau maîtrise de comptabilité. Il est composé de 95 pages et se structure de la façon suivante : Première partie : La comptabilité Chapitre I : La comptabilité et son droit Section 1 : Définition de la comptabilité Section 2 : Le...
La Croatie : économie, législation et fiscalité
Étude de cas - 10 pages - Économie internationale
Etude de marché pour un investissement éventuel, présentant l'économie, la législation, la fiscalité de la Croatie.
Fiscalité de l'entreprise et degré d'attractivité
Dissertation - 7 pages - Stratégie
La globalisation a introduit de nouvelles règles du jeu, à la fois dans les stratégies d'investissement des firmes multinationales et dans la concurrence aiguë s'exerçant entre les territoires potentiellement attracteurs des implantations des entreprises. Depuis le milieu des années 1980,...
Communication professionnelle - Les modalités, objectifs et finalités de comptabilisation des avantages sociaux pour les entreprises de restauration et leurs salariés
Rapport de stage - 32 pages - Ressources humaines - GRH
Le secteur de la restauration connaît, depuis la crise de la Covid-19, un important turn-over de ses équipes et a de plus en plus de mal à recruter. En effet, la crise du Covid a fait prendre conscience aux salariés du secteur de la réelle difficulté des conditions de travail, bien souvent non...
Une démocratie européenne? - double légitimité et place du citoyen
Étude de cas - 3 pages - Sciences politiques
La démocratie fait partie des valeurs fondamentales de l'Europe et plus précisément de l'Union européenne. Les enquêtes d'opinion indiquent cependant que la grande majorité des européens trouvent l'Union Européenne moins satisfaisante que leur pays quand au fonctionnement de la démocratie. On...
Cours de fiscalité des entreprises - publié le 05/02/2008
Cours - 10 pages - Finances publiques
C'est un impôt indirect, le contribuable (consommateur) n'est pas le redevable (entreprise). La TVA contribue pour 45% au budget de l'état (...)
Dans quelle mesure les opérations d'ingénierie financière permettent d'apporter une solution à la problématique de la transmission d'entreprise familiale ?
Mémoire - 20 pages - Stratégie
Les entreprises familiales ne sont ni des familles ni des entreprises. Elles sont plus que de simples entreprises : elles représentent un vivier économique et juridique qui précède les successibles, qui existe avant eux et qui leur survivra parce qu'ils ont pour mission de la cultiver et de...
La Roumanie : économie, législation et fiscalité
Étude de cas - 11 pages - Géographie monde
L'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne constitue un objectif stratégique fondamental pour la société roumaine. Cette option a le soutien de toutes les forces politiques et sociales visant l'attachement du pays au système des valeurs européennes, le développement de la société...
Pratique de la gestion et de l'audit fiscal pour les PME marocaines
Mémoire - 550 pages - Audit
Le Maroc, depuis l'indépendance, n'a cessé d'entreprendre des réformes économiques et institutionnelles appelées à développer un environnement juridique empreint de transparence, de concurrence loyale et de respect des règles du jeu entre les acteurs de la vie économique et sociale. Des réformes...
La comptabilité générale : introduction, principes et techniques de base
Cours - 87 pages - Comptabilité
La comptabilité générale est une comptabilité d'entreprise. C'est une technique d'enregistrement et de traitement de l'information. Elle permet une représentation synthétique de l'entreprise. La comptabilité est l'outil de gestion du chef d'entreprise. Elle lui permet...
Changer de modèle - Philippe Aghion, Gilbert Cette et Elie Cohen
Fiche de lecture - 17 pages - Économie générale
Le constat économique français induit notamment par certains facteurs comme une croissance atone, des dépenses publiques toujours plus importantes ou des inégalités scolaires en hausse pousse à repenser notre modèle de croissance avec une restructuration de nos institutions que les politiques,...
Le rôle de l'expert-comptable se renforce-t-il en période de crise économique ?
Mémoire - 27 pages - Comptabilité
Aujourd'hui, la demande des entreprises face aux experts-comptables a évolué. En effet il y a quelques années, les prestations attendues par ces derniers étaient surtout liées aux opérations courantes, c'est-à-dire à l'élaboration de la comptabilité, la réalisation des documents de...
L'impact de la politique fiscale sur la stabilité du système financier: perspective comparative au niveau de l'Union Européenne
Étude de cas - 18 pages - Politique économique
La politique représente une forme d'organisation et d'administration de la société humaine pour satisfaire ses intérêts ou un ensemble des décisions des autorités pour l'administration de l'activité économique et sociale. Dans le cadre d'un pays, la politique fiscale de...
Analyse de la fiscalité de la France, de Monaco et du Maroc
Cours - 27 pages - Finances publiques
Le champ d'application de l'impôt sur le revenu est déterminé les notions de domicile fiscal ou de source du revenu (...)
