Le passage en société d'exercice libéral d'un exploitant individuel en bénéfice non commercial
Mémoire - 18 pages - Comptabilité
Ce mémoire a pour thème le passage en société d'exercice libéral de la part d'un exploitant individuel en bénéfice non commercial. Pour cela, il s'attache à la présentation des deux modes d'exploitation. Ensuite, il explique les différentes modalités à propos du passage de...
Cours sur les relations internationales - États, organisations interétatiques, personnes privées, et modèles de réalisation et d'exécution du droit
Cours - 68 pages - Relations internationales
Les ONG, qui agissent dans les domaines les plus variés (humanitaire, droits de l'homme) Unicef, Amnesty International, Action contre la faim, Médecins du Monde, (Croix Rouge à part). Evidemment action extraordinairement importante, ces ONG sont des associations de droit privé càd,...
Le Droit Individuel à la Formation (DIF)
Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines - GRH
Cette réforme mobilise tous les partenaires sociaux, notamment la CFDT, FO, CFTC et la CGT qui l'ont approuvé le 24 septembre 2003. Il met un terme à une négociation entamée depuis près de trois ans. Cet accord est « historique » à plusieurs titres. Après trois ans de pourparlers et une...
Droit de financement des PME
Cours - 9 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME
Pour faire face à leur investissement, à la croissance externe, les entreprises ont besoin de trouver des financements. L'autofinancement n'est pas toujours envisageable en particulier, il n'est pas adapté au besoin de financement à court terme, destiné par exemple à insérer la poursuite du cycle...
La différence entre l'acte normal ou anormal et l'abus de droit en matière fiscale
Étude de cas - 7 pages - Finances publiques
présentation et définition d'un acte normal, d'un abus de droit, d'un acte anormal. et comparaison entre ces trois thèmes.
Villa rustica de la Pisanella - Comment fonctionne cette résidence et exploitation élitaire de la Rome antique (environ I siècle après J.-C.) ?
Commentaire d'oeuvre - 3 pages - Histoire antique
Il s'agira de rédiger un commentaire de document sur le plan de la Villa rustica de la Pisanella à Boscoreale près de Pompéi. Plus précisément, comment fonctionne cette résidence et exploitation élitaire de la Rome antique (environ I siècle après J.-C.) ? Il faudra faire apparaître...
L'exploitation du marché asiatique par les clubs de football européens
Étude de marché - 12 pages - Marketing sportif
Le but de mon travail est de démontrer comment les clubs de football européens essaient d'exploiter le marché asiatique et quelles sont les stratégies d'entrée sur le marché. Depuis longtemps, la globalisation du football se développe à grande vitesse. Les clubs de football européens achètent...
L'Office d'Exploitation des Ports : l'infrastructure portuaire au Maroc
Mémoire - 38 pages - Logistique
Mémoire de management sur l'infrastructure portuaire au Maroc qui se compose de l'analyse d'une unité qui est : l'Office d'Exploitation des Ports (ODEP). Ce mémoire présente dans un premier temps le cas général au Maroc puis se penche sur le cas particulier de l'ODEP.
Création d'une exploitation dans le riz à Madagascar
Étude de marché - 35 pages - Brand management
L'objectif du projet est de valoriser e secteur primaire afin de présenter aux consommateurs du produit bien traité, bien qualifié et de leurs donner satisfaction voire pour résoudre la partir du problème économique à Madagascar. Les intérêts du projet : - La réalisation de ce projet contribue...
Cas pratique - droit de la propriété intellectuelle et artistique
Cas pratique - 7 pages - Propriété intellectuelle
On s'interroge en droit d'auteur à propos d'une réalisation de Samuel Bianchini, Potential Flag (2008). Il s'agit d'une installation conçue pour l'espace urbain. Sur un bâtiment est projetée l'image d'un drapeau blanc. C'est une image de synthèse, virtuelle, entièrement fabriquée...
Les droites dans la vie politique française
Cours - 23 pages - Sciences politiques
La droite comme la gauche appartiennent à la tradition politique française depuis 1789. En 1848, l'instauration de la Seconde République et du suffrage universel apparaissent comme une victoire de la gauche. En 1958, la République enracinée peut apparaître comme une confirmation, sur le long...
Droit public financier : les finances de l'Etat et des collectivités territoriales
Cours - 48 pages - Finances publiques
On va étudier comment l'État va pouvoir financer toutes ses actions. L'État, s'il veut mener à bien ses actions, a besoin de ressource financière. Ces ressources financières lui permettent de développer des services publics, mais pour se faire il faut des financements de même pour...
Droit d'auteur français et copyright américain - origines et implications économiques et stratégiques du droit de propriété intellectuelle
Mémoire - 12 pages - Propriété intellectuelle
L'expression « droit d'auteur » utilisée dans les pays de tradition juridique romano-germanique (et similaire dans toutes ses déclinaisons linguistiques, espagnole, allemande, italienne…) pour désigner le régime de protection de la propriété littéraire et artistique, n'a pas...
Étude des droits de la propriété intellectuelle d'une entreprise - Le cas du groupe SEB
Étude de cas - 7 pages - Propriété intellectuelle
J'ai décidé de m'intéresser à la propriété intellectuelle du groupe SEB. En France, c'est l'un des pionniers dans le dépôt de brevets. En effet, d'après l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle), le groupe SEB se place dans le TOP 20 des déposants de...
Le clivage gauche-droite
Dissertation - 7 pages - Vie politique et élections
Le clivage est le principe de division centrale de la vie et de l'histoire de la politique française. Cette opposition gauche-droite organise en effet la vie politique française depuis la Révolution de 1789. Ce clivage peut être aussi retrouvé dans bon nombre d'autres démocraties...
Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne - Olympe de Gouges (1793) - Olympe de Gouges ne défend-elle que les droits de la gent féminine ?
Commentaire de texte - 4 pages - Littérature
Dès le début du dix-huitième siècle, un vent nouveau souffle sur l'Europe et notamment en France où de nombreux écrivains et philosophes tels que Diderot, Voltaire ou Rousseau, répandent des idées héritées de l'Humanisme, qui consistent à mettre l'homme au premier plan. Ainsi, ce...
L'extrême droite au Royaume-Uni, UKIP et le vote Brexit
Cours - 3 pages - Sciences politiques
Le Royaume-Uni est un pays perçu comme intrinsèquement imperméable aux extrémistes, populismes et racismes. Cette immunité supposée reposerait sur 3 types de facteurs : culturels, institutionnels et structurels. Il existerait une culture politique propre au Royaume-Uni qui le préserverait des...
Contrat de travail CDI - Agent d'exploitation (bricolage)
Contrat type - 4 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi d'agent d'exploitation pour une entreprise de bricolage, conformément à la convention collective du bricolage.
Contrat de travail CDD - Agent d'exploitation (Bricolage)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi d'Agent d'exploitation au sein d'un magasin de bricolage, conformément à la convention collective du Bricolage en vigueur.
Contrat de travail CDD - Chef d'exploitation informatique (Bricolage)
Contrat type - 3 pages - Ressources humaines - GRH
Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de chef d'exploitation informatique au sein d'un magasin de bricolage, conformément à la convention collective du Bricolage en vigueur.
L'espace Politique, Migrants and Urban Rights: Politics of Xenophobia in South African Cities - Brij Maharaj (2009) - Le droit à la ville
Commentaire de texte - 3 pages - Sciences politiques
La question du droit à la ville par l'appropriation des espaces publics, mais aussi par l'inclusion politique, économique et sociale est une réflexion géographique, politique et sociologique d'actualité, qui se veut permettre un usage de la ville plus égalitaire. Cette réflexion se...
L'évolution électorale et sociologie du parti d'extrême-droite
Cours - 4 pages - Vie politique et élections
Pierre Poujade en 1953, membre de l'Union de défense des commerçants et artisans, qui était contre l'arrivée des supermarchés. Le slogan de l'UDCA était "Sortez les sortants". Poujade va réussir aux législatives de 1956 à gagner 52 députés soit 11%. C'est le parti du...
Le contrôle des droits de propriété intellectuelle : le cas du peer to peer
Étude de cas - 21 pages - Propriété intellectuelle
Mémoire de Gestion publique sur un cas particulier posant problème au contrôle des des droits de propriété intellectuelle : le développement du P2P (peer to peer). Mémoire rédigé à la suite du rapport Olivennes, le Président de la FNAC, qui demande à ce que les internautes soient...
Droit de la sécurité sociale : théorie générale et droit positif
Cours - 60 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Définition voc juridique Capitant : "La protection sociale est un ensemble de mesures par lesquelles la société entend protéger les individus contre les risques sociaux". La protection sociale est une réponse à des risques sociaux. Il y a des techniques juridiques différentes, qui évoluent....
Le droit objectif et le droit subjectif
Cours - 56 pages - Sciences politiques
Quels sont les fondements de la règle de droit ? Quelle est le comment de la règle de droit le moyen de l'appliquer ? Point de départ : la nécessité de vivre en société. Sociologiquement, par instinct l'homme cherche la compagnie des autres pour vivre en communauté. Si la société...
Simulcasting, webcasting et podcasting: leur traitement en droit d'auteur (Suisse)
Mémoire - 26 pages - Propriété intellectuelle
Ce travail présente une vue synoptique du traitement des Webcasting, Simulcasting et Podcasting en droit d'auteur suisse. La nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur, ainsi que les traités de l'OMPI, ont introduit un nouveau droit de mise à disposition des qui...
Le matériel d'exploitation
Guide pratique - 3 pages - Logistique
Choix des matériels: - En fonction des charges (celles-ci sont souvent sous-estimées, notamment dans les réserves des grandes surfaces, et conduisent à des déformations préjudiciables à la sécurité). - Sol conçu en fonction: des contraintes apportées par l'ensemble de la structure des...
Droite et gauche en conflit au XXe siècle
Dissertation - 1 pages - Vie politique et élections
La culture républicaine n'est pas consensuelle. Le clivage droites-gauches est réactivé par de nouveaux enjeux. La Révolution française fut à cet égard déterminante, c'est autour de son héritage que se sont articulées les luttes idéologiques. Le débat sur la nature du régime se situe dans son...
Droit budgétaire: l'exécution du budget et les finances publiques
Mémoire - 1 pages - Finances publiques
Beaucoup de personnes se sont penchées sur les aspects les plus reculés de l'argent; dès la plus haute antiquité, les précurseurs de l'Etat qui était alors des citées, étaient dotés d'un trésor, confié en général à la garde et à un personnel public, appartenant à la personne publique. Le trésor à...
Les marchés de droit à polluer
Dissertation - 3 pages - Écologie et environnement
Les marchés de droit à polluer sont actuellement utilisés pour tenter de limiter les émissions de gaz à effet de serre comme cela est proposé, par exemple, dans le cadre du protocole de Kyoto. Le mécanisme mis en place dans le cadre de ce protocole repose sur le principe du «...
