Histoire des institutions : les causes de la Révolution française
Cours - 35 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Le territoire d'un État, c'est l'aire géographique sur laquelle il exerce exclusivement sa souveraineté. Le Royaume de France n'était que le champ territorial de la suzeraineté des Capétiens (suzeraineté = autorité de nature contractuelle et de niveau hiérarchique : suzerain = seigneur du...
Etude du rôle de l'assurance-vie dans la gestion et l'optimisation du patrimoine
Mémoire - 51 pages - Finance
Depuis des années, l'assurance-vie est le placement favori des épargnants. C'est un véritable marché qui recense des produits différents et variés. Le contrat d'assurance est proposé par divers interlocuteurs notamment les réseaux d'assurance, les établissements bancaires, ou encore les portails...
Gestion du patrimoine - Transmission d'une holding et régime matrimonial
Étude de cas - 16 pages - Patrimoine & immobilier
Après vous êtes assurés que vous disposiez de toutes les informations préalables nécessaires à votre travail, vous établirez à l'attention de monsieur DURAND une consultation patrimoniale écrite devant répondre à la méthodologie de l'approche patrimoniale globale, en trois parties : a....
Projet de création d'une maison de retraite
Étude de cas - 41 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
Mots-clés : politique et international, questions sociales, étude de cas, maison de retraite, ouvrir une maison de retraite, maison de retraite projet d'établissement, maison de retraite recrutement Notre avis : L'étude de cas intitulée « Projet de création d'une maison de retraite »...
La révolte des Pays-Bas sous Philippe II
Dissertation - 8 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Des Pays-Bas, Charles Quint a hérité les provinces qui correspondent au territoire belge actuel, ainsi que la Hollande et la Zélande. L'Utrecht, la Gueldre, l'Overijssel, la Frise et la Groningue sont en dehors du patrimoine bourguignon et Charles Quint les acquiert par la force des armes. Lors...
Quelles stratégies les gestionnaires de patrimoine peuvent-ils adopter pour améliorer l'accès au logement, tout en surmontant les réticences des investisseurs face aux défis économiques et réglementaires actuels ?
Mémoire - 29 pages - Patrimoine & immobilier
Dans un contexte de crise du secteur immobilier, on peut noter que le rôle du gestionnaire de patrimoine se décline en trois mouvements : du conseil en investissement et identification des opportunités (hors champ des conseils en diversification), du conseil en matière de gestion des actifs et...
Les droits de mutations
Dissertation - 8 pages - Comptabilité
Les droits de mutations sont des impositions indirectes sur la transmission du patrimoine. Leur produit est partagé entre l'Etat et les collectivités locales, depuis la loi du 7 janvier 1983 (accompagnant la première décentralisation) qui a transféré aux départements la quasi-totalité de la...
Finances publiques : l'adoption et la mise en place de la loi de finances
Cours - 33 pages - Finances publiques
Les sociétés humaines très anciennes mettent en place des pratiques que l'on peut appeler budgétaires ou financières. À partir du moment où les êtres humains se fixent dans des cités états en Irak ou s'intègrent à un état de plus grande dimension comme dans l'Égypte ancienne. Par la suite,...
2010-2020 : préparer les transmissions familiales d'entreprise
Cours - 40 pages - Comptabilité
Selon une étude réalisée par les Chambres de Commerce et de l'Industrie, entre 850 000 et 900 000 entreprises devront changer de main d'ici 2020. De plus, 45 % des dirigeants, soit près de la moitié, ont actuellement plus de 50 ans, ce qui implique l'imminence des départs en retraite dans les dix...
Quelle est la place de l'évasion fiscale dans la gestion du patrimoine des personnes physiques et morales?
Dissertation - 55 pages - Finance
Pour tenter de résoudre la problématique « quelle est la place de l'évasion fiscale dans la gestion du patrimoine des personnes physiques et morales » nous tenterons dans un premier temps d'étudier le système fiscal français afin de comprendre ce qui pousse certaines entreprises et quelques...
Les clauses bénéficiaires et sorties de contrats en assurance vie
Dissertation - 4 pages - Finance
Cours présentant les différents types de clauses bénéficiaires des contrats d'assurance vie, ainsi que la fiscalité applicable, et les sorties de contrats. Document de 1670 mots idéal en tant que fiche de révision, ou pouvant servir de base pour préparer un exposé.
La transmission d'une exploitation agricole
Mémoire - 33 pages - Finance
L'agriculture est un secteur clé de notre économie. L'exploitation agricole n'est pas une entreprise comme les autres. L'entreprise agricole française demeure bien souvent de type familial, même si les techniques les plus modernes y sont employées. Les problèmes humains y sont...
La situation de l'usufruitier de parts sociales
Mémoire - 31 pages - Patrimoine & immobilier
Ce document est un mémoire complet et entièrement rédigé qui porte sur la situation de l'usufruitier de parts sociales. Un investisseur immobilier a-t-il intérêt à opter pour une acquisition par le biais d'un véhicule d'investissement immobilier type SCI, de manière à pouvoir sélectionner...
Optimisation du patrimoine familial intergénérationnel en termes de succession
Mémoire - 40 pages - Finance
« Transmission d'un patrimoine d'une personne décédée à une ou plusieurs personnes vivantes » Définition de la succession, extraite du dictionnaire Larousse. Chaque personne possédant un patrimoine le transmettra à ses héritiers à son décès. La question de transmission du patrimoine...
L'assurance vie
Présentation - 22 pages - Finance
Placement préféré des français. L'assurance vie représente 1000 M d'euros d'encours sous gestion. CA sur année 2006 a augmenté de plus de 20% L'assurance vie absorbe 2/3 des flux d'épargnes financières des ménages français Définition Un outil d'épargne et de transmission du capital. Ce...
Les assurances vie sur internet, quelles conséquences ?
Étude de marché - 40 pages - Stratégie
En 1940, nous comptions quatre actifs pour un retraité. En 2040 les prévisions laissent apercevoir un rapport d'un actif pour un retraité. Ce constat fait l'objet d'une des préoccupations principales des Français et les incite à se constituer un complément de retraite pour pallier à cette « crise...
Régimes matrimoniaux
TD - Exercice - 35 pages - Patrimoine & immobilier
Ils 'agit d'un document récapitulant certaines notions des régimes matrimoniaux. Il y a 4 parties : 1) Notion et précaution dans l'investissement des couples 2) Changer de régime 3)La protection du conjoint survivant 4) Liquidation de la communauté
Missions de conseil et d'assistance aux particuliers : intérêts et enjeux pour l'expert comptable - guide méthodologique
Mémoire - 94 pages - Comptabilité
Ce document est un mémoire complet et entièrement rédigé dans le cadre d'un Doctorat en comptabilité. Notre travail s'inscrit d'abord dans une démarche de présentation du cadre juridique permettant l'exercice des missions, puis de la présentation des missions elles-mêmes avant d'en décrire...
La transmission de patrimoine immobilier - La SCI, outil de transmission
Mémoire - 56 pages - Patrimoine & immobilier
Les seuls biens immobiliers génèrent de multiples sujets d'étude. Sans vouloir aborder l'ensemble de ces sujets, nous allons explorer le seul aspect de la transmission, à titre « gratuit », des biens immobiliers (que nous désignerons ci-après sous le terme patrimoine). Le terme « gratuit » est...
La gestion et la transmission des entreprises familiales
Cours - 37 pages - Finance
2.900.000 entreprises en France, - dont 14% de plus de 10 salariés, - dont 40% avec un seul et unique salarié Seulement 2000 entreprises de plus de 500 salariés (chiffres INSEE). 1/3 des chefs d'entreprises vont céder leur affaire d'ici à 10 ans. Soit environ 500.000 entreprises concernées. Selon...
Missions de conseil et d'assistance aux particuliers : intérêts et enjeux pour l'expert-comptable
Mémoire - 56 pages - Comptabilité
La loi du 6 août 2015 a ouvert de nouvelles prérogatives à l'expert-comptable concernant les missions de conseil relatives aux particuliers, complétant en cela les précédentes avancées législatives au premier rang desquelles les dispositions de la loi du 28 mars 2011 et celles de la loi de...
Rapport de stage effectué en cabinet de notaire
Rapport de stage - 49 pages - Management organisation
La signature d'un compromis de vente portant sur un bien immobilier ne peut avoir lieu que si les parties se sont accordées sur la chose et sur le prix. Or, l'acquéreur doit connaître les qualités essentielles et les défauts du bien qu'il souhaite acquérir pour que son engagement et...
Rapport de stage au sein d'une étude notariale
Rapport de stage - 30 pages - Management organisation
Le D.U.T Carrières juridiques est une formation professionnalisante de par ses aspects théoriques et pratiques. Si j'ai fait le choix de suivre cette formation c'est parce que les métiers du droit m'attirent ou tout du moins tout ce qui se rapporte au domaine de la justice. Afin de...
L'assurance-vie au sein de la gestion de patrimoine
Dissertation - 22 pages - Finance
Les assurances vie sont des contrats garantissant le versement d'une certaine somme d'argent au profit de l'assuré ou d'une tierce personne, lorsque survient un événement lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il est important de distinguer l'assurance « en cas de décès » et l'assurance « en...
La transmission d'entreprise : un enjeu majeur pour le chef d'entreprise
Mémoire - 31 pages - Management organisation
Le marché des transmissions d'entreprise va bientôt être en pleine explosion. Aujourd'hui, 25 % des chefs d'entreprise sont âgés de plus de 55 ans. Les évolutions démographiques indiquent qu'une génération entière de chefs d'entreprise s'apprête à céder leurs entreprises dans les prochaines...
De la déliquescence de l'autorité publique pendant le haut Moyen-âge à la consolidation du pouvoir royal et la reconstitution de l'état entre le XIIème et XVème siècle
Cours - 55 pages - Sciences politiques
On assiste à une quasi disparition du modèle politique et l'administration romaine s'est imposée en Gaule comme le reste de l'Empire romain. Ce système de l'État romain est considéré au long du Moyen âge comme un modèle suprême à atteindre. Les gens de l'Église diffusent les connaissances...
La transmission du patrimoine professionnel
Cours - 20 pages - Finance
L'entreprise individuelle (EI) est une forme d'exercice en nom propre d'une profession commerciale, industrielle ou artisanale par une PP immatriculée au RCS ou au répertoire des métiers. Un entrepreneur individuel ne dispose en principe que d'un seul patrimoine juridique et il est responsable...
L'histoire politique de la France aux 16ème et 17ème siècles
Cours - 33 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
S'il est difficile de donner une description synthétique de la grande diversité politique en Europe moderne, il est possible de présenter cette politique sous deux ensembles, deux types d'organisation du pouvoir : - Les États dynastiques. - Les États fonctionnant sur un mode électif. -...
Pratique de la société civile : optimisation et limites
Thèse - 66 pages - Stratégie
La société civile compte parmi les instruments le plus privilégiés en ce qui concerne la gestion et la transmission d'un « bien ». L'engouement que suscite ce procédé est tel, que d'y avoir recours semble être devenu un préalable obligatoire à l'ensemble des acquisitions foncières.
En quoi une préparation anticipée de la transmission de son entreprise avec l'appui de l'expert-comptable favorise t'elle la réussite de ce projet ?
Thèse - 71 pages - Comptabilité
Dans le cadre des missions d'accompagnement à la transmission familiale d'entreprise, l'expert-comptable se positionne comme conseiller des deux parties (du parent cédant et de l'héritier-repreneur).
