Maquette de manuel de procédure pour les projets
Lettre type - 44 pages - Finance
Les virements des fonds se feront selon les modalités ci-après - Versement par le projet dans le compte du Groupement bénéficiaire de 50 % du montant du financement du micro-projet dès la signature de la convention ; - Le second versement (50 % du montant du projet) se fera dès la transmission...
Procédure qualité : métrologie
Cours - 5 pages - Management organisation
1. Objet / domaine d'application 1.1. Objet La présente procédure a pour objet de s'assurer de la qualité des moyens de mesure des processus test et mesures lorsque ces mesures sont utilisées pour contrôler la conformité ou la non conformité d'une pièce ou d'un produit...
Origine des difficultés des entreprises
Cours - 6 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME
Cet exposé traite la question des faillites des entreprises et les redressements des entreprises en difficultés, renforcé d'articles du code de commerce, ce sujet balaye tous les aspects de la difficultés des entreprises et de leur redressement, les procédures à engagern, les raisons...
Les enjeux de l'accession de la Chine à l'Organisation mondiale du Commerce (1986-2001)
Étude de cas - 6 pages - Relations internationales
L'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce — GATT — est signé en 1947, et devient l'Organisation mondiale du Commerce en 1994 par l'accord de Marrakech qui étend son rôle à la gouvernance des échanges de biens, de services et de propriété intellectuelle....
La France : une puissance maritime - publié le 17/10/2022
Cours - 3 pages - Géographie France
Les forces françaises de souveraineté, capables d'intervenir dans le monde entier, s'organisent autour de la Guyane, de la Réunion, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie et accomplissent des missions de souveraineté et de surveillance diverses : lutte contre le narcotrafic (océan...
Procédure qualité : transfert d'un produit vers un autre site
Cours - 3 pages - Management organisation
1. Objet / domaine d'application 1.1. Objet La présente procédure a pour objet de définir les différentes étapes du processus d'un transfert d'un produit fini vers un autre site et les actions devant être menées pour garantir les livraisons envers le client (...)
Analyse et mise en oeuvre d'actions pour la photothèque de la société Jet tours et de l'Association Française contre les Myopathies (AFM)
Mémoire - 63 pages - Communication
Aujourd'hui, l'utilisation d'images numériques est devenue de plus en plus répandue et incontournable dans tous les domaines pour présenter les activités, les produits et les images de l'entreprise…C'est la raison pour laquelle les entreprises créent une photothèque pour archiver et...
Procédure qualité : maîtrise des processus
Cours - 7 pages - Management organisation
1. Objet / domaine d'application 1.1. Objet La présente procédure a pour objet de présenter les différentes démarches de maîtrise de chaque étape du processus (...)
CEDH: Wisse contre France
Dissertation - 4 pages - Union Européenne
La convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales est un texte qui peut être invoqué directement par un particulier. En effet, cette convention contient toute une série de droits absolus ou relatifs. Les droits relatifs sont protégés jusqu'à un certain degré,...
Les principes fondamentaux du contrôle interne
Fiche - 4 pages - Management organisation
Définition : Le contrôle interne est un dispositif de l'entreprise qui vise à donner une assurance raisonnable : - de la conformité aux lois et règlements - de l'application des instructions et des orientations fixées par la direction - du bon fonctionnement des processus internes de...
Prévention : utilisation de l'outil judiciaire et communication - Casino, Rallye et Technicolor
Étude de cas - 2 pages - Communication
Recherchez, dans les médias, les communications larges et positives autour de l'utilisation de l'outil judiciaire en prévention par une entreprise. Choisir 3 exemples à communication positive.
L'environnement - publié le 06/05/2013
TD - Exercice - 3 pages - Écologie et environnement
Longtemps perçu comme un souci superflu d'individus nantis, l'environnement a pris rang parmi les préoccupations majeures de ce début du siècle. Après avoir mis en évidence les risques qui menacent l'environnement, dites quelles sont les mesures susceptibles de limiter sa dégradation? Pendant...
De la pertinence des cellules de reclassement
Étude de cas - 21 pages - Ressources humaines - GRH
Avec la mondialisation des marchés et une évolution constante des technologies, les entreprises doivent sans cesse s'adapter face à une concurrence de plus en plus intense. Réduction des coûts de production, acquisition de nouveaux savoir-faire, fermeture de sites, etc., elles n'hésitent plus à...
Cas clinique éthique : quand les principes éthiques et l'intégrité personnelle entrent en conflit avec la médecine
Étude de cas - 7 pages - Médecine
Monsieur T est admis à l'hôpital pour une leucémie aigüe lymphoblastique T. Pour ses soins, il est transféré dans l'Unité d'Hématologie. Pour traiter sa leucémie, il doit subir une chimiothérapie d'induction associée à des ponctions lombaires thérapeutiques avec injection de chimiothérapie...
Le classement de la forêt de Haye en "forêt de protection"
Étude de cas - 9 pages - Écologie et environnement
S'étendant sur plus de 11000 hectares, la forêt de Haye, représentée intégralement par les deux cartes ci-dessous, se trouve sur un vaste plateau calcaire, enserré dans une boucle de la Moselle, élément que nous détaillerons ci-après. L'exploitation forestière, divisée en 500 parcelles...
Processus décisionnel éthique et gestion du licenciement en PME
Mémoire - 90 pages - Ressources humaines - GRH
La problématique du licenciement est un sujet délicat et bien souvent difficile à aborder, mais elle fait indubitablement partie de notre société. De plus, chacun est amené un jour ou l'autre à y être confronté, soit directement en le subissant ou en l'imposant à quelqu'un, ou alors...
Structure juridique des entreprises - publié le 12/03/2013
Cours - 13 pages - Management organisation
Il n'existe pas de notion légale de l'entreprise. Nous nous appuyons donc sur une définition économique : l'entreprise est un ensemble structuré de personnes et de biens réunis pour fournir à des acheteurs, actuels ou potentiels, des biens ou des services produits ou commercialisés. L'entreprise...
Conseil d'État, 26 octobre 2011, Beaumont, n° 350081 - Les principes de répartition des compétences juridictionnelles
Commentaire d'arrêt - 4 pages - Droit administratif
M. Beaumont avait été condamné le 8 mars 2000, par la cour d'assises de l'Hérault, à la peine de vingt ans de réclusion criminelle. Par un jugement du 1er décembre 2009, le juge d'application des peines auprès du tribunal de grande instance de Caen avait prononcé son admission au...
Smoby ou la descente aux enfers du leader Français du jouet
Étude de cas - 46 pages - Management organisation
Qui pouvait prévoir ? Après des années de leadership en France, un nombre impressionnant de marques à succès et une reconnaissance mondiale, le groupe Smoby Majorette est entré dès 2005 dans une crise d'endettement, qui a conduit son PDG, Mr Jean Christophe Breuil a rendre les armes et céder...
Projet de développement d'une entreprise commerciale : le marché de l'huile d'argan
Étude de marché - 62 pages - Brand management
Il existe dans le Sud Marocain une huile merveilleuse et incomparable produite uniquement par des femmes associées dans des coopératives solidaires et distribuée dans des réseaux de commerce équitable. C'est un rare et précieux Trésor de Vitalité pour les habitants de la région...
L'Union Européenne et son patrimoine
Cours - 6 pages - Union Européenne
Y a-t-il un patrimoine européen? Pas de patrimoine matériel commun? Il y a comme une solidarité indirecte entre pop différentes: solidarité par rapport à l'éco? Solidarité culturelle et religieuse? pas un creuset euro unitaire vision du patrimoine différente ne fction des pays (Allemagne= UE...
Maisons d'hôte (Riad) au Maroc, naissance et développement
Mémoire - 49 pages - Marketing tourisme
Les Riads, dont l'architecture et la décoration ont intéressé l'architecte avant l'urbaniste, ont inspiré le poète, l'écrivain et le peintre, ont sublimé les aisés et les démunis, ont émerveillé les sens, dans des villes telles que Marrakech, Fès, Essaouira… reflètent le riche héritage...
Situation de faillite, les solutions pour repartir
Mémoire - 56 pages - Management organisation
Une entreprise a un rôle social, environnemental, technologique, cependant toute entreprise un jour ou l'autre va essayer de croître et de se développer. C'est l'essence même, le moteur, la quintessence de toute entreprise dans le monde actuelle dominé par le capitalisme. Dans la théorie...
Les caractères fondamentaux de l'UE : une Union sui generis, une Union de droit
Cours - 12 pages - Union Européenne
Il y a eu des luttes dans la doctrine entre les professeurs de droit international et les professeurs de droit communautaire. Les professeurs de droit international ont voulu dire que l'UE est une organisation internationale, ils ont voulu retenir une approche internationaliste. Pour eux on...
La transition démocratique en Moldavie au prisme des droits fondamentaux - La Moldavie : élève-modèle du partenariat oriental ?
Dissertation - 12 pages - Union Européenne
Le Conseil de l'Europe, par ses exigences en termes d'État de droit et de protection des droits fondamentaux, a joué un rôle important au lendemain de la chute du mur de Berlin et de l'effondrement du bloc communiste. Ce rôle s'est exercé dans l'accompagnement démocratique des...
Le droit de préemption urbain (DPU)
Dissertation - 5 pages - Géographie France
Il existe plusieurs droits de préemption qui sont apparus à la fin des années 1950 : le droit de préemption dans les Zones d'Aménagement Différé (ZAD), le droit de préemption dans les zones agricoles, le droit de préemption dans les espaces naturels sensibles et le droit de préemption urbain....
Remise en cause de l'outil de gestion le plus utilisé : le budget
Mémoire - 68 pages - Management organisation
99% des entreprises utilisent le budget comme outil de gestion dans le processus de management de leur organisation. Ce chiffre nous interpelle, surtout dans une période où plusieurs théoriciens et praticiens émettent de nombreuses critiques sur ce modèle. Le budget a été mis en place pour la...
Le contrôle financier
Fiche - 5 pages - Contrôle de gestion
Une approche structurée de la gestion de l'entreprise nécessite le développement d'un système de gestion.Ce système de gestion comprend : Les activités opérationnelles,fonctionnelles et administratives de l'entreprise qui ajoutent de la valeur en fonction des besoins de...
En quoi l'article liminaire est-il le symbole tant dans son contenant que son contenu de l'aménagement de la pluriannualité à la française ?
Dissertation - 5 pages - Finances publiques
L'article liminaire va réaliser une forme de ce compromis à ce propos. L'article liminaire est une innovation de la loi organique relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques du 17 décembre 2012 (LOPGFP). Cet article doit être intégré au sein des lois de...
La problématique des finances publiques
Cours - 76 pages - Finances publiques
Le terme de finance vient d'un verbe de l'ancien français « finer », qui voulait dire « terminer », « payer ». Par conséquent, ce sont tous les paiements et les encaissements relatifs à la chose publique. Les finances publiques s'opposent donc aux finances privées, car on trouve une...
