Droit de la promotion immobilière et accessions à la propriété
Cours - 54 pages - Patrimoine & immobilier
La promotion immobilière est une activité civile et non commerciale (implications juridiques ? voir Code civil ?). Activité de vente donc contrats de vente mais aussi autres contrats : CPI et activité de service Le Promoteur est une personne physique ou morale (SCCV par exemple), privée ou...
Le Programme National de Santé DST/AIDS au Brésil : Entre règles internationales de protection de la propriété intellectuelle et santé publique
Mémoire - 52 pages - Relations internationales
Depuis 1986, le Programme National DST/AIDS garantit des traitements totalement gratuits aux personnes atteintes du VIH/SIDA. La mise en place du programme national contre le SIDA découle de la reconnaissance de la santé comme un droit constitutionnel . Depuis le commencement du programme,...
Le droit immobilier : le droit de propriété, les démembrements de la propriété, la promotion immobilière
Cours - 59 pages - Patrimoine & immobilier
Au sens courant, les biens ce sont des choses matérielles. Est-ce qu'une chose peut être un bien sans rapport avec une personne ou est-ce le rapport avec une personne qui permet d'envisager ce sens juridique du bien ? Il y a une idée de lien entre les choses et les personnes qui implique une idée...
Gestion de la propriété Industrielle chez Nuxe
Étude de cas - 6 pages - Théories et stratégies marketing
Il est intéressant d'étudier la propriété industrielle dans le monde d'aujourd'hui ou la contrefaçon semble prendre de plus en plus d'ampleur. Il paraît en effet indispensable de protéger sa marque et ses inventions pour que celles-ci ne soient pas copiées. La protection de la...
Propriétés physiques et chimiques des peptides
Fiche de révision - 4 pages - Chimie
La réaction de 2 AA leur permet de s'unir : - par formation d'une liaison amide entre le COOH du 1er AA et le NH2 du 2nd AA - cette liaison s'appelle une liaison peptidique qui aboutit à la formation d'un peptide 2 AA -> dipeptide 3 AA -> tripeptide nombre d'AA inférieur à 10...
La courbe d'indifférence : définition, propriétés et limites
Dissertation - 4 pages - Théories & notions économiques
Le principe de la courbe d'indifférence apparaît pour la première fois chez l'économiste Edgeworth dans son ouvrage « Mathematical Physics », à la fin du XIXe siècle. Cet économiste était un héritier direct de la pensée marginaliste de Jevons. Cette théorie est certes perfectionnée par Pareto et...
Les propriétés thermiques de la matière
Cours - 5 pages - Physique
L'étude des propriétés thermiques des matériaux permet l'interprétation des réactions de ces matériaux aux variations de température. Les paramètres les plus importants pour étudier les propriétés thermiques des matériaux sont : - Capacité calorifique - Dilatation thermique -...
L'établissement de la propriété intellectuelle
Cours - 23 pages - Économie générale
Quand bien même ceci a pu ne pas toujours être le cas, il semble aujourd'hui normal de concevoir notre propre corps comme une propriété naturellement exclusive. Le concept de propriété exclusif sur les « choses » de notre environnement n'est quant à lui pas aussi évident,...
La promotion de la PI, Propriété Industrielle et Intellectuelle, ou la course à la marchandisation de toutes choses
Dissertation - 20 pages - Économie générale
Le thème du dossier porte sur un droit qui s'est institué socialement depuis fort longtemps. A certains égards, il est un privilège allant de soi pour le créateur, puisque par ce droit, il bénéficie de la possibilité de jouir et de protéger les fruits de son travail. Pourtant, il est en même...
La gestion du patrimoine : crédits immobiliers, à la consommation, permanents et prêts d'accessibilité à la propriété (2005)
Dissertation - 27 pages - Marketing bancaire
La distribution des crédits représente un volume de 1250 milliards d'euros en 2004, elle est faite aux ménages et aux entreprises, 50% chacun. Les crédits distribués aux ménages se divisent en 2 parties, les crédits immobiliers à 60% et à la consommation à 40%. Les crédits immobiliers ont...
Dans quelle mesure peut-on considérer que l'espace extra-atmosphérique est la propriété de tous dans le respect de la souveraine égalité de chacun ?
Dissertation - 5 pages - Relations internationales
La question du statut de l'espace atmosphérique ne s'est posée qu'au moment où l'espace est devenu accessible, c'est-à-dire, à partir de 1957, et suite à la multiplication des activités spatiales. Le droit de l'espace est donc un droit récent. Il se compose de deux textes. Le premier date de 1959...
Les propriétés du tissu osseux
Cours - 10 pages - Biologie
- Constitution du squelette : . 25% de tissu osseux : tissu conjonctif spécialisé (par opposition aux tissus conjonctifs à prédominance de fibres et à prédominance de cellules). . 60% d'espaces médullaires . 5% d'espaces conjonctivo-médullaires . 10% de cartilage - Fonctions du tissu...
Quels sont les enjeux économiques de la propriété des droits sportifs ?
Dissertation - 4 pages - Sport
La période Juillet 2006 - Juin 2010 est un moment important dans le football. En effet, elle regroupe les matches amicaux et les matches de qualification (les matches de Coupe du Monde et du Championnat d'Europe étant respectivement gérés par la FIFA et l'UEFA). De ce fait, les chaînes de...
Hadopi ou la cristallisation des enjeux de propriete intellectuelle a "l'ère numérique"
Mémoire - 11 pages - Design, PAO, création digitale
HADOPI, rappel de l'objet de la tourmente : par qui, pour qui, pour quoi (et comment)? La rentrée d'octobre 2010 a pu être marquée pour certains de nos concitoyens par la réception d'un mail d'avertissement émanant d'une certaine « Hadopi ». Le formulaire1 à l'entête de la...
Les propriétés du tissu musculaire
Cours - 7 pages - Biologie
Le tissu musculaire représente 40% de la masse corporelle. On distingue 3 types de tissu musculaire : Tissu musculaire cardiaque composé des cellules musculaires cardiaques ou cardiomyocytes. Tissu musculaire squelettique -> Rhabdomyocytes (cellules musculaires striées). Tissu musculaire lisse ->...
Etude de cas sur la propriété intellectuelle
Étude de cas - 9 pages - Propriété intellectuelle
Un ancien ingénieur aéronautique s'est lancé dans la conception de lunette aux formes particulières, car s'inspirant de son ancienne activité. Ses lunettes reprennent des formes aérodynamiques (« aériennes ») et sont conçues dans des matériaux particulièrement légers et robustes, utilisés dans...
Propriétés et particularités de l'eau liquide
Fiche de révision - 3 pages - Chimie
Dans ce paragraphe on s'intéresse à « la molécule d'eau isolée » ce qui signifie une molécule d'eau sans interaction avec une autre espèce chimique dans son environnement, ni même avec une autre molécule d'eau. La molécule H2O est constituée de 2 atomes d'hydrogène (Z=1) et d'un atome d'oxygène...
L'inconscient: découverte, topiques et propriétés
Cours - 8 pages - Psychologie
La notion d'inconscient va bouleverser les prétentions qu'on attribuait à la conscience : l'hypothèse de l'inconscient suggère, en effet, qu'il n'est plus question de restreindre l'activité psychique à la conscience. L'identification de la pensée à la conscience n'est pas satisfaisante (cf....
Etude de cas sur les contrats et la propriété intellectuelle
Étude de cas - 9 pages - Propriété intellectuelle
Cas n°1 : Une pâtisserie établie à Montpellier exerce depuis 1930 sous l'enseigne « LA MAISON AUX DELICES ». Une société alsacienne dépose en 2007 la marque « LA MAISON DES DELICES » pour désigner du pain, des gâteaux et des bonbons. La pâtisserie montpelliéraine peut-elle s'opposer au dépôt et...
Richesse et propriétés à Sparte
Dissertation - 6 pages - Histoire antique
Il est traditionnel dans la pensée moderne de voir la société spartiate comme unique, un peu différente de celle des autres peuples grecs et, en fait, de la plupart des autres sociétés humaines civilisées. Cette image nous vient sans nul doute de Plutarque qui présentait les Spartiates comme...
La cellule animale : organisations, propriétés et méthode d'étude
Cours - 6 pages - Biologie
Robert Hooke, en 1665, à l'aide d'un microscope, observe une mince tranche de liège. Il observe des petits trous qu'il dénomme cellules. Schleiden et Schwann énoncent au 19e siècle les bases de la théorie cellulaire : • Les cellules sont les unités structurales et fonctionnelles...
Les membranes: composition et propriétés
Cours - 12 pages - Biologie
Les membranes sont des structures très fines, de 5 à 10 nm d'épaisseur. L'observation en microscopie est compliquée, il faut renforcer artificiellement leur contraste. La microscopie électronique à transmission permet des études ultrastructurales.
Le développement international de Louboutin et la propriété industrielle
Étude de cas - 14 pages - Stratégie
Dans le monde du luxe comme dans le monde de la mode, toute entreprise cherche à se différencier pour mieux ressortir de la « masse » de ses concurrents. C'est souvent par le biais de la marque, et par celui de l'image que cette dernière véhicule, que ceci est possible. Aucun détail n'est à...
Pourquoi le muscle cardiaque est-il doué de propriété contractile ?
Cours - 4 pages - Médecine
Les cellules sont douées d'une activité électrique, car elles possèdent des propriétés, des caractéristiques physiologiques particulières et cette activité va précéder, ensuite déclencher l'activité contractile de l'activité contractile de la cellule cardiaque.
Géothermie et propriétés thermiques de la Terre - publié le 25/10/2013
Cours - 3 pages - Biologie
L'Homme peut prélever l'énergie géothermique de deux façons : en pompant de l'eau chauffée en profondeur et utiliser celle-ci dans les chauffages collectifs lorsque l'eau a une température inférieure à 90°, c'est-à-dire dans les bassins sédimentaires; ou pomper de l'eau à température...
Le diamant - propriétés, variétés, genèse
Dissertation - 2 pages - Physique
C'est le plus prestigieux des minéraux, par sa rareté, la simplicité de sa formule chimique et ses qualités physiques. Son étymologie en témoigne d'ailleurs: diamant vient du grec adamas, «qu'on ne peut dompter ou briser». Le diamant est formé de carbone pur dont chaque atome est...
Les propriétés foncières et les statuts des propriétaires en Attique
Dissertation - 15 pages - Histoire antique
Le travail des champs, en plus de procurer du plaisir, donne une vigueur au corps, et à l'âme l'endurance; il enseigne la justice et la solidarité à l'homme libre. Selon Xénophon dans l'Economique, « C'est la profession la plus honorée, parce qu'elle donne à la société les meilleurs citoyens »....
Les enzymes -nature, propriétés, mécanismes d'action, cinétique, effecteurs, types
Fiche de révision - 24 pages - Chimie
Biochimie structurale - Les enzymes
Les stocks dans une propriété viticole
Mémoire - 40 pages - Comptabilité
Les stocks sont définis comme l'ensemble des produits ou marchandises en attente, soit pour être utilisés dans le processus de production, soit pour être vendus. Selon le plan comptable général, le stock peut être défini comme « l'ensemble des biens qui interviennent dans le cycle d'exploitation...
Comment optimiser les différentes fiscalités liées à l'immobilier en ayant recours au démembrement de propriété ?
Cours - 20 pages - Patrimoine & immobilier
Le rôle d'un conseil en gestion de patrimoine est la recherche de tout instrument permettant l'optimisation des objectifs patrimoniaux de ses clients. Concrètement, cette optimisation repose à la fois sur des techniques économiques et financières, mais également sur des techniques juridiques et...
