Introduction au management - Le manager et le statut juridique des entreprises
Cours - 4 pages - Management organisation
Le management, c'est faire faire, autrement dit faire faire à d'autres. Manager, c'est coordonner. Sans directive, sans le management, l'encadrement ne serait pas bon. Le management démultiplie les sommes des capacités individuelles de chacun. Grâce au management on parvient à...
Le statut juridique du psychologue en France
Mémoire - 32 pages - Psychologie
Ce cours est un panorama des questions juridiques, déontologiques et éthiques du métier de psychologue. Il aborde la question de l'histoire de la profession, de son ancrage juridique ainsi que les perspectives actuelles.
Présentation de la préparation d'une séance d'apprentissage réalisée sur le thème suivant : Le statut juridique de l'entreprise
TD - Exercice - 2 pages - Communication
La situation : Deux de vos amis, Marc (18 ans) et Sophie (19 ans), viennent vous demander conseil sachant que vous êtes en BAC PRO COMMERCE. Ils souhaitent créer avec vous un commerce de prêt-à-porter dans votre ville. Leur objectif est de recueillir des informations sur le statut de...
Le statut juridique de l'Union européenne
Dissertation - 2 pages - Union Européenne
L'Union européenne a été instituée en 1992 par le Traité de Maastricht. Elle marque une avancée importante dans la construction communautaire, notamment dans le domaine économique puisque son but final est la mise en place d'une monnaie unique dans tous les pays membres. Aujourd'hui l'Union...
Définition, statut juridique des médicaments et autres produits de santé
Cours - 8 pages - Pharmacie
Réglementation générale pharmaceutique : - Code de la Santé publique : 6 parties, 2 divisions de base pour chacune des parties : -> Une législative art L.. (tous les articles faisant référence à la loi, valable pour tous les individus). -> Une réglementaire article R.. « outil d'application...
La Constitution: statut juridique de l'Etat
Cours - 19 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Raymond Carré de Malberg pose le principe de l'auto limitation de l'Etat: l'Etat est souverain donc sa volonté ne peut être soumise qu'à une volonté supérieure à la sienne. Cependant, l'Etat est appelé à avoir son propre droit sinon il tombe dans l'anarchie. Ce droit...
Le statut juridique des agents royaux, officiers et commissaires
Fiche - 4 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Document: Le statut juridique des agents royaux, officiers et commissaires, fiche d'histoire moderne de 3 pages Extrait: La fonction publique en régime monarchique se confond avec le service du roi, elle se limite aux agents du roi placés sous le contrôle du roi qui ne...
Le statut juridique de l'étranger en Grèce antique
Dissertation - 2 pages - Histoire antique
Aristote est un philosophe grec né à Stagire en 384 av. J.-C. et mort à Chalcis en 322 av. J.-C.. Il est l'un des plus brillants penseurs de la Grèce Antique ayant par ses compétences et par son savoir participé à la gloire d'Athènes. Il l'a notamment particulièrement bien décrite dans son...
L'entreprise : définition, formes et statut juridique
Fiche - 4 pages - Économie générale
Cours d'Economie consacré à l'entreprise : définitions et présentation des différentes formes d'un point de vue économique et juridique.
Tableau classant les entreprises selon leur statut juridique
Dissertation - 1 pages - Économie générale
Tableau classant les entreprises selon leur statut juridique, distinguant les entreprises publiques, privées, et mixtes.
Le statut juridique des animaux
Dissertation - 3 pages - Philosophie
En 2003, est votée en Suisse une loi qui dispose que « les animaux ne sont pas des biens mais que sauf disposition contraire, les dispositions s'appliquant aux choses sont également valables pour les animaux. » Le droit français distingue les biens (meubles ou immeubles) des personnes. Les...
L'évolution des statuts juridiques des archives du Conseil constitutionnel
Dissertation - 3 pages - Vie politique et élections
Les archives du Conseil constitutionnel regroupent tous les documents qui procèdent de l'activité du Conseil constitutionnel. Dans une optique moins large, mais sans doute plus pertinente, il s'agit en particulier des comptes rendus des délibérations secrètes (on parle de « procès verbaux ») qui...
Les statuts juridiques de l'entreprise : l'entreprise individuelle, l'EURL et l'auto-entrepreneur
Dissertation - 14 pages - Économie générale
- Accomplies par l'associé unique ou par son mandataire : enregistrement, formalités de publicité dans un journal d'annonces légales et immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (R.C.S.). - Le retrait des fonds intervient sur présentation par le gérant ou un mandataire du...
Rome et L'Italie (Les statuts juridiques dans l'Italie du IIème siècle, Rome et ses alliés)
Dissertation - 13 pages - Histoire antique
A partir du moment où la république romaine dispose d'un territoire vaste, son organisation va s'en trouver modifiée. Son organisation est toujours celle d'une cité mais, on peut avancer que l'on se rapproche plutôt d'un état territorial. A priori ces deux termes semblent difficilement...
Dossier juridique et financier - Hermès
Étude de cas - 7 pages - Finance
Hermès a pour dénomination sociale « Hermès International ». Elle est une société par actions simplifiée, plus précisément, il s'agit d'une société en commandite par actions entre ses commanditaires et son commandité, Émile Hermès SARL dont le siège social est à Paris (75008), 23, rue...
L'Édit de Nantes, un édit de pacification et de conciliation donnant un statut contrasté aux protestants
Dissertation - 6 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Bernard Cottret dans 1598 L'Édit de Nantes s'interroge dans son introduction sur la nécessité de commémoration de l'Édit de Nantes. Il occupe en effet une image contrastée dans la mémoire collective. L'Édit de Nantes est un Édit d'avril 1598 définissant le statut des huguenots (protestants...
Statut d'étudiant-entrepreneur et rachat d'entreprise
Note de synthèse - 3 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME
Instaurés en 2014, le statut national étudiant-entrepreneur, ainsi que le diplôme d'établissement "étudiant-entrepreneur" (D2E), ont été lancés pendant l'année 2014 par le gouvernement français. Le statut s'adresse aux étudiants, mais aussi aux jeunes diplômés...
Le statut des femmes dans la société romaine antique
Cours - 5 pages - Histoire antique
Les citoyens font partie d'une caste privilégiée puisqu'ils ont un droit politique. Ces citoyens sont entourés d'une très large population mineure au niveau juridique et politique. Les exclus politiques sont plus ou moins bien intégrés et reconnus dans la cité. Les exclus sont les...
Les aménagements comptables, juridiques, fiscaux et sociaux propres aux clubs de football professionnels
Mémoire - 45 pages - Contrôle de gestion
"La modernisation des stades est un enjeu majeur non seulement pour la compétitivité économique du foot français, mais elle peut aussi largement contribuer à la relance économique par l'investissement et l'emploi, ces chantiers créeraient 15.000 emplois nouveaux entre 2010 et 2014". Cette...
Le Bureau de Liaison juridique de l'Office des Nations Unies à Genève
Rapport de stage - 41 pages - Relations internationales
Depuis toujours, je suis attirée par l'étranger et le « melting pot ». J'ai eu la chance d'être initiée très jeune aux langues étrangères, avec une mère d'origine espagnole et des parents conscients que la maîtrise de l'anglais était un atout « pour plus tard ». J'ai rapidement pris goût au...
Préparation au QCM du concours d'accès aux IRA (Instituts régionaux d'administration) - Culture administrative et juridique
TD - Exercice - 11 pages - Sciences politiques
Ce document a pour objectif de vous faire réviser la thématique « Culture administrative et juridique » du concours d'accès aux IRA. C'est la plus grande thématique du QCM. Elle comporte en général entre 55 et 60 questions, soit la moitié du l'épreuve. Elle s'appuie la...
Le statut des commerciaux
Mémoire - 51 pages - Ressources humaines - GRH
Il y a 760 000 commerciaux en France selon vendeuronline.fr. La part des commerciaux ne cesse de s'accroître depuis les années 1970, et l'explosion du secteur des services. C'est le phénomène de tertiarisation qui consiste en ce que le secteur tertiaire comprenne une grande part de la population...
A quelles fins traiter les risques juridiques et fiscaux liés aux conventions intragroupe? L'exemple des "management fees"
Mémoire - 60 pages - Comptabilité
Il n'existe aucune définition textuelle du groupe au sens juridique. D'une manière plus technique, le Code de Commerce lors de l'élaboration des comptes consolidés défini les périmètres de contrôle du groupe dans l'article L233-16 : « dès lors qu'elles contrôlent de manière exclusive...
La création d'entreprise en neuf étapes et son environnement juridique : étude de terrain
Étude de cas - 19 pages - Management organisation
Dans notre pays il y a de plus en plus de création d'entreprise, on incite de plus en plus les personnes à se lancer dans ce type de projet en facilitant les démarches. Tout le monde peut créer son entreprise, alors pourquoi pas nous ? Nous avons donc décidé d'aller voir sur le terrain et...
Regroupement et changement de statuts d'offices de tourisme : gestion du personnel et organisation du travail
Mémoire - 65 pages - Ressources humaines - GRH
Au nombre de 3 600 en France en 20061, les offices de tourisme et syndicats d'initiative sont des acteurs incontournables du tourisme. Avec 60 millions de visiteurs accueillis l'an passé, ils sont des interlocuteurs privilégiés des voyageurs. L'apparition de ces structures date de la fin du 19ème...
Dans quelle mesure le statut spécial de la ville de Jérusalem y rend difficilement conciliable tout transfert d'ambassade ?
Dissertation - 3 pages - Relations internationales
Le statut de la ville de Jérusalem est l'un des points névralgiques des discussions engagées depuis des dizaines d'années entre la Palestine et Israël. Si la Convention de Vienne sur les relations diplomatiques de 1961 rappelle que les relations diplomatiques sont censées favoriser...
L'émergence d'une nouvelle technique de division juridique de l'immeuble : la division en volumes
Mémoire - 72 pages - Propriété intellectuelle
« La division en volumes impose de renouveler l'analyse parfois réalisée dans des domaines du droit que l'on pensait épurés de toutes controverses. L'un d'eux n'est autre que le champ d'application du régime de la copropriété qui, s'il existe depuis presque un demi-siècle, doit néanmoins être...
L'entreprise individuelle: critères de choix et approche juridique
Fiche - 2 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME
- Nature de l'activité : certaines activités imposent le choix de la forme juridique. Il est donc prudent de se renseigner au préalable. - Volonté de s'associer : certains professionnels souhaitent être « seul maître à bord » et ne veulent pas avoir à rendre de comptes. Mieux vaut rester...
Tenue comptable des procédures juridiques et fiscales: stage effectué au sein de Bureau Immel & Associés (2008)
Rapport de stage - 13 pages - Comptabilité
Bureau IMMEL&Cie a été créé en 2004 à AGADIR, sous forme d'une société à responsabilité limitée (SARL). Le cabinet a été conçu par Mr. xxx expert comptable, commissaire aux comptes et membre du comité national de l'ordre des experts comptables. L'activité du cabinet comprend un travail : -...
Rome et l'intégration de l'empire: Les statuts des personnes et des communautés
Cours - 5 pages - Histoire antique
Tout individu était défini comme membre d'une communauté, cité, peuple ou tribu, et jusqu'à la généralisation de la citoyenneté romaine en 212, les habitants de l'empire vécurent selon le droit de leur communauté, reconnu par Rome. Le statut des habitants était distinct selon qu'il était...
