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Notion : TVA immobilière

Nos documents

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23 Nov. 2021
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Rapport de stage en cabinet d'expertise comptable - publié le 17/09/2009

Rapport de stage - 25 pages - Comptabilité

Le cabinet intervient auprès des clients, pour diverses activités : - Comptabilité : tenue de la comptabilité et établissement des comptes annuels - Social : formalisation de la rémunération des dirigeants, assistance et conseil en matière de protection sociale personnelle et familiale,...

12 Mars 2007
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La transmission de patrimoine immobilier - La SCI, outil de transmission

Mémoire - 56 pages - Patrimoine & immobilier

Les seuls biens immobiliers génèrent de multiples sujets d'étude. Sans vouloir aborder l'ensemble de ces sujets, nous allons explorer le seul aspect de la transmission, à titre « gratuit », des biens immobiliers (que nous désignerons ci-après sous le terme patrimoine). Le terme « gratuit » est...

16 juil. 2014
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Gestion patrimoniale - comment déterminer la rentabilité d'un investissement immobilier ?

Dissertation - 25 pages - Patrimoine & immobilier

Ce devoir vise à présenter les différents éléments constituant la rentabilité d'un investissement immobilier. L'étude de ce dossier montre qu'il existe de multiples facteurs qui affectent la rentabilité d'un investissement. Nous observons que la rentabilité d'un investissement se caractérise par...

25 Sept. 2014
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Fiscalité : architecture générale du système fiscal français

Cours - 25 pages - Finances publiques

Nous allons étudier en détail la fiscalité des entreprises. Ce corps de règles n'est pas isolé, il est en relation avec la fiscalité des personnes et la fiscalité du patrimoine. L'ensemble forme un système qui se veut cohérent. Il existe de nombreuses classifications des impôts, taxes et droits...

30 Mars 2015
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Le financement des investissements - publié le 03/03/2007

Cours - 18 pages - Finance

Dossier portant sur le financement des investissements. Les entreprises disposent d'un certain nombre de moyens en vue de financer les investissements destinés à favoriser la croissance ou la modernisation de leurs unités d'exploitation : allant du crédit bail à la Société Civile...

11 août 2010
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Missions et fonctionnement d'un cabinet-comptable

Rapport de stage - 37 pages - Comptabilité

La comptabilité est le recensement et la mesure économique de l'activité et du patrimoine d'une entité économique (entreprise, collectivité, association, État, administration publique, etc.). Ce recensement est fait chronologiquement par inscription dans des documents dits...

15 juil. 2014
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Les composantes de l'actif du résultat des entreprises

Cours - 14 pages - Comptabilité

Comment rattacher les éléments de l'actif ? Comment les évaluer ? Le rattachement des éléments de l'actif conduit à examiner la situation des stocks et des créances. Concernant les stocks, pas de difficultés particulières en comptabilité, ni en fiscalité. Car le code de commerce oblige les...

21 juil. 2009
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Rapport de stage dans un cabinet comptable

Rapport de stage - 40 pages - Comptabilité

La saisie, le pointage, la révision, la liasse fiscale, la déclaration de Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), la déclaration commune de revenus des indépendants, la déclaration de revenus, la taxe professionnelle, les acomptes d'Impôt sur les Sociétés, voici autant de tâches effectuées...

11 juil. 2012
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Fiscalité du patrimoine: les mutations à titre gratuit et les impôts sur le revenu

Cours - 18 pages - Finances publiques

La fiscalité du patrimoine est celle qui supporte le patrimoine mobilier ou immobilier. Il s'agit de cession de droit sociaux, d'immeuble proprement dit (commerciaux, administratifs…). Le patrimoine supporte de très nombreux imports, ils peuvent être permanents (impôt sur le capital ISF),...

29 Nov. 2014
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La modernisation de l'administration tunisienne

Mémoire - 35 pages - Économie internationale

La Tunisie s'est engagée depuis l'indépendance dans un processus de mise à niveau générale de ses structures économiques, sociales et politiques afin de rattraper le train du développement. Ce processus est consolidé après 1987 visant antre autre à se doter d'un système fiscal efficace. L'accent...

11 juin 2012
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Fiscalité de l'entreprise et fiscalité personnelle

Cours - 45 pages - Finance

La France est le seul pays de l'Union européenne à avoir un impôt de solidarité sur la fortune, excepté le Luxembourg mais seulement pour les personnes morales et la Suisse mais faible. Le Conseil constitutionnel a considéré que l'impôt de solidarité sur la fortune est conforme à la...

08 Oct. 2013
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Finances publiques : Qui paie l'impôt ? Comment ? Pourquoi ? Combien ?

Cours - 49 pages - Finances publiques

C'est le contribuable qui paye. Tout le monde paie. La TVA est payée par chaque contribuable. Après la Révolution française, on supprime les impôts indirects et on maintient les impôts directs. Seuls ceux qui le payent votent : c'est le suffrage censitaire. Le cens c'est l'impôt lié au...

15 juil. 2014
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Les facteurs explicatifs de la hausse des prix observés sur le marché de l'immobilier en France, et leurs évolutions

Dissertation - 24 pages - Patrimoine & immobilier

Le marché immobilier français a connu deux crises : une dans les années 1990 et plus récemment dans les années 2000. Durant ces deux crises, nous avons assisté à une bulle immobilière, c'est-à-dire que les prix de l'immobilier ont dépassé leur valeur fondamentale à un rythme soutenu....

26 Mars 2015
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L'impact d'une offre de transport diversifiée sur le prix de l'immobilier

Dissertation - 34 pages - Patrimoine & immobilier

Ce mémoire a pour objet de mesurer la capitalisation immobilière des gains d'accessibilités induits par la mise en place de nouvelles infrastructures de transports en milieu urbain. Pour cela nous avons choisi de focaliser notre étude sur le marché du logement individuel et accessoirement...

09 août 2014
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Le prix et ses modes de fixation dans l'immobilier

Cours - 8 pages - Patrimoine & immobilier

Le prix est la contrepartie monétaire que l'acheteur est prêt à payer pour s'approprier un bien. C'est l'un des éléments déterminants du plan de marchéage. En matière immobilière, il existe plusieurs techniques pour déterminer le prix idéal, l'idéal étant de pouvoir faire la moyenne de...

01 avril 2008
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Le marché français du leasing mobilier aux entreprises

Mémoire - 110 pages - Finance

L'objet de ce mémoire est d'examiner la tendance actuelle du marché du financement locatif aux entreprises, en vue d'en dégager les principales caractéristiques (techniques et conjoncturelles) et d'aboutir in fine sur une approche des perspectives à venir du secteur. Il sera par ailleurs...

27 avril 2012
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Les achats et les ventes

Cours - 9 pages - Comptabilité

Les achats et les ventes sont comptabilisés à partir des factures correspondantes. La facture est la pièce comptable justificative précisant les conditions d'achats et de ventes des biens et services échangés. Un achat est une acquisition d'un bien ou d'un service à titre onéreux. On...

22 Janv. 2007
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Enjeux et perspectives pour un habitat durable

Mémoire - 92 pages - Écologie et environnement

Ce mémoire aura pour objectif de s'intéresser à la question de l'habitat et surtout à son futur face aux changements amenés à s'opérer à court et long terme. L'habitat étant voué à devenir plus sain et plus écologique, quelles seront les formes de logements appropriées à l'évolution de la société...

15 avril 2019
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Promoteur immobilier : préparation du lancement commercial

Cours - 3 pages - Théories et stratégies marketing

Dès la recherche foncière et suite à une étude de concurrence, un prix de revente au m2 ainsi que les prestations se doivent d'être déterminés. Il faudra établir dans un premier temps une synthèse sur l'image et l'attrait de la ville. Puis l'étude de concurrence en question devra...

13 juil. 2007
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Projet de développement: Square Habitat Toulon Littoral

Étude de cas - 17 pages - Management organisation

Depuis plusieurs années, le marché de l'immobilier est en plein essor : double baisse des droits de mutations, baisse de la TVA sur les travaux d'aménagement, suppression de la contribution de droit au bail, etc.…. Il convient cependant de noter qu'actuellement, en France, selon la...

23 juin 2010
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L'organisation comptable : plan comptable général, opérations de financement et d'investissement

Cours - 29 pages - Comptabilité

La comptabilisation de la TVA Elle est collectée par l'entreprise pour le trésor public, c'est donc un impôt indirect. L'entreprise reverse le montant de la TVA collectée déduction faite de la TVA qu'elle a payé et qui est récupérable (TVA déductible)....

09 Nov. 2014
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Rénovation, réhabilitations et travaux sur existants

Cours - 11 pages - Patrimoine & immobilier

Secteur des travaux sur existants : Secteur privé Concerne une profession (marchands de biens qui acquièrent des bâtiments anciens, font des travaux en vue de les revendre (cf : loi du 13.07.06 sur la vente d'immeubles à rénover codifiée aux articles L et R 262 CCH)). Programme national de...

23 Mars 2014
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Fiscalité - l'applicabilité de l'impôt

Cours - 12 pages - Finances publiques

C'est une contribution obligatoire requise des contribuables d'après leurs facultés sans contrepartie directe en vue de la réalisation des objectifs fixés par les pouvoirs Publics. En d'autres termes il sert à financer les dépenses publiques. C'est le ministère du budget qui fixe les...

23 Nov. 2021
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Rapport de stage au sein d'un cabinet d'expertise comptable : saisie et rapprochement bancaire

Rapport de stage - 8 pages - Comptabilité

Dans le cas d'une TVA mensuelle, le client doit donner ses pièces tous les mois, aux environs du 10. Dans les autres cas, le client et le comptable se mettent d'accord sur la période où le client doit fournir les pièces. La saisie s'effectue en direct : chaque client apporte...

20 Janv. 2009
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Fiscalité locale et aménagement du territoire au Maroc

Cours - 42 pages - Finances publiques

Les données statistiques récentes sur le secteur local proviennent de la Trésorerie Générale du Royaume (TGR). Elles sont relatives à l'exercice 2000/2001 qui a duré 18 mois pour marquer la fin du cycle budgétaire introduit en 1996, et 2002 qui inaugure le retour au cycle budgétaire...

18 juil. 2014
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L'activité du courtier en prêt immobilier

Dissertation - 23 pages - Patrimoine & immobilier

Ils existent depuis nombre d'années, mais sont encore assez peu connus du grand public, les courtiers en prêts immobiliers réalisent pourtant quasiment 30% des prêts à l'habitat aux particuliers, de nos jours. L'activité de « crédit immobilier » a été créée en France à partir de 1971. Au départ...

17 août 2008
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Comptabilité et Fiscalité des entreprises - publié le 17/08/2008

Fiche - 60 pages - Comptabilité

Cours de 100 pages. Niveau maitrise Plan: CHAPITRE I : LA COMPTABILITÉ ET SON DROIT CHAPITRE II ANALYSE ET SAISIE DES FLUX CHAPITRE III : ANALYSE DU BILAN CHAPITRE 4 : ANALYSE DU COMPTE DE RÉSULTAT CHAPITRE 5 : L'ORGANISATION COMPTABLE CHAPITRE 6 : LES OPÉRATIONS D'ACHAT-VENTE...

03 févr. 2015
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Techniques d'évaluation des actifs immobiliers

Guide pratique - 23 pages - Patrimoine & immobilier

L'évaluation des actifs immobiliers est presque aussi ancienne que la propriété privée. Cependant, Les conditions d'exercice et les méthodes utilisées ont connu une évolution significative pour répondre aux mutations profondes qu'a connues le secteur immobilier. Aussi, l'expert immobilier, qui...

03 juil. 2023

L'analyse financière du locataire - immobilier

Fiche - 5 pages - Patrimoine & immobilier

Cours de transaction immobilière en BTS Profession Immobilière. Il porte sur l'analyse financière du locataire, des droits qu'il peut avoir et demandés.

11 Janv. 2011
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Rapport de stage au sein d'une étude notariale

Rapport de stage - 30 pages - Management organisation

Le D.U.T Carrières juridiques est une formation professionnalisante de par ses aspects théoriques et pratiques. Si j'ai fait le choix de suivre cette formation c'est parce que les métiers du droit m'attirent ou tout du moins tout ce qui se rapporte au domaine de la justice. Afin de...