Cession de fonds de commerce
Fiche - 46 pages - Vie quotidienne
Document: Une fiche pratique, rédigée, de cession de fonds de commerce. Un exemple de rédaction de d'une telle convention.
Les normes IFRS ont-elles une part de responsabilité dans la crise financière actuelle ?
Dissertation - 13 pages - Comptabilité
Le quatrième trimestre 2008 fût marqué par l'éclatement d'une crise boursière sans précédent, peut-être la plus violente qu'ait connue l'histoire du capitalisme puisqu'elle a affecté l'économie réelle. Partie des Etats-Unis, l'effondrement du crédit immobilier « subprimes » a provoqué...
La gestion des données comptables: les dirigeants et les autres parties prenantes (cas de la BVMT de la Tunisie)
Mémoire - 75 pages - Finance
En ce début de millénaire, il est difficile de nier le rôle considérable, joué par l'information comptable dans le processus d'allocation des ressources et par conséquent dans le fonctionnement de nos sociétés. Lors des assemblés généraux annuels, le bilan et les comptes de résultat des...
Lettre d'opposition à la cession de données vous concernant
Lettre type - 1 pages - Vie quotidienne
La loi du 6 janvier 1978 modifiée, dite loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous autorise à vous opposer formellement et par avance à la communication à titre gracieux ou onéreux des données vous concernant figurant dans les fichiers d'une société. Sachez que la...
Dans quelles mesures les programmes de défiscalisations immobilières peuvent-ils satisfaire toutes les parties prenantes ?
Mémoire - 26 pages - Patrimoine & immobilier
Payer moins d'impôts tout en augmentant son patrimoine immobilier, tout le monde en rêve. C'est ce que permettent les dispositifs fiscaux d'investissement dans l'immobilier locatif. En achetant un bien immobilier et en le mettant en location, l'investisseur pourra, selon le dispositif fiscal...
Eugène O'Neill, "Le Deuil Sied à Electre", Partie 1
Fiche de lecture - 5 pages - Littérature
Acte I : On est à l'extérieur d'une maison, celle des Mannon. Seth, le jardinier, chante une chanson, c'est Shenandoah. Il est accompagné d'Amos Ames, de sa femme Louisa, de sa cousine Minnie. Seth tente de charmer Minnie par sa voix, mais celle-ci est trop occupée à contempler la...
La dimension idéologique des principaux partis politiques français
Dissertation - 5 pages - Vie politique et élections
“À part la gauche, il n'y a rien au monde que je déteste plus que la droite” déclarait l'humoriste Pierre Desproges lors d'un spectacle. Si les détracteurs de Pierre Desproges lui reprochent de ne fustiger que la démagogie des partis, sans y apporter de justification...
Cour de cassation, 1re chambre civile, 23 février 1972, n°70-12.490, publié au bulletin - Une société, par le biais d'un de ses employés/préposés, peut-elle conclure un contrat licite ayant pour objet la vente d'une partie du corps d'une personne mineure ?
Commentaire d'arrêt - 4 pages - Droit civil
« Homme dit X... », régisseur général de la société Ulysse Productions, qui produit le film Paris Secret, engage la « demoiselle Z... », mineure, pour y tenir le rôle de la jeune fille tatouée. Le contrat d'engagement stipule qu'une Tour Eiffel et une rose devront être tatouées sur une...
Modèle de contrat de cession de droits d'auteur
Contrat type - 2 pages - Propriété intellectuelle
L'Auteur garantit qu'il est l'unique propriétaire des droits d'auteur sur l'oeuvre suivante : [DÉCRIRE] Une copie de cette oeuvre est jointe au présent contrat en tant qu'Annexe "A" (l'"Oeuvre enregistrée") et l'Auteur a fait enregistrer cette oeuvre au Bureau...
Démarche de soins à partir d'une situation clinique - Trouble borderline
Étude de cas - 4 pages - Soins infirmiers & aide à la personne
Ce document répond aux consignes suivantes : "En s'appuyant sur la description des spécificités du service, les concepts en sciences infirmières et la situation clinique, élaborer une démarche de soins en faisant apparaitre les raisonnements cliniques infirmiers".
Les centres de responsabilité et prix de cession interne
Cours - 3 pages - Comptabilité
Le découpage en centres de responsabilité relève de la direction générale. La mise en oeuvre du découpage, les périmètres des centres et le suivi des performances sont du ressort du contrôle de gestion. Exemple : dans une grande surface, le rayon fruits et légumes constituera un centre de...
L'idéologie des principaux partis politiques français
Dissertation - 7 pages - Sciences politiques
Dissertation de Sciences sociales niveau Licence visant à mettre en lumière l'idéologie des principaux partis politiques français afin d'expliquer au mieux les valeurs qu'ils défendent et l'ensemble des positions économiques et sociales que chacun prône.
La gestion de trésorerie : principes, placements, méthodes et cession
Cours - 13 pages - Comptabilité
Au temps où la crise économique est en plein essor, où les investissements sûrs sont de plus en plus rares et les financements de plus en plus difficiles à obtenir, démontrer l'importance d'une bonne gestion financière n'est plus à faire.
Quels sont les intérêts d'une holding patrimoniale pour un dirigeant d'entreprise ?
Mémoire - 23 pages - Patrimoine & immobilier
L'intérêt du développement et de la transmission du patrimoine tant au niveau privé que professionnel reste un enjeu majeur. Cette question ressort notamment au sein des contextes économiques, juridiques, fiscaux et financiers. Ainsi, dans cette disposition, plusieurs dispositifs peuvent...
Analyse financière - Partie 1
Analyse financière - 10 pages - Finance
I. Le compte de résultat - apporte un résumé explicatif et chiffré de l'activité et de la rentabilité - permet de savoir ce que l'entreprise a gagné ou perdu - permet de suivre dans le temps l'évolution de l'activité et de la rentabilité La Formation du Résultat Produits d'exploitation - charges...
Conduite et présentation d'activités professionnelles : la signature de cession de droit au bail
Rapport de stage - 2 pages - Management organisation
Je démarche par téléphone un responsable de développement suite à une information extraite d'un article d'un média hebdomadaire. Je convaincs le directeur général de me confier ses produits et conviens avec lui d'un rendez-vous sur place, effectue une visite d'une des deux...
Lettre de contestation de la répartition des charges suite à la cession d'un bien immobilier
Lettre type - 2 pages - Patrimoine & immobilier
Madame ou Monsieur, Suite à votre courrier du ... sous référence LRAR ... en réponse à ma demande initiale du ... relative à l'obligation à la dette du solde de charge de l'année ... Je me permets de vous apporter quelques éléments d'information juridique sur les motifs invoqués...
Cabinet d'expertise comptable AGEC - transmission, cession et acquisition d'entreprise
Rapport de stage - 19 pages - Contrôle de gestion
Le Cabinet participe, avec les chefs d'entreprise concernés, à céder, transmettre leur société. La transmission d'entreprise constitue une opération délicate en raison des contraintes d'ordre juridique, fiscal, économique et social. Il apparaît donc essentiel de bien préparer la transmission de...
Développement local et projet de ville : éclairage à partir du contexte francilien
Dissertation - 34 pages - Géographie monde
C'est un concept d'origine récente. Il date de la fin des années 60 et début des années 70. Précédé par une vulgarisation des notions de développement au lendemain de la 2nde Guerre mondiale, afin de désigner un processus d'amélioration des conditions de vie que ces pays du tiers...
Transmission d'une entreprise sociétaire
Étude de cas - 13 pages - Stratégie
Le dirigeant doit délimiter le champ de la cession et préparer son entreprise en établissant un : audit juridique: - analyse des statuts, - des rapports du commissaire aux comptes, - registre des assemblées générales et du CA, - état des inscriptions au RC.
L'organisation des entreprises (partie 1)
Cours - 16 pages - Économie générale
Personne n'est responsable pénalement sauf les administrateurs. Ils sont Ad Nutum : virable dans l'instant, s/ indemnité et bientôt s/ parachute. Il est intéressant de garder le contrat d'avant avoir été PDG, pour s'assurer une sécurité. Pour une petite E, il y a le Conseil...
Stratégie des entreprises à partir des années 60
Cours - 50 pages - Stratégie
Pourquoi jusqu'en 1960 les entreprise ont très bien vécu sans faire de la stratégie ?Pourquoi dans les 60 stratégie arrive dans les grandes entreprises ? Pourquoi dans les 80 la stratégie arrive dans les entreprises de taille moyenne ? Pourquoi dans les années 2000 la stratégie arrive en PME ?...
Les nouvelles techniques de crédit
Cours - 7 pages - Finance
Cession de créances professionnelles (dites « cession de bordereau Dailly »). En pratique, les lettres de change ne circulent pas. Le tireur remet les lettres de change tirées sur sa clientèle à son banquier aux fins d'escompte. Le tireur tire une lettre de change sur chacun de...
L'agriculture en France à partir de la deuxième révolution agricole
Présentation - 16 pages - Géographie France
La rapidité de la diffusion des innovations techniques et même technologiques ainsi que l'ampleur du mouvement invitent à parler de révolution. Le tracteur était déjà utilisé dans l'entre-deux-guerres mais l'extrême rapidité de sa diffusion après-guerre (120 000 en 1950, 1,3 million...
Transmission d'une entreprise familiale : comment anticiper et préparer la transmission d'un garage ? - Chapitres IV, V et VI d'un mémoire
Mémoire - 11 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME
Ce document correspond à la deuxième partie d'un mémoire sur la transmission d'une entreprise familiale, et plus précisément l'anticipation et la transmission d'un garage. Il comprend les chapitres IV, V et VI du mémoire ainsi qu'une conclusion.
La stratégie du groupe Vivendi (2007)
Étude de cas - 37 pages - Stratégie
En 1994, la puissante Compagnie Générale des eaux (CGE), quatrième groupe français, est à la tête de 150 milliards de francs de chiffre d'affaires, de plus de 200 000 salariés, ainsi que d'un patrimoine remarquable au travers de 2300 filiales. Une telle puissance est cependant remise en...
Les actifs financiers
Cours - 22 pages - Comptabilité
L'activité de portefeuille consiste pour une entreprise à investir toute ou partie de ses actifs dans un portefeuille de titres pour en retirer une rentabilité satisfaisante quant aux objectifs attribués par les organes de direction (Exemple : gestion de trésorerie, concentration verticale (prise...
Fiscalité financière au Maroc : produits des actions, abattements, etc.
Dissertation - 9 pages - Bourse
Instituée par l'article 16 de la loi de finances pour l'année 1999-2000, la TPCVM s'applique aux plus-values réalisés par les personnes physiques résidentes sur les cessions de valeurs mobilières et autres titres de capital et de créance émis par les personnes morales de droit...
Les fusions-acquisitions : caractéristiques et enjeux - publié le 12/08/2020
Étude de cas - 35 pages - Finance
Les opérations de fusions-acquisitions sont initialement prestigieuses, vendent des rêves et stimulent l'activité des marchés financiers. Néanmoins, il s'agit de moyens de croissance externe hautement risqués et largement controversés dans l'histoire. L'attrait pour ce genre...
La stratégie de Saint-Gobain : un recentrage sur les métiers de l'habitat
Étude de cas - 18 pages - Stratégie
En 2007, Pierre-André de Chalendar, nouvel occupant du poste de directeur général du groupe Saint-Gobain, confirme la volonté de développer une stratégie de fond visant à recentrer le groupe sur les marchés de l'habitat. C'est donc sur un recentrage majeur que se développera la majeure...
