Le code général de la normalisation comptable au Maroc
Cours - 180 pages - Comptabilité
Le champ d'application de la présente norme est général. Il est précisé par les textes législatifs et réglementaires. La comptabilité telle qu'elle résulte des dispositions de la norme porte le nom de " comptabilité normalisée Par facilité d'expression, les entités économiques...
code général des impôt au benin
Guide pratique - 15 pages - Finances publiques
il est etabli un impôt sur le benefice des professions commerciales industrielles artisanaus et agricole; des exploitation forestiere des entreprise dont l'objet consite à la recherche, a l'expoitation, la production et la vente d'hydrocarbure naturel y compris les opérations...
Présentation des documents de synthèse du code général de normalisation comptable
Cours - 21 pages - Comptabilité
Principes et objectifs du CGNC: La loi comptable vise la normalisation des comptabilités. Dispositif de normalisation = établir des états annuels qui "doivent donner une image fidèle des actifs et des passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l'entreprise"....
La naissance du Code Général le la Normalisation Comptable (CGNC) au Maroc
Fiche - 1 pages - Comptabilité
La naissance du Code Général le la Normalisation Comptable (CGNC) est l'aboutissement d'un processus qui a commencé dés le début des années soixante dix, époque ou les responsables de la comptabilité nationale voyaient dans le plan comptable des entreprises un moyen approprié pour...
Les impôts et les taxes réglementées par le Code fiscal de la Roumanie: la taxe sur la valeur ajoutée
Cours - 23 pages - Finance
La taxe sur la valeur ajoutée est une taxe qui inclut toutes les phases du circuit économique, respectivement la production, les services et la distribution jusqu'au moment de la vente aux consommateurs finaux inclusivement. Du point de vue du budget de l'État, la taxe sur la valeur...
La Direction générale des Impôts
Dissertation - 6 pages - Finances publiques
L'impôt s'entend d'un prélèvement obligatoire dépourvu de contrepartie directe et perçu au profit d'une ou plusieurs personnes morales de droit public. Si le consentement à l'impôt est l'apanage et la raison d'être historique du Parlement, la technicité de l'impôt et le fait...
Les bases de la comptabilité (principes généraux et opérations)
Cours - 11 pages - Comptabilité
La comptabilité est un système qui permet de codifier les opérations des entreprises selon des normes identiques et de répertorier toutes les opérations réalisées par l'entreprise. Elle utilise un langage spécifique à base de numéro de compte : la liste des comptes du plan comptable...
Rapport de stage pour l'obtention de la licence professionnelle en administration des finances - Centre des impôts de Cotonou et du Littoral au Bénin
Rapport de stage - 10 pages - Finances publiques
Conformément aux dispositions régissant l'Enseignement supérieur au Bénin, la formation de l'étudiant doit être complétée par un stage pratique pour lui permettre de confronter ses connaissances théoriques aux réalités du terrain. C'est dans ce sens qu'il nous a été accordé du deux (2) septembre...
Rapport de stage au sein de la direction générale des Finances publiques : la Campagne d'impôt sur le revenu 2012
Rapport de stage - 25 pages - Finances publiques
Plus largement, ce stage a été l'opportunité pour moi d'appréhender les diverses facettes des métiers de contrôleurs et agents, et de découvrir que la fiscalité est bien plus complexe que des textes publiés sur le Code général des impôts, notamment du fait d'avoir des...
Cours de fiscalité : les impôts
Cours - 35 pages - Finances publiques
La fiscalité est une discipline qui recourt à d'autres disciplines telles que la comptabilité, le droit et poursuit des objectifs économiques et sociaux dont l'arbitrage provoque la multiplication des règles fiscales. L'étude de la fiscalité consiste à étudier comment les différents...
Comptabilité - Principes généraux et opérations courantes
Cours - 64 pages - Comptabilité
Définition comptabilité : Système qui permet de codifier les opérations des entreprises selon les normes identiques et de répertorier toutes les opérations réalisées par l'entreprise, elle utilise un langage spécifique à base de numéros de compte, la liste des comptes du plan comptable...
Introduction à la fiscalité : les impôts
Cours - 7 pages - Finances publiques
Le premier impôt sur la consommation était une taxe sur toutes les transactions, à chaque transaction l'intervenant économique payait un impôt fixe sur le montant de sa vente, on l'appelait la taxe cumulative (sur le montant total, et non la valeur ajoutée). Un autre type de...
La redistributivité et la progressivité de l'impôt
Fiche - 5 pages - Finances publiques
Il convient de souligner le caractère fondamental de l'équité fiscale. L'impôt, indispensable au fonctionnement de l'Etat en vue de l'accomplissement de ses missions, doit en effet être perçu comme juste afin être accepté par les citoyens. A l'inverse, s'il suscite un sentiment...
Généralités et applications de l'impôt sur le revenu professionnel au Maroc
Présentation - 47 pages - Comptabilité
L'impôt sur le revenu (IR) frappe l'ensemble des revenus acquis par les personnes physiques et personnes morales, ayant opté irrévocablement pour l'IR, durant une année civile.
Les attributs de la souveraineté au point de vue loi, justice et impôt
Cours - 9 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
La souveraineté implique un certain nombre d'attributs qui sont l'expression d'un pouvoir que le souverain se réserve d'exercer. Ces prérogatives royales se justifient par la théorie de l'absolutisme et elles trouvent leur pleine réalisation dans le domaine des lois, de la justice, et dans le...
Mise en place d'un système de management de qualité SMQ - Quelles sont les actions que l'entreprise General Profile doit entreprendre pour construire un SMQ efficace et obtenir la certification ISO 9001 version 2015 ?
Cas pratique - 46 pages - Management organisation
Dans le présent projet professionnel, je mets en oeuvre un système de gestion de la qualité qui sera utilisé pour évaluer la capacité de l'entreprise General Profile à remplir les exigences propres à la qualité de ses produits et de son activité de production. Je propose des...
Fiches de révision - Culture Générale
Fiche - 176 pages - Philosophie
Cours de culture générale pour les étudiants préparant les concours des grandes écoles ou les concours administratifs de catégorie A
Fiscalité : architecture générale du système fiscal français
Cours - 25 pages - Finances publiques
Nous allons étudier en détail la fiscalité des entreprises. Ce corps de règles n'est pas isolé, il est en relation avec la fiscalité des personnes et la fiscalité du patrimoine. L'ensemble forme un système qui se veut cohérent. Il existe de nombreuses classifications des impôts, taxes et...
Comptabilité générale et pratique de la gestion
Cours - 29 pages - Comptabilité
L'économie est un lieu de création de valeur, de richesse. L'économie va décrire cette création de valeur. Au sens purement juridique, les entreprises seront liées par des contrats : relations entre entreprises (déroulement de relation contractuelle). En sociologie, il y a une...
Introduction à la comptabilité générale - publié le 16/10/2022
Cours - 10 pages - Comptabilité
Ce document comporte une introduction de cours portant sur la comptabilité générale. Les différentes formes de la comptabilité sont mises en avant et expliquées avec des schémas.
Présentation de la comptabilité financière ou comptabilité générale
Cours - 3 pages - Comptabilité
La comptabilité est un système qui permet de codifier les opérations d'entreprises selon des normes identiques et de répertorier toutes les opérations réalisées par l'entreprise. On utilise un langage spécifique à base de numéro de compte, c'est ce que l'on appelle la liste des...
Le contentieux de l'impôt
Cours - 5 pages - Finances publiques
Le prélèvement de l'impôt est une prérogative de souveraineté de l'Etat. Ses modalités, et tout particulièrement la possibilité de recourir à des procédures exorbitantes du droit commun, constituent un risque pour les droits et libertés des citoyens - contribuables d'où...
L'évolution de l'impôt sur le revenu tout au long du 20e siècle en France
Dissertation - 10 pages - Finance
À la fin du 19e la vision de l'impôt change. Avant l'impôt était vu comme un outil pour la protection de la propriété privée et pour la sécurité, un payement pour un service rendu par l'État ; avec la IIIe République, la montée des préoccupations sociales naît l'idée que...
Présentation du métier d'inspecteur des impôts
Mémoire - 8 pages - Ressources humaines - GRH
A l'issu de sa formation, l'inspecteur des impôts est capable d'exercer différents métiers dans des domaines variés de la fiscalité et des ressources humaines. Il doit donc être devenu un véritable technicien de la fiscalité en même temps qu'un fonctionnaire d'encadrement...
Les ressources du régime général
Cours - 4 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
L'organisation financière du régime général. Dans la branche recouvrement : URSSAF et niveau national ACOSS. ACOSS : c'est lui qui assure la trésorerie des branches mais attention il y a une séparation financière des branches (autonomie des différentes branches). Il établit chaque année...
Une analyse de l'environnement et de la performance du groupe Société Générale
Étude de cas - 28 pages - Stratégie
En 2003, la valeur ajoutée du secteur bancaire français représentait 3,15% du produit intérieur brut. En moyenne, sur les dix dernières années, ce poids est de 3,3% avec un pic de 4% en 1994 . Les établissements de crédit emploient en 2004 plus de 430 000 salariés , ce qui fait du secteur un des...
Intégration de la compagnie d'assurance "Prudence Créole" dans le groupe Générali et mise en place d'un nouveau produit
Étude de cas - 33 pages - Marketing des services
Les produits VIE, par abus de langage, regroupent les assurances en « capitalisation » à la personne (Épargne, Retraite, Vie,…) qui couvrent des évènements de la vie (1° de l'art L310-1 du Code des Assurances). Les autres assurances à la personne (GAV, mutuelle santé…) gérées «...
La comptabilité générale, analytique et la consolidation
Cours - 6 pages - Comptabilité
L'objet fondamental de la comptabilité est d'enregistrer de manière quantitative tous les évènements qui interviennent. De ce fait, la comptabilité tient un inventaire de la situation de l'entreprise à l'égard des tiers, débitrice ou créancière. On distingue la comptabilité...
Quels sont les leviers dont dispose la Société Générale pour renforcer sa position concurrentielle sur le marché des jeunes ?
Mémoire - 39 pages - Stratégie
Le marché des jeunes est aujourd'hui un facteur clé pour les banques. Ce mémoire est une analyse des différents leviers qui existent pour une banque telle que la Société Générale, à travers une étude approfondie du comportement financier des jeunes et un diagnostic stratégique des moyens mis en...
Fiscalité de l'entreprise: l'impôt sur les sociétés
Cours - 44 pages - Finance
Dans le cas de l'entreprise individuelle, cette entreprise n'a pas de personnalité juridique, elle ne dispose pas d'un patrimoine propre. Seul l'exploitant individuel est titulaire de la personnalité juridique, et l'entreprise n'est qu'un élément de son propre patrimoine ce qui en terme de...
