Quel est le rôle des formules mathématiques dans un procès pénal ? - Grand oral de Mathématiques et Justice
Présentation - 2 pages - Mathématiques
A priori, tout semble opposer le monde des fonctions et des probabilités du monde judiciaire. Le premier renvoie aux jeux de hasard, à la notion de moyenne statistique, à l'intelligence artificielle... Le second s'appuie, au contraire, sur une décision rendue par des hommes, attachée...
Métropole et colonies - Le code de l'indigénat : le règne de l'arbitraire - Plan détaillé
Fiche - 2 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Le code de l'indigénat est un ensemble de réglementations et de législations se généralisant dans les dernières décennies du XIXe siècle, qui permettent aux administrateurs des colonies d'appliquer des peines diverses aux autochtones, sans procès, les soumettant à un régime politique,...
Principes de l'éthique et respect du Code de déontologie en milieu hospitalier
Cas pratique - 6 pages - Sociologie & sciences sociales
Ce document contient deux études de cas relatives aux différentes thématiques concernant le respect de l'éthique en milieu hospitalier. Cas n°1 : Une patiente âgée de 89 ans, atteinte de démence (possible Alzheimer, non diagnostiqué), vient se faire opérer de la cataracte sous anesthésie...
Histoire et code du luxe
Cours - 3 pages - Marketing luxe
Qu'est-ce que le luxe ? C'est un savoir-faire, une tradition, un sens du détail... Avant 1980, le luxe était très peu accessible. Le phygitale est la réunion entre boutique physique et boutique en ligne. Le CETI est le centre d'études textiles innovants. Le luxe est par définition...
L'escroquerie dans les relations pénales
TD - Exercice - 5 pages - Culture, religion & civilisation
Avec des millions d'adeptes de par le Monde, l'Eglise de Scientologie est devenue une flèche montante des « sectes autorisées ». En effet, l'Eglise est véritablement adulée aux Etats-Unis qui l'a considère comme une religion à part entière. Cependant, en France, il n'en va pas de même suite à la...
Le code général de la normalisation comptable au Maroc
Cours - 180 pages - Comptabilité
Le champ d'application de la présente norme est général. Il est précisé par les textes législatifs et réglementaires. La comptabilité telle qu'elle résulte des dispositions de la norme porte le nom de " comptabilité normalisée Par facilité d'expression, les entités économiques...
Droit pénal spécial (cours complet) - publié le 08/08/2022
Fiche - 141 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial. C'est en l'occurrence un cours particulièrement complet (plus de 140 pages) de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce cours m'a permis d'obtenir 16/20 à mon examen. Ce document...
Introduction générale au droit pénal spécial
Fiche - 14 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité constituant une introduction générale au droit pénal spécial. En l'occurrence c'est un cours de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré s'avèrera fort utile pour de...
L'irresponsabilité pénale
Fiche - 27 pages - Marketing des services
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal général ayant pour objet d'étude l'irresponsabilité pénale. En l'occurrence c'est un cours de 3e année en Licence de droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif (26p) et très structuré s'avèrera idéal...
Droit pénal spécial : L'escroquerie
Fiche - 17 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial ayant pour objet d'étude "l'escroquerie". En l'occurrence c'est un cours de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré s'avèrera fort utile pour...
Droit pénal spécial : Les atteintes volontaires à la vie
Fiche - 19 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial ayant pour objet d'étude les atteintes volontaires à la vie. En l'occurrence c'est un cours de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré...
Droit pénal spécial : Les atteintes volontaires à l'intégrité physique
Fiche - 18 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial ayant pour objet d'étude les atteintes volontaires à l'intégrité physique. En l'occurrence c'est un cours de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif et très bien...
Commentaire d'extraits du Discours préliminaire sur le projet de Code Civil de Portalis (Ier Pluviose an IX / 21 janvier 1801)
Commentaire de texte - 4 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Un extrait du discours préliminaire sur le projet du Code civil du 21 janvier 1801 de Portalis est porté à notre commentaire. Il s'agit d'un travail qui a contribué à l'élaboration du Code civil. Ministre des Cultes de l'Empereur Napoléon Bonaparte, philosophe et juriste...
Droit pénal : La réalité subjective du droit pénal général
Fiche - 17 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal ayant pour objet d'étude la réalité subjective du droit pénal général. En l'occurrence c'est un cours de 3e année en Licence de droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif (17p) et très structuré...
Droit pénal spécial : Le vol
Fiche - 12 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial ayant pour objet d'étude "le vol". En l'occurrence c'est un cours de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré s'avèrera fort utile pour de...
Droit pénal spécial : L'abus de confiance
Fiche - 17 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial ayant pour objet d'étude "l'abus de confiance". En l'occurrence c'est un cours de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré s'avèrera fort utile...
Droit pénal spécial : Les crimes contre l'humanité
Fiche - 9 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial ayant pour objet d'étude les crimes contre l'humanité. En l'occurrence c'est un cours de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré s'avèrera...
La sanction pénale doit-elle être déterminée par son utilité sociale ?
Dissertation - 6 pages - Sciences politiques
Le terme de « sanction pénale » correspond juridiquement à la sanction attribuée par l'Etat à tout individu ayant commis une infraction à l'égard du Code Pénal, qui est l'incarnation manuscrite de la loi, portant aussi bien sur l'organisation de la vie publique à travers nos...
Droit pénal et religion
Mémoire - 30 pages - Culture, religion & civilisation
La nécessité d'étudier l'imbrication des religions dans le droit pénal français est bien réelle. La complexité des relations entre ce qui appartient à la sphère privée des individus et ce qui appartient à la sphère publique commune à chaque individu est claire. La religion faisant...
Droit pénal spécial : Les atteintes involontaires à la personne
Fiche - 14 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial ayant pour objet d'étude les atteintes involontaires à la personne. En l'occurrence c'est un cours de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré...
Religion et morale dans les observations des tribunaux « nordistes » sur le Projet de Code criminel de l'an IX
Dissertation - 16 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
L'étude des observations des tribunaux « nordistes », c'est-à-dire de l'extrême nord de la France, du département du Nord à l'Oise, en passant par la Moselle, Les Forêts…, sur le projet de Code criminel de l'an IX, lequel a donné naissance au Code d'instruction criminelle de...
Droit pénal général : La complicité
Fiche - 10 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal général ayant pour objet d'étude la complicité. En l'occurrence c'est un cours de 3e année en Licence de droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif (10p) et très structuré s'avèrera idéal pour de...
Droit pénal spécial : Le blanchiment
Fiche - 12 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial ayant pour objet d'étude "le blanchiment". En l'occurrence c'est un cours de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré s'avèrera fort utile pour...
Fonctionnaires et paysans sous le régime des codes (époque de Nara, VII-VIIIe s.)
Fiche - 7 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Document: Histoire du Japon ancien, Fonctionnaires et paysans sous le régime des codes (époque de Nara, VII-VIIIe s.), fiche de 7 pages Extrait: A partir du 7e siècle se met en place le régime des codes (ritsuryô-sei ???), ou Etat régi par les codes (ritsuryô-kokka ????),...
Le monde rural dans les observations des tribunaux d'appel et criminels « belges » sur le projet de Code criminel de l'an IX
Dissertation - 19 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
La Belgique a été annexée à la France le 9 vendémiaire an IV (1er octobre 1795) et fut divisée en neuf départements : la Lys, l'Escaut, la Dyle, les Deux-Nèthes, Jemmapes, la Meuse-Inférieure, l'Ourthe, la Sambre-et-Meuse et les Forêts. Cette annexion entraîna tout naturellement l'implantation...
Droit pénal spécial : La mise en danger de la personne
Fiche - 11 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial ayant pour objet d'étude la mise en danger de la personne. En l'occurrence c'est un cours de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré...
Droit pénal spécial : Le recel de choses
Fiche - 13 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial ayant pour objet d'étude "le recel de choses". En l'occurrence c'est un cours de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré s'avèrera fort utile...
La politique pénale de la contrefaçon
Mémoire - 73 pages - Propriété intellectuelle
Aujourd'hui, la contrefaçon touche désormais un grand nombre de produits et de secteurs économiques. Si les contrefacteurs plus ou moins isolés perdurent, notamment avec la contrefaçon via internet, il existe aujourd'hui de véritables filières organisées. Des entreprises entières sont à la tête...
Droit pénal du travail : Le régime de la responsabilité pénale de l'employeur
Fiche - 2 pages - Management organisation
Il s'agit d'une fiche de synthèse de grande qualité en droit pénal du travail ayant pour objet d'étude le régime de responsabilité pénale de l'employeur. En l'occurrence c'est une fiche de 1re année de Master en droit social. Ce document clair, synthétique et très structuré...
"La volonté de punir, essai sur le populisme pénal", Denis Salas (2005)
Fiche de lecture - 10 pages - Philosophie
La volonté de punir, tant qu'elle s'exprime dans le langage du droit, équilibre la tendance à la répression par une tendance contraire à la clémence. Mais cette exacerbation de la réaction sociale, véritable invocation d'un peuple imaginaire, provoque une paralysie des médiations démocratiques....
