Evolution, efficacité et équité sociale de la fiscalité environnementale (2011)
Mémoire - 71 pages - Écologie et environnement
La protection de l'environnement, accompagnée de la prise de conscience d'un patrimoine commun menacé ont pris une importance grandissante dans le débat public et dans la politique gouvernementale ces dernières décennies. Cette prise de conscience s'est développée face à la certitude des...
L'impact des mesures fiscales relatives aux voitures de société sur l'intention d'achat de voitures "vertes" en Belgique
Mémoire - 47 pages - Finance
Selon une étude récente de KPMG, les voitures de société représentent environ 15 % de l'ensemble du parc automobile belge. Étant donné le coût salarial élevé en Belgique, la voiture de société est souvent utilisée comme rémunération alternative. En effet, il est fréquent qu'un dirigeant...
Comment le commerce électronique impacte le secteur des douanes et notamment, son impact sur les procédures de dédouanement ?
Mémoire - 14 pages - Digital & e-marketing
Le commerce électronique a cependant bouleversé la donne dans plusieurs secteurs d'activité, en ayant un fort impact sur les pratiques séculaires des organisations commerciales, en transformant radicalement l'expérience des acheteurs, des clients et de l'ensemble des parties...
Introduction à la comptabilité - publié le 28/10/2022
Fiche - 10 pages - Comptabilité
Ce document comporte une fiche résumant le cours d'introduction à la comptabilité.
Evaluation d'une immobilisation corporelle à la sortie du patrimoine
Fiche - 2 pages - Comptabilité
- Constatation de la DAP complémentaire de l'exercice jusqu'à la date de cession - Constatation du prix de cession Dt: 462/512 Cr : 44571 (éventuellement) Cr: 775 - Sortie de l'immobilisation Dt: 675 Dt: 281 Cr: 21
La facturation : les différents aspects d'une facture
Fiche - 4 pages - Comptabilité
L'entreprise achète à ses fournisseurs des matières premières, des fournitures, des marchandises, des services indispensables à ses activités commerciales ou de production. Elle vend à ses clients des produits finis, des marchandises ou des services.
Les abandons de créances et les épargnes salariales
TD - Exercice - 6 pages - Comptabilité
Ce document est composé de 3 exercices corrigés en relation avec les abandons de créances et les épargnes salariales.
Rapport de stage au sein de la direction générale des Finances publiques : la Campagne d'impôt sur le revenu 2012
Rapport de stage - 25 pages - Finances publiques
Plus largement, ce stage a été l'opportunité pour moi d'appréhender les diverses facettes des métiers de contrôleurs et agents, et de découvrir que la fiscalité est bien plus complexe que des textes publiés sur le Code général des impôts, notamment du fait d'avoir des situations en apparence...
La bible comptable - Stage pratique en comptabilité au cabinet Alliance Conseils
Rapport de stage - 35 pages - Comptabilité
En entreprise, les remises de chèques, les versements d'espèces doivent être débités par conséquent, crédités en banque. Les retraits d'espèces et les paiements de chèques doivent être crédités en entreprise et débités en banque. Si par exemple en entreprise un montant devait être débité et a été...
Quelle comptabilité dans les entreprises de prestations médicales ? Cas de la Clinique Sainte Jane Leora à Abidjan, Côte d'Ivoire
Rapport de stage - 22 pages - Comptabilité
La clinique Sainte Jane Leora (CJL) a été créée le 20 août 1998 sous la forme d'une société à responsabilité limitée (SARL). Composée de quatre (4) associés, elle a effectivement démarré ses activités le 1er novembre 1999. Elle a pour activité les soins médicaux et la vente des matériels...
La fiscalité immobilière
Cours - 15 pages - Finance
Définition : la fiscalité immobilière est celle qui frappe les diverses opérations concourant à l'édification d'un immeuble. Ce sont par exemple, les études ; l'achat et la vente d'un terrain ; l'aménagement de ce terrain ; construction d'immeubles puis vente de tout ou partie de cet immeuble...
Les principes de la politique budgétaire française
Dissertation - 1 pages - Vie politique et élections
Dans le cadre de ces contraintes et objectifs, quels peuvent être les principes de la politique budgétaire française dans les années à venir ? C'est la politique budgétaire seule qui permettra d'amortir les chocs conjoncturels dans la zone euro étant données les contraintes pesant sur la...
Assujetti-partiel - Redevable-partiel
Cours - 8 pages - Comptabilité
Agent économique ayant des activités hors champ et dans le champ. Agent économique ayant des activités dans le champ tout exonérée qui soumise. Chaque dépense est affectée à une activité. Certaines dépenses peuvent être communes à plusieurs activités. Pour les dépenses communes, le coefficient...
Travaux de synthèse (BTS) : cas La Bricoloise
Étude de cas - 10 pages - Comptabilité
La S.A.R.L. LA BRICOLOISE est une société de famille au capital de 100 000 ? (1 000 parts de 100 ?) créée en 1961 dans la région de Chablis (département de l'Yonne). Elle n'a pas exercé d'option pour le régime de l'impôt sur le revenu. La société est spécialisée dans l'achat...
Introduction à la fiscalité : les impôts
Cours - 7 pages - Finances publiques
Le premier impôt sur la consommation était une taxe sur toutes les transactions, à chaque transaction l'intervenant économique payait un impôt fixe sur le montant de sa vente, on l'appelait la taxe cumulative (sur le montant total, et non la valeur ajoutée). Un autre type de taxe ; la...
L'imposition et le chiffre d'affaires de l'entreprise
Cours - 17 pages - Comptabilité
TVA créée en 1954. Impôt important en volume : représente la moitié des recettes fiscales. Il est considéré comme un impôt injuste. C'est un impôt de consommation qui atteint tous les biens et les services utilisés en France et cela d'origine nationale et étrangère. D'après le code général...
Comptabiliser des documents commerciaux
Cours - 26 pages - Comptabilité
Le compte crédité, en contre partie, sera : - soit en constatant une dette vis-à-vis d'un compte de tiers - classe 4 ( a privilégier pour une meilleur traçabilité des achats ): ex. : 401 - Fournisseurs ou 4011 - Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services - soit directement par...
La fiscalité de l'immobilier
Étude de cas - 157 pages - Patrimoine & immobilier
L'immobilier ancien représente 600 000 transactions par an. Le marché du neuf hors logements sociaux représente 250 000 à 300 000 transactions, soit 50% du volume des transactions dans l'immobilier ancien, dont environ 150 000 réalisées dans le cadre d'un programme de défiscalisation. Il y a...
Audit fiscal; Essai d'audit fiscal au sein de l'ONE
Rapport de stage - 23 pages - Audit
Introduction: Dans le cadre de ce présent essai, le cheminement adopté pour développer les points de ce sujet est le suivant : Un passage théorique, dans la première partie, sur la définition de la démarche, et la méthodologie de l'audit fiscal qui s'attache à examiner la régularité...
Gestion des obligations fiscales
TD - Exercice - 6 pages - Comptabilité
Exercice sur la gestion des obligations fiscales : La TVA, les Impôts sur les Sociétés et l'Impôt sur le Revenu.
La gestion d'un parc automobile d'entreprise
Dissertation - 31 pages - Contrôle de gestion
La crise économique actuelle secoue, notamment, le secteur de l'industrie automobile. Constructeurs et sous-traitants ont, dans de nombreux cas, eu recours au chômage technique le temps d'essuyer la baisse des commandes de véhicules en France. Afin de soutenir, un secteur qui constitue tout de...
La modernisation de l'administration tunisienne
Mémoire - 35 pages - Économie internationale
La Tunisie s'est engagée depuis l'indépendance dans un processus de mise à niveau générale de ses structures économiques, sociales et politiques afin de rattraper le train du développement. Ce processus est consolidé après 1987 visant antre autre à se doter d'un système fiscal efficace. L'accent...
Comptabilité et Fiscalité des entreprises - publié le 17/08/2008
Fiche - 60 pages - Comptabilité
Cours de 100 pages. Niveau maitrise Plan: CHAPITRE I : LA COMPTABILITÉ ET SON DROIT CHAPITRE II ANALYSE ET SAISIE DES FLUX CHAPITRE III : ANALYSE DU BILAN CHAPITRE 4 : ANALYSE DU COMPTE DE RÉSULTAT CHAPITRE 5 : L'ORGANISATION COMPTABLE CHAPITRE 6 : LES OPÉRATIONS D'ACHAT-VENTE...
Etudes de cas portant sur des problèmes de fiscalité
Étude de cas - 15 pages - Finance
Ce document propose un ensemble d'exercices sur les problèmes de fiscalité. Ces entraînements permettent de faire le point sur des thèmes précis (BIC-IR; TVA, détermination du résultat fiscal, écarts de conversion, amortissement dégressif et plus-value de cession, etc.). Ils sont...
Rapport sur la fiscalité italienne
Dissertation - 14 pages - Finances publiques
Face à l'évolution économique et la mondialisation, il est devenu courant de voir des sociétés s'implantées dans différents pays afin de mieux répondre à la demande mais également dans le but de faire quelques économies. L'implantation de sociétés françaises est facilitée en Europe du fait de...
Fiscalité - l'applicabilité de l'impôt
Cours - 12 pages - Finances publiques
C'est une contribution obligatoire requise des contribuables d'après leurs facultés sans contrepartie directe en vue de la réalisation des objectifs fixés par les pouvoirs Publics. En d'autres termes il sert à financer les dépenses publiques. C'est le ministère du budget qui fixe les...
Comptabilité et Fiscalité des entreprises
Cours - 95 pages - Comptabilité
Cours de comptabilité et fiscalité des entreprises de niveau maîtrise de comptabilité. Il est composé de 95 pages et se structure de la façon suivante : Première partie : La comptabilité Chapitre I : La comptabilité et son droit Section 1 : Définition de la comptabilité Section 2 : Le rôle de...
La comptabilité et la fiscalité des entreprises - publié le 11/04/2007
Cours - 48 pages - Comptabilité
Cours portant sur la comptabilité et la fiscalité des entreprises. Qu'est-ce qu'un bilan ? un amortissement ? une provision ? Qu'est-ce que la TVA ? L'impôt sur les sociétés ? Étude des notions essentielles en comptabilité et fiscalité d'entreprises.
Rappel des règles générales et particulières par cycle d'opérations homogènes dans l'entreprise
Cours - 46 pages - Comptabilité
Au terme de la prise de connaissance des activités de la société ainsi que de ses opérations spécifiques, l'auditeur fiscal aura appréhendé les zones de risque et les domaines qui pourraient faire l'objet de redressements fiscaux. En se basant sur la synthèse des résultats des travaux de...
De la saisie à la certification des comptes
Rapport de stage - 35 pages - Comptabilité
Dans le cadre de ma dernière année de MASTER Audit, Contrôle et Gouvernance effectuée au sein de l'Institut d'Administration des Entreprises à Besançon, j'ai réalisé un stage de 23 semaines de février à juillet au sein du cabinet d'expertise comptable et de commissariat aux comptes dénommé «X»....
