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Notion : Droit du travail

Nos documents

Filtrer par :

08 juin 2009
doc

Les droits de l'artiste-interprète : l'exemple du Sénégal

Mémoire - 42 pages - Propriété intellectuelle

A l'échelle internationale, la réglementation des droits voisins a été prise en charge à travers un certain nombre de conventions. Il s'agit principalement de la convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes,...

22 août 2009
doc

Le congé individuel de formation (CIF) et le droit individuel à la formation (DIF): développement de la formation, l'exemple de Renault

Étude de cas - 10 pages - Ressources humaines - GRH

Le cadre réglementaire a contribué au développement de la formation dans les entreprises françaises et à la croissance des efforts de formation. Les dépenses de formation professionnelle ont cru fortement entre 1972 et 1993 où elles représentent environ 1,9% du PIB. Depuis elles marquent le pas...

26 Oct. 2009
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Négocier un plan de prévention des risques psychosociaux au travail

Guide pratique - 54 pages - Ressources humaines - GRH

Sur le plan de la législation et de la règlementation les problèmes du stress et des « risques psychosociaux » sont mieux pris en compte depuis quelques années. Le Code du travail impose aux employeurs de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé...

25 juin 2010
doc

Bien-être au travail - quels enjeux pour l'entreprise et les ressources humaines ?

Mémoire - 53 pages - Ressources humaines - GRH

Grande première en matière de législation, les partenaires sociaux ont signé, le 24 novembre 2008, l'accord national interprofessionnel sur le stress. Le texte vise à améliorer la prise de conscience du phénomène et sa prévention en entreprise. A l'heure où l'on entend parler de plus en plus de...

22 févr. 2012
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Les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) et les nouvelles formes d'organisation du travail: Quelles solutions pour le manager face aux risques du télétravail ?

Mémoire - 52 pages - Management organisation

Issus de la génération Y, possédant par définition une fibre développée pour les nouvelles technologies et y étant confrontés quotidiennement (vie privée et vie professionnelle), nous avons choisi le thème « Nouvelles formes d'organisation du travail et nouvelles technologies de...

30 juil. 2015
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Le bien-être au travail au sein du centre commercial Géant Casino

Étude de cas - 70 pages - Ressources humaines - GRH

« La Poste crée des inaptes physiques et psychologiques » : la déclaration du syndicat professionnel des médecins de prévention de l'entreprise publique est catégorique. Cette déclaration fait partie du constat alarmant, transmis par courrier au président du groupe, ainsi qu'à plusieurs...

05 août 2010
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La Charte des droits fondamentaux chez Renault

Étude de cas - 13 pages - Management organisation

En 2004, Renault a adopté une déclaration relative aux droits sociaux fondamentaux qui concerne l'ensemble de ses activités, mais également ses fournisseurs. A travers celle-ci, le groupe « s'engage à respecter et à faire progresser partout dans le monde ses collaborateurs. » « La...

19 juin 2012
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La parodie en droit d'auteur et en droit des marques

Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle

M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété...

28 juil. 2015
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Le management : source de mal-être au travail ?

Mémoire - 60 pages - Ressources humaines - GRH

Même si nous passons les trois quarts de notre vie active éveillée au travail, et ce malgré de nombreuses réformes, comme celle des 35 heures, il garde une connotation négative. Paradoxalement, travailler reste pourtant indispensable à l'individu, à sa socialisation mais aussi à sa...

09 Janv. 2023

La reconnaissance du handicap au travail

Mémoire - 36 pages - Ressources humaines - GRH

En résumé, j'ai fait le choix de réaliser mon mémoire de première année de master Gestion des Ressources Humaines sur le handicap au travail, car c'est un très beau sujet présent dans toutes les entreprises. Répondre à la problématique du handicap est un sujet au coeur du...

21 juil. 2015
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La souffrance au travail est-elle la faute du management moderne ?

Mémoire - 77 pages - Ressources humaines - GRH

« Le travail c'est la santé », voilà un refrain si bien chanté par Henri Salvador, mais qui semble aujourd'hui complétement dépassé. Si le mal-être au travail n'est pas nouveau, la médiatisation des suicides en entreprise a créé un choc dans l'opinion. La question...

14 Mars 2025

Mise en place d'une pratique managériale SST - Santé, sécurité et qualité de vie au travail dans la pratique managériale

Guide pratique - 31 pages - Management organisation

L'inclusion, l'égalité, la santé et la sécurité au travail sont aujourd'hui des enjeux majeurs pour les entreprises, tant sur le plan réglementaire que stratégique. Face aux évolutions sociétales et aux attentes croissantes des salariés, il est essentiel d'adopter une...

13 Oct. 2023

Le contrat à durée indéterminée intérimaire, est-il perçu par les entreprises de travail temporaire et les salariés comme un tremplin vers un emploi durable ?

Mémoire - 29 pages - Ressources humaines - GRH

Le marché de l'intérim a considérablement évolué depuis les 30 dernières années. Le nombre croissant d'agences, appelées aujourd'hui Entreprises de Travail Temporaire (ETT), témoigne de cette montée en puissance de la demande des entreprises, mais aussi de la flexibilité de...

29 Janv. 2009
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La flexibilité du travail

Mémoire - 46 pages - Ressources humaines - GRH

Le thème de la flexibilité du travail et de l'emploi apparaît aujourd'hui comme une dimension incontournable des discours économiques et managériaux. Ce discours trouve sa source au début des années 1980, dans un contexte de renouvellement intellectuel et de changement factuel....

28 avril 2014
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Les conflits collectifs du travail

Étude de cas - 5 pages - Ressources humaines - GRH

Il y a eu très peu de lois qui ont réglementé le droit de grève. Il y en a une qui a réglementé le droit de grève dans les services publics dans les années 60 et une autre pour les transports publics il y a moins d'un an. Conséquence : c'est pour l'essentiel la jurisprudence qui va...

03 juil. 2023

La prévention des accidents du travail - Le cas des magasins Carrefour Market

Mémoire de Stage - 33 pages - Ressources humaines - GRH

Pourquoi avoir choisi le thème de la prévention des accidents du travail ? Toutes les entreprises sont concernées par les accidents du travail, mais certains secteurs d'activité comme celui de la grande distribution peuvent être considérés comme « plus risqués » que...

22 Sept. 2009
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L'impact d'une démarche de recrutement volontaire et dynamique visant à l'insertion des jeunes sur le marché du travail par le biais des stages et de l'apprentissage : exemple de SFR

Étude de cas - 73 pages - Ressources humaines - GRH

Avec un objectif de recrutement fixé par le gouvernement à 3% des effectifs, les entreprises de plus de 50 salariés telles que SFR, tentent d'établir et de mettre en place une politique de recrutement des stagiaires et apprentis. Suite à la fusion de SFR et Neuf Cegetel, le groupe réorganise...

06 juil. 2015
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La santé et la souffrance au travail

Mémoire - 96 pages - Ressources humaines - GRH

Afin de proposer des éléments de réponse aux entreprises nous décrirons la situation de la santé au travail en France qui a conduit à l'augmentation des troubles musculosquelettiques, que nous étudierons par ailleurs. Nous expliquerons ensuite les notions de "management de la santé et...

15 juil. 2015
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Contrat de travail pour les cadres

Contrat type - 11 pages - Ressources humaines - GRH

La date de mise en vigueur du présent contrat sera la date ci-dessus inscrite et le contrat continuera d'être valable jusqu'à à la première des dates suivantes : A. La date d'entrée en vigueur de tout futur contrat de travail entre la Société et le Cadre ; B. La date...

22 août 2023

Comment concilier les exigences de l'emploi et les impératifs de la santé pour assurer un travail décent et productif tout en garantissant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs ?

Mémoire - 19 pages - Micro-économie, emploi-chômage

La question de la relation entre santé et emploi est complexe et multidimensionnelle. Elle soulève des enjeux majeurs de santé publique, de droit du travail, de politique sociale et de développement économique. Elle concerne tous les acteurs concernés dans la gestion de la santé au...

09 juil. 2015
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Le temps de travail dans la fonction publique territoriale

Mémoire - 38 pages - Ressources humaines - GRH

- améliorer les conditions de vie des travailleurs en limitant la durée d'un travail souvent pénible. (usine, mines, etc.), - améliorer la productivité en ayant des salariés en meilleure forme, - réduire le nombre de sans emploi en limitant la durée du travail. Après analyse,...

06 Oct. 2023

Défendre la cause des femmes au ministère du Travail : l'expérience du comité du travail féminin (1965-1981) - Anne Revillard (2007) ; Pour la loi Veil - L'express ; L'écoféminisme, contre les « dominations croisés » des femmes et de la nature - Claire Legros (2020) - Nouvelle place des femmes et féminisme en France depuis 1950

Commentaire de texte - 7 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Avant 1950, la condition féminine est profondément marquée par l'État français et le gouvernement de la France durant l'occupation allemande, de 1940 à 1944. Et notamment, sa Révolution nationale qui fonde l'idée du « métier de mère ». De nombreuses lois sont mises en place, dont...

22 août 2024

Le salarié de la précarité, L'espace social de l'intégration professionnelle, pages 95 à 103 - Serge Paugam (2000) - Distinction entre le travail et l'emploi

Commentaire de texte - 3 pages - Sociologie & sciences sociales

Cet extrait de l'ouvrage de Serge Paugam, "Le salarié de la précarité", commence par poser les bases de ce qui va être son analyse sur l'intégration professionnelle, illustrée par des sociologues des deux derniers siècles. La base de cette analyse est la distinction entre le...

03 juil. 2015
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Business plan pour la création d'une entreprise de bien-être au travail

Business plan - 35 pages - Marketing des services

Une expérience commune en centre d'appel, dans le cadre d'emplois saisonniers, nous a permis de découvrir le stress particulièrement présent dans ce milieu, et nous a confrontés aux différentes conséquences. Le constat est le suivant : le stress au travail a à la fois un impact...

09 août 2024

Une société sans travail est-elle souhaitable ? - publié le 09/08/2024

Dissertation - 9 pages - Philosophie

Le travail sert à satisfaire des besoins et nous faisons société pour nous protéger et diviser les tâches. Donc le fondement de la société est de diviser les tâches, donc le travail est au fondement de la société. Penser la société sans travail semble impossible. Comment...

16 Mars 2011
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Travail salarié + travail au noir: quelles motivations et quelles perceptions face à ce cumul ?

Mémoire - 26 pages - Ressources humaines - GRH

Ce travail de mémoire s'intéresse à comprendre les raisons et/ou motivations des individus à recourir à un travail au noir en plus de leur activité officielle et d'apprécier la sensibilité des comportements individuels aux normes sociales prévalant dans l'économie et à l'idée que...

08 févr. 2021
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Fiche de culture générale sur le thème du travail

Cours - 2 pages - Philosophie

Le travail, du latin tripalium (instrument de torture), désigne l'effort physique ou intellectuel qui doit être accompli pour obtenir un résultat déterminé. Le travail peut notamment désigner un emploi, une profession, peut être rémunéré ou non. Le travail est l'un...

13 mai 2019
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Comment s'articulent marché du travail et organisation dans la gestion de l'emploi ?

Cours - 5 pages - Micro-économie, emploi-chômage

Selon le président du Medef, Pierre Gattaz, le marché du travail est un "château fort" dont il s'agit d'abaisser le mur et les fenêtres, en somme de le rendre moins contraignant pour l'employeur et par conséquent plus accessible. Le travail est un des facteurs de...

25 août 2021

L'insertion des personnes à mobilité réduite : cas du ministère des Affaires sociales et du Travail à Port-au-Prince, Haïti, de 2012 à 2020 - Avant-projet de mémoire

Mémoire - 6 pages - Sociologie & sciences sociales

Le but de cette recherche est de montrer comment le ministère des Affaires sociales et du Travail en Haïti, malgré la création du Bureau du Secrétaire d'État à l'Intégration des Personnes Handicapées (BSEIPH), manque son objectif d'insertion, à l'intention des groupes...

11 juin 2019
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Analyse économique du droit - publié le 11/06/2019

Cours - 10 pages - Théories & notions économiques

Juristes et économistes s'intéressent à la même réalité, mais ils le font sous des angles différents, ils ont les mêmes objectifs. Quelle est cette même réalité que les juristes et économistes analysent ? La réalité qui nous intéresse ce sont les interactions, nous sommes les spécialistes des...