Le Programme National de Santé DST/AIDS au Brésil : Entre règles internationales de protection de la propriété intellectuelle et santé publique
Mémoire - 52 pages - Relations internationales
Depuis 1986, le Programme National DST/AIDS garantit des traitements totalement gratuits aux personnes atteintes du VIH/SIDA. La mise en place du programme national contre le SIDA découle de la reconnaissance de la santé comme un droit constitutionnel . Depuis le commencement du...
Le Monde, Pénuries de médicaments : l'Assemblée nationale instaure une obligation de stocks planchers - Zeliha Chaffin (2024) - Comment les groupes d'intérêts pharmaceutiques influencent-ils les institutions en France et en Allemagne : vers une convergence des approches étatistes ?
Commentaire de texte - 2 pages - Sciences politiques
Dans le cadre d'un cours d'Institutions politiques comparées, le document analyse un article provenant du journal Le Monde. Zeliha Chaffin, journaliste scientifique au Monde, nous propose de décrypter cette proposition de loi dans un article intitulé « Pénuries de médicaments :...
Stage en institution pour personnes adultes avec déficience intellectuelle légère à modérée
Rapport de stage - 15 pages - Sciences de l'éducation
Mon stage de 3e année s'est déroulé dans une institution pour personnes adultes avec déficience intellectuelle légère, modérée. Cette population faisait partie de mes premiers choix pour mon stage de dernière année. J'ai eu la chance d'être acceptée rapidement après seulement...
Étude des droits de la propriété intellectuelle d'une entreprise - Le cas du groupe SEB
Étude de cas - 7 pages - Propriété intellectuelle
J'ai décidé de m'intéresser à la propriété intellectuelle du groupe SEB. En France, c'est l'un des pionniers dans le dépôt de brevets. En effet, d'après l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle), le groupe...
L'économie de la connaissance et propriété intellectuelle
Fiche - 6 pages - Théories & notions économiques
En 2000, le protocole de Lisbonne : « Europe doit devenir l'économie de la connaissance... » Il y a une amélioration quantitative avec la baisse du chômage et une amélioration qualitative avec l'augmentation de la connaissance des travailleurs. Dans les années 90, l'Europe choisit la...
Allocution du général de Gaulle du 12 septembre 1962 - Institut national de l'audiovisuel (20 septembre 1962) - En quoi de Gaulle démontre-t-il l'importance d'un Président de la République élu au suffrage universel direct ? -Introduction et plan détaillé
Commentaire de texte - 2 pages - Vie politique et élections
Charles de Gaulle, aussi appelé le Général de Gaulle, est le président de la République française de 1959 à 1969. Il a contribué grandement à la rédaction de la Ve République et n'a accepté de devenir le chef d'État français en pleine crise algérienne que s'il changeait de République....
Les médicaments et le droit de la propriété intellectuelle
Mémoire - 9 pages - Propriété intellectuelle
Le droit de la propriété intellectuelle est un droit attribué à un individu par une création intellectuelle (création qu'il a lui-même faite). Ce droit offre dans l'ensemble à l'inventeur un droit exclusif sur l'utilisation de sa création pendant une période...
Rapport de stage - Gestionnaire de propriété intellectuelle
Rapport de stage - 62 pages - Propriété intellectuelle
Le stage de professionnalisation de Master 2 Droit de la Propriété Intellectuelle et des Nouvelles Technologies s'est déroulé sur 128 jours de présence effective, du 15 juin au 11 décembre 2020. J'ai eu l'opportunité de faire mon stage au sein du Cirad, à Montpellier. L'offre a...
L'innovation et la propriété intellectuelle : enjeux majeurs d'une agro-industrie compétitive
Mémoire - 51 pages - Propriété intellectuelle
Les rapports de possession, de maîtrise et d'assujettissement que le monde occidental semble entretenir avec la nature de nos jours donnent raison à la philosophie de Descartes ou de Bacon, qui lui prônait la domination de l'homme sur la nature. Au premier abord, s'agissant des...
Mise en place d'un Système de Management de Qualité (SMQ) au sein du Département Génie Mécanique et Energétique (GME) de l'Institut National Polytechnique Houphouët-Boigny
Mémoire - 16 pages - Management organisation
Le terme "démarche qualité" désigne l'approche et l'organisation opérationnelles afin d'atteindre les objectifs fixés par la politique qualité La mise en place d'une véritable démarche qualité est basée sur une volonté réelle de l'organisme pour faire évoluer ses pratiques...
Annexes et comptes rendus du congrès international sur l'écriture et de la semaine du cerveau à l'Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (2014)
Rapport de stage - 39 pages - Sciences de l'éducation
Ce document se propose de référencer des annexes et des comptes rendus rédigés par une professeure des écoles dans le cadre de stages pour un Master 2 Linguistique générale et appliquée, parcours Diapason. Des documents, flyers et notes sont ici retranscrits pour le troisième congrès...
De la Nation à l'Etat national: institutions et conflits
Cours - 11 pages - Sciences politiques
Composition ethnique de l'Empire Austro-Hongrois : environ 35% Allemands, nombreuses nations. 1849 : l'empire d'Autriche est parvenu à contenir à la fois la prétention du royaume de Piémont Sardaigne à unifier l'Italie et celle de la Prusse à unifier l'Allemagne. Système Metternich de 1815...
Comment préparer l'entretien de l'Institut National des Sciences Appliquées (INSA) ?
Fiche - 2 pages - Vie quotidienne
Tout d'abord l'entretien commence avec un jeu qui n'est la que pour amorcer la conversation. -Ce jeu n'a rien de scolaire. -Il s'agit de questions qui parle de notre personnalité. -J'avais eu une liste de mots et je devais en sélectionner 5 et évidemment expliquer...
Visite de l'institut National de la recherche agronomique de Bordeaux
Dissertation - 10 pages - Biologie
Synthèse sur la transgenèse végétale, et la formation des Organismes génétiquement modifiées via les trois méthodes existantes : physique, chimique et biologique à travers l'utilisation d'agrobacterium. Et enfin en dernière partie la visite d'un laboratoire de recherche.
Propriété intellectuelle et révolution numérique : l'industrie du disque bouleversée
Mémoire - 54 pages - Propriété intellectuelle
Une révolution technologique qui bouleverse l'industrie des biens culturels sans précédent est actuellement à l'oeuvre. L'essor du numérique et le développement du réseau Internet ont ouvert des perspectives inédites pour un monde de la connaissance et de la culture universellement...
Les institutions nationales et européennes
Fiche - 1 pages - Sciences politiques
Différentes institutions publiques ont pour rôle d'élaborer et de faire respecter les règles juridiques. En démocratie, elles sont directement ou indirectement issues du suffrage universel. En France, les organes de l'État ont une fonction déterminante, mais la construction européenne donne plus...
Le contrôle des droits de propriété intellectuelle : le cas du peer to peer
Étude de cas - 21 pages - Propriété intellectuelle
Mémoire de Gestion publique sur un cas particulier posant problème au contrôle des des droits de propriété intellectuelle : le développement du P2P (peer to peer). Mémoire rédigé à la suite du rapport Olivennes, le Président de la FNAC, qui demande à ce que les internautes soient...
Hadopi ou la cristallisation des enjeux de propriete intellectuelle a "l'ère numérique"
Mémoire - 11 pages - Design, PAO, création digitale
HADOPI, rappel de l'objet de la tourmente : par qui, pour qui, pour quoi (et comment)? La rentrée d'octobre 2010 a pu être marquée pour certains de nos concitoyens par la réception d'un mail d'avertissement émanant d'une certaine « Hadopi ». Le formulaire1 à l'entête de la...
La comptabilité nationale et les secteurs institutionnels
Cours - 15 pages - Comptabilité
La comptabilité nationale a pour objectif de présenter de manière synthétique et chiffrée l'activité économique d'une nation. Pour établir cette présentation, elle suit un ensemble de règles techniques et cet ensemble de règles constitue ce qu'on appelle un système comptable. Le système comptable...
L'établissement de la propriété intellectuelle
Cours - 23 pages - Économie générale
Quand bien même ceci a pu ne pas toujours être le cas, il semble aujourd'hui normal de concevoir notre propre corps comme une propriété naturellement exclusive. Le concept de propriété exclusif sur les « choses » de notre environnement n'est quant à lui pas aussi évident,...
Etude de cas sur la propriété intellectuelle
Étude de cas - 9 pages - Propriété intellectuelle
Un ancien ingénieur aéronautique s'est lancé dans la conception de lunette aux formes particulières, car s'inspirant de son ancienne activité. Ses lunettes reprennent des formes aérodynamiques (« aériennes ») et sont conçues dans des matériaux particulièrement légers et robustes, utilisés dans...
Etude de cas sur les contrats et la propriété intellectuelle
Étude de cas - 9 pages - Propriété intellectuelle
Cas n°1 : Une pâtisserie établie à Montpellier exerce depuis 1930 sous l'enseigne « LA MAISON AUX DELICES ». Une société alsacienne dépose en 2007 la marque « LA MAISON DES DELICES » pour désigner du pain, des gâteaux et des bonbons. La pâtisserie montpelliéraine peut-elle s'opposer au dépôt et...
Rôle des institutions dans la sociogenèse de l'État et du nationalisme serbe
Dissertation - 3 pages - Sciences politiques
Lorsqu'en 1389, des observateurs rapportèrent à Charles V la retraite ottomane face aux Serbes chrétiens, il fit sonner les cloches de France en leur honneur. Pourtant, la retraite n'était due qu'à la mort du Sultan tué par le serbe Milos Obilic pour venger la défaite de son peuple et...
La promotion de la PI, Propriété Industrielle et Intellectuelle, ou la course à la marchandisation de toutes choses
Dissertation - 20 pages - Économie générale
Le thème du dossier porte sur un droit qui s'est institué socialement depuis fort longtemps. A certains égards, il est un privilège allant de soi pour le créateur, puisque par ce droit, il bénéficie de la possibilité de jouir et de protéger les fruits de son travail. Pourtant, il est en même...
Le développement international de Louboutin et la propriété industrielle
Étude de cas - 14 pages - Stratégie
Dans le monde du luxe comme dans le monde de la mode, toute entreprise cherche à se différencier pour mieux ressortir de la « masse » de ses concurrents. C'est souvent par le biais de la marque, et par celui de l'image que cette dernière véhicule, que ceci est possible. Aucun détail n'est à...
Les institutions nationales
Fiche - 9 pages - Sciences politiques
Le terme de politique cache le terme du « pouvoir » et la façon dont les gens s'impliquent dans le gouvernement. Pouvoir légitime : lorsqu'un parent gifle son enfant insolent. Abus de pouvoir : lorsqu'un professeur frappe un élève. C'est lorsqu'une personne abuse de son statut et de son autorité...
Les finalités de la propriété intellectuelle: critique de l'article de Jean Tirole
Fiche de lecture - 3 pages - Politique économique
Cet article de Jean Tirole, « Quelles finalités pour les propriétés intellectuelles », ancre donc la propriété intellectuelle et le droit de la propriété intellectuelle dans son application concrète. Cet ancrage aboutit de lui-même à poser la question des...
La protection de la propriété intellectuelle et industrielle
Étude de cas - 19 pages - Digital & e-marketing
Les droits de propriété intellectuelle constituent un ensemble de normes juridiques auxquelles on peut faire appel à des fins de protection, d'indemnisation et de conservation des droits attachés à une « création intellectuelle » (invention, idée technique, œuvre...
Droit d'auteur français et copyright américain - origines et implications économiques et stratégiques du droit de propriété intellectuelle
Mémoire - 12 pages - Propriété intellectuelle
L'expression « droit d'auteur » utilisée dans les pays de tradition juridique romano-germanique (et similaire dans toutes ses déclinaisons linguistiques, espagnole, allemande, italienne…) pour désigner le régime de protection de la propriété littéraire et artistique, n'a pas...
Marchandisation du vivant et propriété intellectuelle.
Dissertation - 10 pages - Écologie et environnement
Présentation et mise en lumière des enjeux relatifs à la marchandisation du vivant et la propriété intellectuelle.
