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Notion : Règlement intérieur

Nos documents

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05 juil. 2014
doc

Les quatre libertés du marché intérieur (plan détaillé)

Dissertation - 4 pages - Union Européenne

Pour le 20ème anniversaire du marché unique, le Commissaire en charge du marché intérieur, Michel Barnier, a présenté en octobre 2012 l' « Acte pour le marché unique II : douze actions prioritaires pour une nouvelle croissance ». Parmi les mesures proposées dans ce cadre, figurent...

13 Mars 2019
doc

Le ministre de l'Intérieur et les professionnels politiques

Dissertation - 3 pages - Sciences politiques

En France, la gestion administrative se fait à travers différents ministères, chacun chargé d'un domaine bien spécifique (santé, éducation, culture, jeunesse et sport, sécurité nationale...). De manière générale, un ministère est une division administrative organisant et gérant les politiques...

30 juil. 2012
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Bibliothèque d'articles pour les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP): menuiseries intérieures

Fiche - 15 pages - Management organisation

Les travaux seront exécutés soigneusement et conformément aux "règles de l'art et de la bonne exécution". Les documents techniques contractuels particuliers seront ceux en vigueur à la date de l'engagement de l'entreprise et en particulier à celles stipulées dans: - Les D.T.U....

05 Oct. 2011
odt

règlements et prescriptions dans les sanctuaires grecs

Dissertation - 6 pages - Histoire antique

il s'agit de comprendre a travers des reglements et prescriptions retrouvés sur les bornes des sancturaires, comment on vivait la religion à l'interieur de lieux sacrés. des punitions sont prévus pour ceux qui ne respectent pas ces règles: pécunières ou morales

10 Oct. 2010
doc

Le développement d'une entreprise de décoration d'intérieur sur un marché européen

Étude de marché - 40 pages - Marketing international

La société B dessine, fabrique et distribue ses propres produits dans le domaine des objets de décoration d'intérieur. Elle édite aussi occasionnellement des créations d'autres designers. Elle concentre actuellement son activité sur la production et la vente de vases contemporains en verre...

31 Janv. 2012
doc

Les règles techniques de l'édition de texte

Cours - 8 pages - Littérature

Les règles de base : les manuscrits sont écrits à la main. Les articles, mémoires, thèses sont souvent rendus par informatique. Il existe différents modèles de rédaction, des variations dans chaque institutions, autorité, universités qui ont des règles différentes. Les recommandations et...

09 Nov. 2014
doc

Le champ d'application des règles anti trust

Fiche - 3 pages - Économie générale

Le champ d'application matériel : l'idée est de savoir à quels opérateurs, les règles de concurrence vont s'appliquer, à quel type d'activité. Le champ d'application matériel est une question complexe et qui est au cœur de la matière. Il y a aussi une dimension politique, en délimitant les...

29 Mars 2019
doc

Les couleurs en décoration intérieure

Cours - 5 pages - Arts divers

De façon générale, les couleurs chaudes (rouge, jaune...) dynamisent, les couleurs froides (bleu, vert...) apaisent et les couleurs neutres (marron, blanc, gris...) vont harmoniser. L'idéal est de mettre la couleur qui apportera l'émotion que vous souhaitez et qui vous plaît par...

06 juil. 2020
doc

Le bilan de la Première Guerre mondiale et le règlement du conflit

Cours - 6 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

Il y a eu environ 8 millions de morts auxquels on ajoute environ 2,5 à 3 millions de morts civiles. En 1914, il y a environ le même nombre d'hommes et de femmes, mais en 1920, on voit qu'il y a un creux dans la courbe des hommes, on voit donc qu'il manque une partie des hommes, de...

01 Oct. 2015
doc

Les règles et les modes de vote du Conseil de l'Union européenne

Fiche - 2 pages - Union Européenne

Le Conseil vote sur toutes les questions à l'ordre du jour. Cet ordre du jour, il est divisé en deux parties (comme le COREPER) : - la partie A : partie où sont inscrites les questions pour lesquelles une approbation par le Conseil est possible sans débat. Les points pour lesquelles on imagine...

04 Mars 2021
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La prospection par voie électronique : les communications commerciales sur Internet et leurs règles

Mémoire - 75 pages - Digital & e-marketing

L'évolution foudroyante du commerce électronique, tant du point de vue de la demande - la constante progression du nombre d'internautes sont autant de nouveaux prospects et clients - que du point de vue de l'offre - « tout se vend sur internet » dit-on - nécessitait la mise en place de règles...

31 juil. 2012
doc

La communication professionnelle : règles et outils

Cours - 4 pages - Communication

La lettre: chaque lettre poursuit un objectif spécifique. Dans tous les cas, la lettre a pour but de laisser une trace. La lettre a une valeur probatoire (valeur de preuve) en cas de contestation future. La note remplace la lettre lorsqu'il s'agit de communiquer en interne. On appelle parfois...

08 Sept. 2015
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Les relations internationales de l'Amérique intérieure et extérieure

Cours - 13 pages - Relations internationales

Il y a un enfoncement progressif dans la guerre. C'est quelque chose qui remonte très loin, la caricature de Jule Fayfeur. Cet enfoncement progressif au Vietnam est quelque chose d'absolument dramatique. Cela apparait de plus en plus rétrospectivement comme quelque chose qui serait facile de...

31 mai 2008
doc

Les règles d'or pour recourir à un stagiaire

Guide pratique - 5 pages - Ressources humaines - GRH

Dans le cadre de stages facultatifs ou obligatoires, l'entreprise est amenée à accueillir des jeunes afin de leur permettre de compléter leur formation théorique. Le stagiaire n'est pas un salarié. Afin d'éviter toute condamnation, l'employeur devra veiller à ce que la collaboration du stagiaire...

17 févr. 2010
doc

Outils et règles pour réussir l'entretien individuel

Guide pratique - 35 pages - Ressources humaines - GRH

Un entretien est une situation relationnelle impliquant au moins deux personnes, réunies pour échanger des informations utiles et utilisables pour chacune des parties. Le résultat d'un entretien s'évalue en fonction de la quantité, de la qualité, de l'intérêt, de l'utilité, et de...

15 avril 2019
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Education et liberté intérieure

Dissertation - 10 pages - Philosophie

«L'homme est un animal raisonnable», dit Aristote dans La Politique. Or l'âme intellective comprend l'intelligence et la volonté, explique-t-il dans De l'Ame. L'homme est un être libre, c'est une de ses caractéristiques propres. La volonté humaine est ce qui donne son...

25 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure en Italie

Étude de cas - 36 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Le système de sécurité publique est caractérisé, en Italie, par la présence de plusieurs forces de police, dont deux à compétence générale (police d'Etat et Carabinieri), ce qui induit la nécessité de définir des procédures de coordination pour soutenir cette organisation préposée au maintien...

20 Sept. 2012
doc

Le marché intérieur constitue le coeur de la construction européenne

Cours - 10 pages - Union Européenne

Marché unique : espace partagé par 27 pays, fort de 500 millions d'habitants. Stricto sensu, il regroupe l'union douanière et les « grandes libertés » de circulation (marchandises, capitaux, services et personnes). Lato sensu, il couvre aussi l'UEM ou certaines politiques de l'Union (transports,...

15 juil. 2014
doc

La police suisse et la sécurité intérieure

Dissertation - 71 pages - Relations internationales

La Suisse étant en état fédéral, elle se subdivise en trois niveaux différents. On y trouve l'échelon fédéral, l'échelon cantonal et l'échelon municipal. Ses trois niveaux se retrouvent aussi dans l'organisation des polices. En Suisse, la souveraineté en matière de police et de...

04 mai 2008
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Jean-Daniel Reynaud, Les règles du jeu, L'action collective et la régulation sociale, Armand Colin, 1997

Fiche de lecture - 7 pages - Sociologie & sciences sociales

Jean-Daniel Reynaud (1926-), ancien élève de l'Ecole normale supérieure, est agrégé de philosophie en 1946. En 1950, il entre au CNRS et se joint au Centre d'études sociologiques, dirigé à l'époque par Georges Friedmann. Il crée notamment une chaire de sociologie du travail qu'il...

25 févr. 2015
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La soutenabilité de la dette extérieure et intérieure publique : cas d'un PPTE ; « Le Cameroun »

Étude de cas - 90 pages - Économie internationale

Dans notre étude, nous avons d'abord entrepris de revisiter l'IPPTE pour ensuite explorer d'autres méthodes d'évaluation de la soutenabilité de la dette et enfin dégager, sur la base des résultats obtenus, les conditions complémentaires ou alternatives qui permettent d'assurer...

25 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure en France

Étude de cas - 26 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

La France a deux forces chargées de la mise en application des règles de Loi : - la Gendarmerie (force militaire, responsable principalement des zones rurales et des installations militaires, sous l'autorité du Ministre de la Défense et sous le contrôle opérationnel pour certains sujets du...

18 juil. 2007
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Etude et mise en application des règles d'implantation de produits en magasin

Rapport de stage - 52 pages - Management organisation

Rapport de stage présentant l'étude et la mise en application des règles d'implantation de produits dans le magasin "La Grande Récré". Ce magasin met en oeuvre des méthodes d'interrogation de ses fournisseurs. L'objectif est d'avoir connaissance des conditions de fabrication...

26 févr. 2008
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Le suivi de l'intérimaire du premier contact au réglement de sa prestation (rapport de stage, 2003)

Rapport de stage - 15 pages - Ressources humaines - GRH

J'ai pu effectuer ma période de Formation en Milieu Professionnel dans une agence d'intérim, l'agence Vedior Bis Industries à Nancy. Cette agence est une ETT (Entreprise de Travail Temporaire) qui offre des "missions" à des intérimaires. Grâce à du matériel informatique, un logiciel...

04 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure des Pays-Bas

Dissertation - 22 pages - Sciences politiques

La loi de 1993 sur la police a réorganisé la police néerlandaise, ne laissant subsister que deux corps de police : la Police et la Maréchaussée. La police exerce la totalité des activités de police judiciaire et de police administrative. Elle est placée sous la double autorité du ministre de la...

25 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure en Allemagne

Étude de cas - 33 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

L'Allemagne est divisée en 16 Länder avec chacun sa police, plus deux grands services au niveau fédéral, la police fédérale (Bundespolizei-ex Bundesgrenzschutz) et le service fédéral de police judiciaire (Bundeskriminalamt- BKA), soit environ au total 260 000 policiers, dont 60 à 70% d'officiers....

25 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure en Angleterre, au Pays de Galles et en Irlande du Nord

Étude de cas - 22 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Le contrôle des forces de police au Royaume-Uni est basé sur une relation tripartite entre le gouvernement central, l'autorité de police locale et le chef de police. Cette relation est de moins en moins contrebalancée car le ministère de l'Intérieur émet de plus en plus de directives en...

25 févr. 2015
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Les forces de sécurité intérieure en Espagne

Étude de cas - 25 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

La sécurité intérieure en Espagne relève de la compétence du ministère de l'intérieur mais aussi, à titre subsidiaire, de la compétence des communautés autonomes et des communes. La loi organique de 1986 distingue trois catégories de " forces et corps de sécurité " (FCSE): ceux de...

02 Oct. 2014
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Communion trinitaire et vie commune d'après la règle de Saint Augustin

Mémoire - 28 pages - Culture, religion & civilisation

Le document majeur de saint Augustin sur la vie commune est bien la Règle. Je me suis donc d'abord demandé si Augustin a explicitement perçu dans sa Règle — qui constitue en quelque sorte la charte de la vie commune augustinienne — la dimension trinitaire de la vie commune. Mais il faut...

10 déc. 2014
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Le Programme National de Santé DST/AIDS au Brésil : Entre règles internationales de protection de la propriété intellectuelle et santé publique

Mémoire - 52 pages - Relations internationales

Depuis 1986, le Programme National DST/AIDS garantit des traitements totalement gratuits aux personnes atteintes du VIH/SIDA. La mise en place du programme national contre le SIDA découle de la reconnaissance de la santé comme un droit constitutionnel . Depuis le commencement du programme,...