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Notion : Taxe sur les produits pétroliers

Nos documents

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20 Sept. 2013
doc

La taxe sur les salaires - publié le 20/09/2013

Fiche - 9 pages - Finance

La taxe sur les salaires est due par toutes les personnes physiques ou morales, domiciliées ou établies en France, qui paient des traitements et salaires et qui en règle générale ne sont pas soumises à la TVA totalement ou partiellement. Sont totalement assujettis à...

24 mai 2012

La taxe sur les transactions financières

Dissertation - 4 pages - Finance

La taxe sur les transactions financières est au cœur de l'actualité nationale, prenant effet en France le 1er août prochain avec pour objectif 1Md€ de recettes pour l'Etat, et l'Union européenne. Théorisée par James Tobin en 1972, la taxe...

15 mai 2012
doc

Crédit Agricole: améliorer les taux de diffusion en services et produits sur la clientèle des 18-25 ans

Rapport de stage - 17 pages - Marketing bancaire

Au Crédit Agricole, une problématique s'impose: améliorer les taux de diffusion en services et produits sur la clientèle jeune (18 à 25 ans). En effet, les jeunes ont une image négative du Crédit Agricole du fait que sa clientèle est principalement formée de...

10 févr. 2012
doc

Recherche sur les possibilités de service e-commerce et livraison de produits agroalimentaires dans le Cher

Étude de cas - 2 pages - Digital & e-marketing

Le supermarché en ligne Télémarket, ce sont plus de 250 personnes au service de 65 000 clients actifs, plus de 10 000 références, une gamme de produits hqrd discount, ce qui fait de Télémarket le supermarché le moins cher, des offres de réduction permanentes, et la...

30 mai 2012
doc

Finances locales: la réforme de la taxe professionnelle et ses incidences sur les collectivités locales

Cours - 4 pages - Finance

Les objectifs sont essentiellement liés aux entreprises. L'idée est de lutter contre une source de déséquilibre et de handicap des entreprises dans la compétition internationale (pour renforcer leur compétitivité). La réforme vise à alléger la charge fiscale pesant sur les...

06 juil. 2012
doc

Les impôts et les taxes réglementées par le Code fiscal de la Roumanie: la taxe sur la valeur ajoutée

Cours - 23 pages - Finance

La taxe sur la valeur ajoutée est une taxe qui inclut toutes les phases du circuit économique, respectivement la production, les services et la distribution jusqu'au moment de la vente aux consommateurs finaux inclusivement. Du point de vue du budget de...

18 Sept. 2012
doc

La taxe sur les salaires

Fiche - 4 pages - Finances publiques

Dans le cadre de la fiscalité des entreprises, sont traditionnellement distinguées: -la taxation du facteur capital, par le biais de la taxe professionnelle jusqu'en 2010 puis la CET -la taxation du facteur travail, imposé par le biais des taxes sur...

01 Sept. 2011
doc

Etude pays sur la Biélorussie et étude sectorielle sur les produits laitiers

Cours - 18 pages - Relations internationales

3. Infrastructures existantes et leurs connexions Transport maritime/fluvial La Biélorussie n'a aucun accès à la mer. Toutefois, il y a près de 3 000 rivières qui courent sur son territoire et pas moins de 4 000 lacs. Elle a cinq ports fluviaux principaux. La société n'utilisera...

10 juin 2010
doc

Lettre de demande d'exonération de la taxe sur les ordures ménagères pour une entreprise locataire

Lettre type - 1 pages - Management organisation

Modèle de lettre de demande d'exonération de la taxe sur les ordures ménagères auprès des services des impôts, car l'entreprise a fait appel à une société privée...

27 avril 2010
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Les produits aériens Kuehne+Nagel - émergence, perspectives et impact sur le processus organisationnel des acteurs de la chaîne logistique

Mémoire - 85 pages - Logistique

En stage pour une durée de 6 mois au sein du service commercial de l'une des 850 agences du groupe Kuehne+Nagel (KN), j'ai eu l'opportunité d'observer la mise en place d'un nouveau système informatisé pour élaborer les devis : les produits aériens. Ma position était des...

02 févr. 2009
doc

Les effets de la Dépréciation de la Gourde par rapport au Dollar américain sur les prix des produits alimentaires distribués sur le Marché haïtien

Mémoire - 60 pages - Marchés étrangers

De 1990 à 2004, une hausse significative a été enregistrée au niveau des prix à la consommation des produits alimentaires de base de la consommation des ménages haïtiens : riz, maïs, poulet et haricot sec. Cette situation a débouché sur l'inflation alimentaire variable avec...

25 juin 2008
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La taxe sur les salaires (TS)

Fiche - 5 pages - Finances publiques

La Taxe sur les salaires (TS) a été créée par le décret du 9 décembre 1948, sous le nom de « versement forfaitaire. » Mise à la charge des employeurs et des débiteurs de certaines pensions, elle était à l'époque conçue pour éviter que l'assujettissement...

29 Sept. 2008
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Les négociations OMC sur le commerce des produits agricoles : Enjeux pour les PVD. Illustré par le cas du Mercosur

Cours - 94 pages - Économie générale

Document: Les négociations OMC sur le commerce des produits agricoles : Enjeux pour les PVD. Illustré par le cas du Mercosur. Rapport de 63 pages Plan: Partie 1 ? Les négociations multilatérales de l'OMC Partie 2 : Le Mercosur

24 avril 2008
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Etude sur la création d'une entreprise spécialisée dans la commercialisation de pare-soleils accompagnés de maquillage, produits spécialement étudiés pour les femmes

Étude de marché - 48 pages - Brand management

Il s'agirait de créer une entreprise qui assemble et distribue des produits innovants conçus pour faciliter le quotidien des femmes. Le produit à commercialiser est un « pare-soleil beauté » avec ses recharges. De nos jours, la beauté de la femme devient un élément...

10 Janv. 2008
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Le suivi de la qualité par la traçabilité des produits surgelés

Étude de marché - 33 pages - Stratégie

L'entreprise Xa est une filiale du groupe Y dont le siège social est basé à Landerneau, à 25 Km de Brest en direction de Rennes. Créée en 1960, la société emploie en moyenne près de 500 personnes réparties sur ses trois sites de production. On note que la société a d'étroites...

11 Janv. 2007
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Taxe foncière sur les propriétés bâties et taxe foncière sur les propriétés non bâties

Dissertation - 4 pages - Finances publiques

Héritières des « quatre vieilles », ces contributions directes qui avaient été instituées par la Révolution comme impôts d'Etat et transférés aux collectivités locales lors de la réforme fiscale de 1914/1917, la taxe foncière sur les propriétés bâties et la taxe...

08 Mars 2007
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Les principaux produits existants sur les marchés financiers et leurs rôles

Dissertation - 22 pages - Finance

Ce sujet se fait la transition entre l'analyse économique (analyse des activités de production, de distribution et de consommation des richesses) et la finance (science de la gestion des patrimoines tant individuels, entrepreneuriaux ou publics). Le marché financier va se décomposer...

05 juil. 2025

Les consommateurs peuvent-ils faire confiance aux produits biologiques proposés dans les supermarchés ?

Revue de littérature - 15 pages - Marketing distribution

La consommation de produits biologiques constitue une réalité croissante des actes d'achats. Or, pour comprendre les attentes spécifiques de cette nouvelle catégorie de consommateurs, il importe d'étudier en premier lieu les motivations à l'origine de cette...

17 Sept. 2025

Comment les produits de la photosynthèse interviennent-ils dans la constitution de réserves, et pour quelles fonctions sont-elles mobilisées ?

TD - Exercice - 2 pages - Biologie

Chez les végétaux, la photosynthèse permet de synthétiser des macromolécules, comme la cellulose et la lignine, qui sont des constituants des parois, mais également de nombreuses autres molécules aux fonctions variées, dont des molécules de réserves.

02 juil. 2025

L'achat en ligne de produits ultra-frais - Quels sont les enjeux commerciaux et logistiques pour les producteurs pour ce nouveau mode de distribution ?

Revue de littérature - 14 pages - Logistique

Aucun domaine d'activité économique n'a connu, jusqu'à ce jour, une croissance comparable à celle des utilisations commerciales d'Internet (Aimetti, 2001). Ce « phénomène» est en effet à l'origine d'un développement prodigieux du commerce électronique en général, et du «...

21 Mars 2025

Géométrie - Les produits scalaires

TD - Exercice - 2 pages - Mathématiques

Exercice corrigé en géométrie de l'espace (calcul de produits scalaires et mesure d'angles).

30 avril 2025

L'impact de l'industrie 4.0 sur l'extension de la durée de vie des produits : opportunités et défis - Myriam ERTZ et al. (2021)

Fiche de lecture - 4 pages - Stratégie

Cette synthèse de lecture de l'article "L'impact de l'industrie 4.0 sur l'extension de la durée de vie des produits : opportunités et défis" se présente sous la forme d'un tableau analysant avec un regard critique le travail de recherche des auteurs.

14 Janv. 2024

Activités commerciales de trois entreprises : commercialisation de produits et stratégies

Étude de cas - 8 pages - Stratégie

- "L'entreprise Pera vend plusieurs produits, dont des Yaourts. Dans une gamme, on retrouve le Yaourt aux fruits et le Yaourt nature. Pour ce qui est du Yaourt aux fruits, 2 packs sont commercialisés (1 pack de 4 yaourts aux fraises et un autre de 4 Yaourts aux pêches)....

20 juin 2024

Séries et vecteurs : les produits scalaires

TD - Exercice - 2 pages - Mathématiques

Le document est un exercice corrigé de niveau licence sur les produits scalaires.

21 Oct. 2023

Dans quelles mesures les instruments de la politique climatique sont-elles efficaces ?

Dissertation - 5 pages - Écologie et environnement

En 2018, la Chine est devenue le plus gros pollueur du monde, responsable de 28% des émissions de CO2 dans le monde, devant les États-Unis avec 15% et la France avec 0,9%. Parallèlement, l'État chinois a déclaré la « guerre contre la pollution » en 2014 et est devenu...

03 juil. 2023

En vous appuyant sur le cas du produit mondialisé l'I phone, présentez les acteurs et les flux de la mondialisation - publié le 14/08/2019

Dissertation - 5 pages - Géographie France

Si l'IPhone est conçu aux Etats-Unis, à Cupertino (A), il se révèle davantage être un produit que l'on pourrait qualifier de « made in world » (B), faisant d'Apple un maître de la nouvelle division du travail et du fractionnement des chaînes globales de valeur (C).

13 juil. 2023

Évolution des techniques de lobbying des groupes pétroliers dans les accords multilatéraux pour l'environnement - Introduction et plan détaillé

Mémoire - 4 pages - Relations internationales

Le rôle des multinationales dans la gouvernance environnementale internationale est un sujet de préoccupation croissant, notamment en raison de l'influence des groupes pétroliers sur les accords multilatéraux pour l'environnement. L'article de Bergquist et...

03 juil. 2023
doc

Les produits dérivés du lait ont-ils le même intérêt nutritionnel que le lait ?

TD - Exercice - 6 pages - Écologie et environnement

Le lait, aliment exclusif du nourrisson, bénéficie d'une grande estime de par la population et est donc consommé par toute la population tel quel ou sous des formes très variées que sont les produits laitiers.

03 juil. 2023
doc

La Taxe sur la Valeur Ajoutée - aspects comptables

Cours - 13 pages - Comptabilité

Note pédagogique : La Taxe sur la Valeur Ajoutée - aspects comptables Ce document est accompagné d'exercices. 1. Les grands principes de la TVA 1.1. Généralités 1.2. Champ d'application de la TVA 1.3. Les taux de TVA 1.4. Fait générateur et exigibilité de la TVA...

03 juil. 2023

En vous appuyant sur le cas du produit mondialisé l'I phone, présentez les acteurs et les flux de la mondialisation

Dissertation - 6 pages - Géographie France

L'iPhone est un succès commercial incontestable. Ce produit engendre la prospérité et la renommée internationale de la firme Apple. sa notoriété et son prestige lui assure une présence dans de nombreux pays bien intégrés à la mondialisation.