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Notion : TVA immobilière

Nos documents

Filtrer par :

05 juil. 2008
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Avantages et inconvénients d'une Société Civile Immobilière

Dissertation - 12 pages - Patrimoine & immobilier

En 2005, pas moins de 6500 Sociétés Civiles Immobilières ont vu le jour, et ce uniquement dans la ville de Paris. Les SCI se sont beaucoup développées au cours de ces dernières années, pour devenir aujourd'hui un moyen courant de gestion de patrimoine. En droit des affaires français,...

14 juil. 2014
doc

Champ d'application et territorialité de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

Cours - 5 pages - Finances publiques

Ce document évoque le champ d'application et la territorialité de la TVA ainsi que les particularités de la territorialité. Extrait du document : "- Les opérations exonérées entrent dans le champ d'application de la TVA, mais échappent à l'imposition aux termes de dispositions...

18 Sept. 2006
doc

L'imposition du chiffre d'affaires et la déductibilité de la TVA

Cours - 21 pages - Comptabilité

Cours de niveau DECF, relatif à l'imposition du chiffre d'affaire et à la déductibilité de la TVA. Il se compose de sept chapitres, déroulant les différents principes de la TVA. Document de 21 pages environ au format Word idéal pour les révisions.

09 août 2014
doc

Les principaux interêts de la société civile immobilière (SCI)

Cours - 12 pages - Patrimoine & immobilier

Une société civile immobilière est une personne morale constituée entre deux associés au minimum, dont le but est d'acquérir et gérer un patrimoine. Selon l'article 1832 du Code civil, la société civile est un groupement de plusieurs personnes qui mettent en commun des moyens dans le...

04 Mars 2007
doc

Les difficultés comptables : les opérations de TVA au Maroc

Cours - 80 pages - Comptabilité

Exposé dont le sujet est : "Difficultés comptables : opérations de TVA". Depuis sa mise en application en Avril 1986, la TVA a montré ses vertus et a rencontré des difficultés pratiques sur le terrain. Il apparaît que c'est une taxe difficile à gérer et qui nécessite un degré...

12 juin 2015
doc

La TVA, les salaires et les charges sociales

Cours - 22 pages - Comptabilité

Cours d'audit sur la TVA traitant du champ d'application de la TVA, du taux de TVA, de la territorialité, du régime des déductions,...

13 juil. 2007
doc

Regard sur l'immobilier: synthèse de process pour les agences immobilières

Guide pratique - 58 pages - Patrimoine & immobilier

Depuis plusieurs années, le marché de l'immobilier est en plein essor (double baisse des droits de mutations, baisse de la TVA sur les travaux d'aménagement, suppression de la contribution de droit au bail,…). Actuellement en France - selon la FNAIM - 55 % des transactions se...

28 août 2006
doc

La TVA

Cours - 7 pages - Comptabilité

Cours de comptabilité des sociétés aidant au calcul et à la compréhension de l'exigibilité de la TVA, un impôt faisant partie de la catégorie des taxes sur le chiffre d'affaires. Document de sept pages environ pour 2000 mots au format Word idéal pour les révisions.

02 Nov. 2020
doc

La TVA - publié le 25/06/2008

Fiche - 4 pages - Finances publiques

La TVA, « invention » française adoptée par tous les pays de l'UE, constitue l'impôt le plus important du système fiscal français : elle assure près de la moitié des recettes fiscales de l'Etat et concerne la quasi totalité des entreprises. Son montant était de 95,4 Mds en...

07 Oct. 2014
doc

La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) - publié le 11/10/2009

Cours - 6 pages - Comptabilité

La TVA est un impôt indirect. Celui qui supporte la charge de la TVA n'est pas celui qui verse l'impôt au centre des impôts. Celui qui va verser l'impôt est nommé : l'assujetti (ou redevable). Celui qui supporte l'impôt est le consommateur. L'impôt va être dû lorsque l'assujettie...

31 Janv. 2015
doc

Plan détaillé de la crise immobilière aux Etats-Unis et ses conséquences sur les banques et sur l'économie réelle

Dissertation - 8 pages - Économie internationale

En ce début de XXIe siècle, le monde est marqué par une crise économique que certains comparent déjà à la grande crise de 1929. La crise de 1929 est partie des Etats-Unis et a ensuite gagné l'Europe, comme c'est le cas de celle du XXIe siècle. Mais tout d'abord qu'entend-on par crise ? La crise...

18 Sept. 2006
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La TVA : assiette, détermination de la base d'imposition, TVA déductible...

Cours - 23 pages - Comptabilité

Cours de DUT GEA sur la TVA composé de nombreuses parties et sous-parties. Il inclut également quelques exemples corrigés permettant une mise en application du cours.

11 Oct. 2014
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La TVA - publié le 02/03/2009

Cours - 2 pages - Comptabilité

Document: La TVA, fiche de comptabilité de 1 page Extrait: La TVA = la taxe de valeur ajoutée est un impôt indirect, supporté par le consommateur, mais collecté par les entreprises qui joue un rôle d'intermédiaire.

23 Oct. 2006
doc

Rapport de stage : Une société civile immobilière pour détenir et gérer les actifs immobiliers professionnels

Rapport de stage - 24 pages - Comptabilité

Afin de valider ma maîtrise MSTCF au sein de la faculté d'auvergne de sciences économiques, un stage d'un minimum de deux mois était à effectuer. C'est ainsi que j'ai effectué mon stage au sein du Cabinet comptable NECTOUX et associés à SAINT-FLOUR durant les mois de Mai, Juin et Juillet. Au...

22 Janv. 2024

Comment la pandémie de COVID-19 a-t-elle transformé le marché immobilier tertiaire en France et quelles stratégies les acteurs du secteur ont-ils adoptées pour s'adapter à ces changements ?

Mémoire - 33 pages - Patrimoine & immobilier

Cette thèse examine l'évolution du marché immobilier tertiaire en France depuis le début de la pandémie de COVID-19 et les stratégies adoptées par les acteurs du secteur pour s'adapter aux changements induits. Les principales tendances analysées incluent la prise de conscience...

17 Mars 2010
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Examen de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - principes, champs d'applications, et territorialité

Fiche - 3 pages - Finances publiques

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirect sur la consommation, c'est également un impôt sur la dépense et c'est le consommateur qui en supporte la charge définitive. La TVA est un impôt d'origine française et est appliquée dans l'ensemble de l'Union européenne (UE)....

09 août 2014
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Manuel d'administration, de gestion et de management d'une agence immobilière

Guide pratique - 37 pages - Patrimoine & immobilier

Ce manuel est né pour vous aider à mettre rapidement en place l'organisation interne de votre agence immobilière. Bien sûr, un des points les plus importants pour vous aujourd'hui est le développement commercial de votre agence mais plus vous serez organisé plus vous serez efficace....

16 déc. 2008
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Rapport de stage cabinet d'expertise comptable sur la TVA

Rapport de stage - 19 pages - Comptabilité

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) : Trois rubriques constituent ce titre : - Chiffre d'affaires hors taxes (C.A.H.T.) : différents taux sont appliqués permettant de ventiler la TVA collectée. - Les achats qui désignent les achats d'équipements (locaux ou importés) et...

13 Oct. 2022

Quelle est l'opportunité pour un gestionnaire de patrimoine de développer le secteur de la santé, ce secteur peut-il être une valeur refuge ?

Mémoire - 36 pages - Patrimoine & immobilier

Ces dernières années, l'allongement de l'espérance de vie des Français et la crise pandémique que nous traversons actuellement a mis en évidence le secteur de la santé. En effet, aujourd'hui, il est nécessaire de développer les infrastructures immobilières de santé pour faire...

22 Sept. 2009
doc

Le mécanisme et le champ d'application de la TVA

Cours - 2 pages - Comptabilité

Un assujetti est une personne physique ou morale exerçant de manière indépendante une activité économique à titre habituel. Les activités pratiquées pouvant être civile, agricole ou commerciale. Pour qu'un particulier soit assujetti à la TVA il ne doit pas être dépendant d'un...

02 mai 2017
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Stratégie fiscale dans l'investissement immobilier d'entreprise

Mémoire - 40 pages - Stratégie

L'immobilier d'entreprise représente un élément important, qui est bien trop souvent négligé dans la gestion d'une entreprise. En effet, les prises de position liées à la composition de l'immobilier d'entreprise sont chargées de conséquences et ne peuvent être rectifiées...

27 déc. 2013
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Rapport de stage d'ingénieur technico-commercial dans la Société Immobilière de Maison en Béton Armé

Rapport de stage - 40 pages - Marketing NTIC

L'entreprise SIMBA (Société Industrielle de Maison en Béton Armé) est une nouvelle venue dans un conglomérat de sociétés qu'il convient de définir au préalable : un noyau d'entrepreneurs s'établit étape par étape dans le secteur du BTP dans les régions Nord-Pas-de-Calais, Picardie. Suite à la...

31 Janv. 2015
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Les plus-values en matière immobilière

Cours - 4 pages - Patrimoine & immobilier

La plus value calculée par différence entre le prix de cession et le prix d'acquisition est, pour les cessions portant sur des immeubles détenus depuis plus de 5 ans, réduite d'un abattement pour durée de détention. Le prix de cession s'entend du prix stipulé dans l'acte,...

30 Mars 2010
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La société civile immobilière (SCI) : intérêts, fiscalité et capital

Cours - 12 pages - Finance

Une personne morale ? Constituée entre deux associés au minimum. ? Dont le but est d'acquérir et gérer un patrimoine. Article 1832 du Code civil : la société civile est un groupement de plusieurs personnes qui mettent en commun des moyens dans le but de réaliser un bénéfice, ou simplement...

31 juil. 2009
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La mission d'expert comptable dans la gestion de sociétés civiles immobilières

Cours - 26 pages - Comptabilité

De nos jours les Sociétés Civiles Immobilières sont fréquemment utilisées. En effet, toute personne physique ou morale peut créer une Société Civile Immobilière. La phase préalable à la création nécessite de l'attention pour éviter toute erreur et complications par la suite....

23 Sept. 2015
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Les marchés immobiliers : acteurs, types de montage et déficit foncier

Analyse sectorielle - 20 pages - Brand management

L'opération immobilière a à l'origine une initiative risquée, soit parce que le bien doit être vendu (aléas du rythme de commercialisation), soit parce qu'il doit être gardant patrimoine pour être loué. Quand le risque est nul, le retour sur investissement est plus élevé. Le...

06 Janv. 2023

Quels sont les changements provoqués par la crise de la COVID-19 au niveau de l'organisation des entreprises ?

Mémoire - 42 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME

Le confinement provoqué par la crise du COVID-19 a favorisé l'émergence de nouvelles pratiques organisationnelles. Ainsi, dès le mois de mars 2020, les entreprises et plus particulièrement les entrepreneurs ont mesuré de plein fouet les impacts forts de la crise sanitaire. Ces bouleversements...

13 déc. 2008
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La baisse de la TVA dans les travaux

Dissertation - 27 pages - Patrimoine & immobilier

La loi de finances du 14 septembre 1999 apparaissait trop obscure dans son intitulé de départ. Le principe de celle-ci consiste à appliquer un taux réduit à 5,5% au lieu de 20,6% pour tous les travaux effectués dans des logements privés, achevés depuis plus de 2 ans. Le texte arrêté dans une...

05 Oct. 2009
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Stage dans une agence immobilière Foncia : investir dans un parc locatif

Rapport de stage - 20 pages - Patrimoine & immobilier

Pour perfectionner mes acquis et mettre en pratique ce que j'ai appris en Master Management des Equipes et Développement des Compétences, parcours Gestion du Patrimoine, j'ai décidé d'effectuer mon stage à Foncia. Mon expérience au sein de cette agence aura duré trois mois, du 05 mai au 1er...

12 Oct. 2023

La location meublée non professionnelle (LMNP)

Mémoire - 33 pages - Patrimoine & immobilier

Le LMNP est au coeur de l'actualité du fait de son implication dans l'offre locative en EHPAD. Pour mémoire, les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ont pour objet l'hébergement permanent de personnes âgées, accompagné du traitement de la dépendance et...