La TVA sur les véhicules utilitaires et de tourisme
Thèse - 2 pages - Comptabilité
Plan detaille mémoire de comptabilite niveau licence.
Les principes de la TVA : mise en place et évolution en France et en Europe
Étude de cas - 9 pages - Stratégie
Suite à la revendication du mouvement des Gilets Jaunes de supprimer la TVA sur les biens de première nécessité, il est pertinent d'analyser cet impôt qui rapporte le plus à l'Etat, même s'il apparaît le plus injuste du point de vue de l'équité et de la justice sociale. Dans ces...
Traitement de la TVA Exercice Larnicol
TD - Exercice - 2 pages - Comptabilité
Exercice adapté (de : Grandguillot, Béatrice. Fiscalité française 2007. Paris, France: Gualino, 2007). Au cours du mois de novembre, la société Larnicol a réalisé les opérations suivantes taxées au taux normal : • Ventes : 350 000 € HT • Livraison à soi-même : 28 000 € HT...
L'exigibilité de la TVA
TD - Exercice - 2 pages - Comptabilité
L'entreprise « LP Diffusion » est installée en France. Elle réalise des activités commerciales variées avec des clients, fournisseurs et prestataires établis en France.
Les principes de la TVA : mise en place et évolution en France et en Europe - publié le 05/09/2023
Étude de cas - 5 pages - Finances publiques
Plus de 168 pays dans le monde appliquent aujourd'hui la TVA, dont 35 États membres de l'OCDE sur 36 (la seule exception étant les États-Unis, même si certains États fédéraux ont introduit une certaine forme de taxe sur les ventes au détail). La TVA (Taxe sur la Valeur...
Modèle Budget TVA
Étude de cas - 2 pages - Comptabilité
Modèle excel pour le calcul des budgets de TVA : TVA déductible, TVA collectée, crédit de TVA et TVA à décaisser.
Consultation TVA - Deux cas pratiques corrigés
Cas pratique - 3 pages - Comptabilité
Ce document comporte deux cas pratique en comptabilité sur la consultation TVA. (...) Pour minimiser, les pertes même si M. Raugé peut assurer les dépenses indépendamment des revenus de location, il faut utiliser l'option sur TVA et donc calculer le coefficient de déduction qui...
La TVA - publié le 25/06/2008
Fiche - 4 pages - Finances publiques
La TVA, « invention » française adoptée par tous les pays de l'UE, constitue l'impôt le plus important du système fiscal français : elle assure près de la moitié des recettes fiscales de l'Etat et concerne la quasi totalité des entreprises. Son montant était de 95,4 Mds en...
Exercice de réalisation du calcul de la TVA d'une entreprise
TD - Exercice - 13 pages - Comptabilité
On vous communique les informations relatives à la société TRICOT, domiciliée à Troyes et dont l'activité est la fabrication des et le vente de pull-overs. Les pull-overs haut de gamme sont fabriqués, tandis que les modèles bas de gamme sont achetés.
Comptabilité - Comptabilisation et déclarations de TVA
Cours - 5 pages - Comptabilité
La TVA est un impôt indirect sur la consommation concernant toutes les personnes physiques et morales qui achètent et vendent des biens et services. Comme son nom l'indique, la TVA devait être calculée sur la valeur ajoutée créée lors de chaque vente d'un bien ou d'un service. Pour...
Comptabilité : Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) et remises
Cours - 4 pages - Comptabilité
La TVA est un impôt général sur la consommation prélevé sur le consommateur via les entreprises. L'assujetti est celui qui réalise des opérations qui entrent dans le champ d'application de la TVA. Le redevable est celui qui doit payer la TVA. Un redevable est donc...
Synthèse comptabilité (Belgique) : bilan, résultats, TVA
Cours - 20 pages - Comptabilité
Ce document traite de la comptabilité et son administration de manière générale, en se concentrant sur la TVA (taxe sur la valeur ajoutée), les bilans et résultats, les emprunts et amortissements. Le patrimoine : Pour exercer son activité, une entreprise a besoin de moyens comme :...
Calcul et paiement de la TVA
Cours - 8 pages - Finance
La base d'imposition de la TVA pour la règle générale, est constituée de toutes les sommes valeurs ou biens reçus en contrepartie de l'opération réalisée. Il y a un cas particulier, c'est le cas de l'échange. Exemple : un concessionnaire vend un véhicule 30 000€ HT. Il fait une...
La TVA, les salaires et les charges sociales
Cours - 22 pages - Comptabilité
Cours d'audit sur la TVA traitant du champ d'application de la TVA, du taux de TVA, de la territorialité, du régime des déductions,...
La déductibilité de la TVA
Fiche - 13 pages - Finance
A partir du moment où la TVA devient exigible pour le fournisseur, elle devient déductible pour le client. La TVA s'applique à chaque stade de production. -> Le droit à déduction prend naissance lorsque la taxe déductible devient exigible pour le fournisseur. Les biens et...
La déductibilité de la TVA, les assujettis partiels et les redevables partiels
Fiche - 2 pages - Comptabilité
Cours de fiscalité sur la déductibilité de la TVA. Quelles sont les opérations ouvrant droit à déduction ? Quelles sont les conditions pour pouvoir déduire la TVA ? Quelles opérations entre dans le champ d'application de TVA ? Quelles sont les opérations exonérées ?...
Le règlement de la TVA (travaux pratiques)
TD - Exercice - 2 pages - Comptabilité
La TVA due ou à décaisser au titre du mois N est déterminée de la façon suivante: TVA collectée de N + TVA intra communautaire due du mois N (4452) - TVA déductible sur immobilisation du mois N (44562) - TVA déductible sur ABS (44566) = TVA à...
La TVA : principes, champ d'application, régimes d'imposition
Cours - 19 pages - Finances publiques
Synthèse de la TVA dans son ensemble : ses principes, ses champs d'application, la TVA collectée et déductible, et les différents régimes d'imposition.
La TVA sociale
Cours - 4 pages - Économie générale
La TVA sociale a fait irruption dans le débat presidentiel et reçoit le soutien de divers économistes, hommes politiques et syndicats...mais aussi de nombreuses critiques. La TVA sociale, qu'est ce que c'est? Il s'agit d'une réforme du financement de la protection...
Déclaration de TVA informatisée
Rapport de stage - 3 pages - Finance
- Automatiser la déclaration de TVA sur le logiciel Saari Comptabilité 10.0 - Vérifier l'enregistrement direct de l'écriture de TVA - Plan comptable du cabinet Comptabilité d'engagement Comptabilité de trésorerie Client existant
Cours de comptabilité sur la TVA - publié le 31/07/2008
Fiche - 3 pages - Comptabilité
Cours de Comptabilité (Licence 1) présentant la Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'aide d'exemples.
La déclaration de TVA
Cours - 16 pages - Comptabilité
Document: La déclaration de TVA, fiche de comptabilité de 3 pages Extrait: 3 étapes (coïncidant dans le temps) sont à honorer : i. La liquidation (calcul de la TVA due) ii. Le remplissage de l'imprimé (CA3 ou CA12) iii. Le règlement simultané car il n'y a pas de rôle,...
Les mécanismes de la déductibilité de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)
Cours - 11 pages - Comptabilité
Puisque la TVA est un impôt sur la consommation, elle est déductible. Au fil des différents stades de distribution, chaque intermédiaire paiera de la TVA à son fournisseur et collectera de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) à son client, auprès de ce dernier. Chaque...
Les nouvelles modalités du droit à la déduction de TVA
Cours - 18 pages - Comptabilité
Conformément à sa dénomination, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est une taxe basée sur la valeur ajoutée déterminée à chaque stade de la production ou de la commercialisation d'un produit. La plus value conférée au produit considéré est amputée de cette taxe, de sorte qu'à la fin du...
Indemnités contractuelles et TVA
Dissertation - 5 pages - Économie générale
Quand une indemnité est versée en contrepartie d'une prestation de service ou d'une livraison de bien en application d'une clause contractuelle, de la loi ou d'une décision de justice, la question de savoir si cette indemnité doit être ou non soumise à TVA (Taxe sur Valeur Ajoutée)....
Champ d'application et territorialité de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)
Cours - 5 pages - Finances publiques
Ce document évoque le champ d'application et la territorialité de la TVA ainsi que les particularités de la territorialité. Extrait du document : "- Les opérations exonérées entrent dans le champ d'application de la TVA, mais échappent à l'imposition aux termes de dispositions...
La TVA sociale, un nouveau moyen de financement de la protection sociale ?
Dissertation - 7 pages - Finances publiques
Depuis 1990, le régime général de la sécurité sociale n'a été en excédent qu'au cours de trois exercices (1999, 2000, 2001) et cette grâce à une conjoncture exceptionnelle. L'année 2003 marque l'entrée dans une phase de dégradation financière forte et durable : -10 Mds d'euros en 2003, -11,9 Mds...
La TVA applicable aux opérations immobilières
Cours - 6 pages - Patrimoine & immobilier
La TVA est une taxe unique à paiement fractionné généralisé, c'est-à-dire qu'elle se taxe qu'une seule fois. Cela pose des problèmes : elle rapporte peu. De plus, la fraude était importante. En 1948 est née l'idée que la répartition du paiement tout au long de la production permettrait...
Les taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Cours - 4 pages - Finances publiques
Avec une collecte de 127,3 milliards d'euros pour l'exercice 2003, la TVA est la recette la plus importante du budget de l'Etat, bien avant l'Impôt sur le Revenu qui a rapporté 55 milliards aux caisses de l'Etat. C'est un impôt indirect récent. Elle a été instituée par une loi du 10 avril...
La TVA: définition, champs d'application, territorialité et calculs
Cours - 15 pages - Comptabilité
La TVA est le principal impôt français. Il représente environ 48% des recettes de l'Etat. Par comparaison les impôts sur les revenus représentent 16% des recettes de l'Etat et les impôts sur les sociétés 14%. La TVA concerne la quasi-totalité des entreprises. La TVA est un...
