[Bac HGGSP 2025] - Corrigé Étude critique de documents - Juger les génocides

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Comme nous le savons, avoir commis ou contribué à l’exécution d’un génocide est considéré par la justice comme un acte de crime contre l’humanité. Mais tout d’abord, à quoi un acte génocidaire correspond-il exactement ? C’est le fait d’entreprendre des actes délibérés dans le but d’exterminer totalement ou en partie un groupe national, ethnique ou religieux. Malheureusement, ce sont des faits qui ont déjà eu place par le passé. Ainsi, nous pouvons nous demander comment ces crimes sont traités par la justice, ainsi que l’explication de ce traitement. Et c’est ce que nous allons voir dès à présent. Dans un premier temps, nous décrirons donc la manière dont ces actes sont jugés. Et dans un second temps, nous fournirons une explication du choix de ce traitement.

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1)    Comment la justice traite-t-elle les actes de génocide ?

Les deux documents qui nous sont présentés ici sont là pour nous le rappeler : la justice, qu’elle soit communautaire comme c’est le cas pour les juridictions gacaca, ou, à l’inverse, très institutionnelle comme ça a été le cas à Jérusalem dans le cadre du procès Eichmann ; peut revenir de longues après les faits, sur les actes génocidaires. Nous avons justement ici face à nous deux manières très différentes de traiter ces actes. Mais avec pour point commun, des peines sévères qui vont jusqu’à la perpétuité, voire jusqu’à la peine de mort.[1][2]

Pour prendre l’exemple de la France, le Code pénal français considère en effet la provocation à commettre le génocide, sans même parler du fait d’en être soi-même l’auteur, comme étant passible de la peine maximale prévue par le droit français, à savoir la réclusion criminelle à perpétuité, si cette provocation a été suivie des faits. Et de 7 ans d’emprisonnement pour une ‘’simple’’ provocation, n’ayant pas eu de conséquences factuelles.[3]

Ainsi, la sévérité juridique est totale pour ce type de crimes. Et nous allons dès à présent expliquer pourquoi.

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2)    Pourquoi la justice traite ces crimes avec une telle sévérité ?

Nous savons que rien qu’au XXème siècle, les actes génocidaires ont causé des dizaines de millions de morts. Ceci reste à distinguer d’une confrontation militaire ‘’classique’’, par l’intention d’effacer une population ou une partie de sa population, indépendamment des objectifs militaires, et ne participant pas aux actions miliaires. C’est ainsi considéré mais l’intention la plus meurtrière qui existe lorsqu’elle est mise en application, d’où l’aspiration à réprimer ce genre d’intention avec une sévérité maximale. 

À travers les deux documents qui nous sont présentés, nous pouvons nous rendre compte à quel point un très grand nombre de personnes s’est senti concerné par ses actes lorsqu’ils ont eu lieu. Le texte traduit notamment la sévérité avec laquelle les actes de génocide sont perçus, et les conséquences désastreuses que ceux-ci entraînent. 

Ainsi, l’enjeu est d’éviter qu’ils se reproduisent de nouveau. Ainsi, des efforts juridiques, qu’ils soient institutionnels ou communautaires, sont mis en place afin de procurer une dissuasion maximale, qui éviterait une réitération d’actes ou d’intentions semblables. Car au-delà de l’aspect punitif, la justice a également une vocation dissuasive. Dans ce cas précis, elle est à la fois de dissuader d’encourager ces agissements, comme nous avons pu le faire remarquer dans la première partie, avant même que l’intention de les commettre soi-même soit pensée.

Conclusion

Pour conclure, nous pouvons dire que les génocides sont jugés très sévèrement, qu’il s’agisse d’un jugement institutionnel ou d’un jugement communautaire. Ainsi, la justice n’hésite pas à revenir sur les actes commis des années voire des décennies plus tard, et d’appliquer les peines les plus sévères prévues par la législation en vigueur. Et ce, rien que pour un soutien à une idée de reproduire les actes génocidaires, avant même de les projeter. C’est une chose qui trouve son explication. En effet, l’histoire nous a enseigné que les génocides, lorsqu’ils ont été commis, ont coûté la vie à des dizaines de millions de personnes. Il ne s’agissait alors pas de personnes prenant part aux actions de guerre, et pourtant éradiquées délibérément, pour la seule raison d’appartenance au groupe ethnique, racial ou religieux ciblés. Ainsi, du fait de ces conséquences désastreuses, tout est mis en œuvre afin d’éviter que ces actes soient de nouveau reproduits, notamment par le biais d’une justice punitive, et par conséquent dissuasive.