Etude de cas juridique dans le cadre d'une mission d'éducateur spécialisé au sein de l'Association Limousine de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte
Rapport de stage - 7 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
J'effectue actuellement mon stage long à responsabilités dans le service de prévention spécialisée de l'ALSEA (Association Limousine de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte). Cette association a pour but, la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence inadaptée, sous n'importe quelle...
Instauration du service comptable et proposition d'un Manuel de Procédures Comptables
Mémoire - 77 pages - Comptabilité
La comptabilité est sans aucun doute la plus ancienne, la plus universelle des disciplines économiques : toute civilisation pratiquant le commerce s'est vue dans l'obligation de concevoir un système comptable permettant à chaque agent de connaître sa position vis à vis de ses partenaires....
La procédure d'alerte déclenchée par le commissaire aux comptes
Cours - 20 pages - Comptabilité
Les réformes successives concernant le droit des entreprises en difficulté ont toujours pour même objectif : l'amélioration de l'information des dirigeants sur les problèmes que pourrait rencontrer l'entreprise. La prévention des difficultés a pour but d'amener les dirigeants à...
Comment améliorer le contrôle interne des départements financiers et comptables avec les procédures réglementaires en constante évolution ?
Mémoire - 27 pages - Comptabilité
Le concept ainsi que le périmètre du contrôle interne ont fait l'objet d'une lente évolution. Le règlement CRBF n° 97-02 (CRBF 97-02), aujourd'hui abrogé par l'arrêté du 3 novembre 2014, résulte d'une longue série de 13 arrêtés, dont la dernière date de 2010. Ces...
Manuel des procédures du cabinet d'expertise comptable
Cours - 14 pages - Comptabilité
La structure, le commissaire aux comptes et les collaborateurs sont soumis aux règles définies dans le Code de Déontologie tel qu'approuvé par le décret n°2005-1412 du 16/11/2005 annexé au présent manuel. Ce code énonce un certain nombre de principes fondamentaux de comportement auxquels ils...
La procédure d'alerte (PA)
Cours - 2 pages - Comptabilité
Fiche complète synthétisant et répondant à la question suivante : qu'est-ce que la procédure d'alerte ? Qui peut la déclencher et quelles sont les étapes clefs ? Elle a été réactualisée en fonction des modifications de 2006.
Le rôle de l'auditeur interne dans l'élaboration du manuel de procédures
Cours - 8 pages - Audit
Le manuel de procédures se présente sous la forme, pour chaque tome, d'un classeur à feuillets amovibles (que l'on peut enlever ou remettre à volonté), pour des besoins de mise à jour. Pour chaque feuillet, il est mentionné la date d'élaboration de la procédure, la date...
Scripts de connexion sur l'annuaire LDAP et procédure d'installation SYSPREP
Dissertation - 19 pages - Informatique
Qu'est-ce qu'un script ? Un script est un fichier texte comprenant un ensemble de commandes écrites dans un langage interprété, permettant d'automatiser certaines tâches. Un langage interprété a besoin d'un interpréteur qui se charge de traduire les commandes en langage machine...
Scripts de connexion reposant sur l'annuaire LDAP et la procédure d'installation SYSPREP
Dissertation - 18 pages - Informatique
Qu'est-ce qu'un script ?
Modèle de procédure de maitrise des documents
Fiche - 6 pages - Management organisation
Modèle de procédure de maitrise des documents établie selon les exigences de norme ISO 9001 : 2000.
Procédure qualité : gestion des documents et des enregistrements
Cours - 5 pages - Management organisation
1.2. Domaine d'application Cette procédure s'applique au Manuel Qualité, à toutes les procédures et à tous les documents inclus dans la pyramide de la documentation, documents externes et à toutes les personnes ayant des responsabilités de documents (...)
L'audit interne et les procédures
Cours - 62 pages - Audit
En conclusion d'un brillant exposé sur l'affaire ENRON, en 2002, un éminent professeur du nom de Thierry PAUCHANT paraphrasait MALRAUX en disant que « l'audit ne sera pas, s'il ne devient pas spirituel »(1). Ce n'était, ni une boutade, ni une formule lapidaire lancée avec...
Les finances de l'État : principes et procédures
Cours - 31 pages - Finances publiques
Finances publiques version 2
Les procédures d'alertes
Dissertation - 4 pages - Finance
Depuis la loi du 1er mars 1984, le législateur a mis en place différents mécanismes d'alerte qui ont un objet strictement informatif. Une telle alerte suppose la présence d'un CAC au sein de la société. Le CAC est a priori bien placé pour connaitre les difficultés de l'entreprise et pour...
La prévention des difficultés financières de l'entreprise, et les procédures d'alerte
Cours - 9 pages - Comptabilité
L'accroissement des obligations comptables traditionnelles des sociétés commerciales s'est traduit, d'une part, par l'obligation de publier les annexes du bilan et, d'autre part, celle de tenir des comptes consolidés. Doivent être annexés au bilan : -un état des cautionnements, avals et...
Procédure environnement : maîtrise des documents
Fiche - 5 pages - Management organisation
1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement des documents liés au système de management environnemental en définissant en détail la manière d'écrire, de réviser, d'approuver, d'informer, de diffuser et...
Procédure SST : maîtrise des documents
Fiche - 5 pages - Management organisation
1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement des documents liés au système de management de la santé et de la sécurité au travail en définissant en détail la manière d'écrire, de réviser, d'approuver,...
Modèle de procédure de maitrise des enregistrements
Fiche - 2 pages - Management organisation
Modèle de procédure de maitrise des enregistrements établi selon les exigences de norme ISO 9001 : 2000.
La procédure d'alerte pour les entreprises en difficulté
Cours - 8 pages - Comptabilité
L'information est un élément essentiel qui permet la détection des difficultés avérées ou simplement en germe, qui pourraient être de nature à menacer la continuité de l'exploitation de l'entreprise. Encore faut-il lorsque celles-ci apparaissent que ceux concernés par la vie de...
Procédure de maîtrise des documents
Cours - 6 pages - Comptabilité
Cette procédure a pour but de définir les règles à observer pour la création et la gestion des documents d'organisation et du système de management de la qualité ENTREPRISE. Ces documents peuvent être créés en interne ou provenir de l'extérieur. Manuel Qualité (MQ) : ce document...
Procédure IMDS (In Memory Database System)
Cours - 22 pages - Audit
2- ouvrir le fichier « nomenclature projet xx » - ce fichier contient tous les détails à effectuer pour la soumission 3- A ce stade, il est important de connaître le type de soumission à effectuer : composant ? semi-composant ou matière 4- Dans la partie « reçu », sont archivées toutes les...
Maintenance des accès utilisateurs
TD - Exercice - 4 pages - Informatique
La société Bmark SARL est une entreprise qui conçoit et réalise des meubles artisanaux. Elle compte aujourd'hui trente collaborateurs, dont une quinzaine équipée d'ordinateurs de bureau pour la conception de ses produits et la gestion de son activité. Quatre commerciaux sont équipés...
Le traité de Maastricht et la procédure de codécision
Dissertation - 4 pages - Union Européenne
Dans un contexte politique perturbé : effondrement du bloc soviétique, chute du mur de Berlin, guerre du golfe, explosions sanglantes en Yougoslavie… La Communauté européenne adopte des dispositifs à l'occasion de différents conseils européens, qui provoquent l'organisation de deux...
Culture et patrimoine - Anthropologie contemporaine et l'UNESCO
Cours - 5 pages - Sociologie & sciences sociales
Indépendamment des anthropologues, une préoccupation grandissante pour la diversité culturelle et la sauvegarde culturelle (années 45-50) se met en place au niveau des politiques publiques. Les institutions politiques sont focalisées sur la question de la disparition et de la...
La contrefaçon: quelles voies de droit utiliser pour sauvegarder ses parts de marché et se protéger ?
Étude de cas - 2 pages - Propriété intellectuelle
En France, le secteur du jouet est très hétérogène : la majorité des acteurs sont des PME, mais elles côtoient également de grandes entreprises internationales. La plupart des produits sont fabriqués à l'étranger, en particulier en Chine, principal fournisseur de la France et plus largement de...
Cour de cassation, 1re chambre civile, 4 mai 2011 - Les collatéraux d'un époux peuvent-ils agir en nullité de l'union matrimoniale en cas de défaut de consentement ?
Commentaire d'arrêt - 5 pages - Droit de la famille
En l'espèce, deux personnes convolent en justes noces à l'insu de la famille de l'époux et trois mois après que celui-ci a été placé sous sauvegarde de justice. Peu avant le mariage, l'époux avait également réalisé une donation au profit de sa future femme et tiré à son...
Procédure environnement : maîtrise des enregistrements
Fiche - 5 pages - Management organisation
1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles pour établir, utiliser et conserver les enregistrements liés au système de management environnemental (...)
L'adoption par le Parti Socialiste de la procédure d'élection primaire ouverte
Fiche - 2 pages - Vie politique et élections
« Nous n'avons pas lutté contre la présidentialisation de la Ve République pour la mettre en place à l'intérieur du parti », s'exclamait Benoît Hamon dans un cri du coeur lors du dernier Conseil National du Parti Socialiste. Un mois plus tôt le même homme disait « oui » à la mise en place...
Analyse stratégique de l'entreprise Oscillator
Étude de cas - 23 pages - Stratégie
1. Présentation de la procédure de sauvegarde Depuis la crise du secteur de l'électronique en 2002, Oscillator essuie plusieurs difficultés financières. Afin de rétablir un équilibre financier devenu inquiétant, l'ancien directeur, J. Y. Ferrand, entame un plan de...
Procédure SST : maîtrise des enregistrements
Fiche - 4 pages - Management organisation
1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles pour établir, utiliser et conserver les enregistrements liés au système de management de la santé et de la sécurité au travail (...)
