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Notion : Taxe d'habitation

Nos documents

Filtrer par :

25 Nov. 2014
doc

Le problème de la faim dans le monde est-il un phénomène inéluctable ? - publié le 21/11/2014

Dissertation - 4 pages - Économie internationale

Depuis des années, le problème de la faim demeure un problème concernant l'ensemble du monde. Cela représente environ 925 millions de personnes qui souffrent de la faim sur Terre : presque un habitant sur sept. L'année dernière, la barre symbolique du milliard de personnes sous-alimentées a été...

15 Oct. 2021

Etude préparatoire d'une analyse de politiques publiques sur la gestion des déchets ménagers en France depuis 1970

Étude de cas - 9 pages - Écologie et environnement

Pourquoi la gestion des déchets ménagers est-elle intéressante et pertinente à étudier du point de vue des politiques publiques ? D'une part, car elle concerne tout le monde. C'est un problème public depuis toujours, malgré les évolutions, qu'on s'en soit préoccupé ou non, tant...

19 août 2015
doc

Lancement d'une société de transport routier de voyageurs

Étude de marché - 64 pages - Brand management

J'ai intégré le Master Affaires Internationales parcours Marketing International dans le but de consolider mes connaissances et d'ancrer mon savoir-faire dans des domaines variés. De plus, de nature curieuse et entreprenante, je désire par la suite reprendre ou créer moi-même mon...

03 juil. 2015
doc

Programme de Gestion fiscale (BTS CGO)

Étude de cas - 35 pages - Comptabilité

L'imposition sur les sociétés (IS) est un impôt qui s'applique principalement aux bénéfices réalisées par les Sociétés Anonymes (SA) et par les Sociétés A Responsabilité Limitée (SARL). Contrairement aux entreprises individuelles, ces sociétés ont une personnalité juridique propre....

25 févr. 2022

Transports sanitaires - gestion de la relation clients et fournisseurs

Étude de cas - 5 pages - Management organisation

Le marché des ambulances est en croissance d'année en année expliqué par le vieillissement de la population qui ne cesse de s'accroître, la prévalence des affections de longue durée ainsi que le développement de l'hospitalisation à domicile. Néanmoins on parle de plus en plus de...

11 févr. 2023

La répartition économique

Cours - 11 pages - Économie générale

Produire des marchandises correspond à produire des richesses supplémentaires. Les richesses vont être distribuées en vue de rémunérer les facteurs de production : facteur capital, de travail (payer les salariés). Elles vont servir ensuite à l'investissement du capital (achat de machines,...

01 Sept. 2014
doc

Rapport de stage au sein de la direction générale des Finances publiques : la Campagne d'impôt sur le revenu 2012

Rapport de stage - 25 pages - Finances publiques

Plus largement, ce stage a été l'opportunité pour moi d'appréhender les diverses facettes des métiers de contrôleurs et agents, et de découvrir que la fiscalité est bien plus complexe que des textes publiés sur le Code général des impôts, notamment du fait d'avoir des situations en apparence...

17 Janv. 2019
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Fiche révision de partiel en droit civil - Les finances publiques

Fiche - 11 pages - Finances publiques

Les finances publiques correspondent à l'ensemble des principes et des règles juridiques qui commandent les actes et les opérations budgétaires comptables et de trésorerie des personnes publiques et des organismes de sécurité sociale. Le courant caméralistique recherche des règles permettant...

27 avril 2023

Analyse PESTEL - Le marché de l'immobilier en France

Étude de marché - 4 pages - Stratégie

L'histoire du marché de l'immobilier en France remonte à plusieurs siècles. Cependant, l'histoire moderne de ce marché débute au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, lorsque la France a entrepris une reconstruction majeure de son infrastructure et de son logement. Dans les années...

19 Mars 2013
doc

La TVA, le droit à déduction et les régimes d'imposition

Cours - 20 pages - Finance

La TVA représente la première recette fiscale de l'Etat, soit 50 % environ de celles-ci. Impôt crée en 1954, elle a été adoptée pas un grand nombre de pays européen et a travers le monde (Japon). C'est un impôt indirect qui est basé sur un acte économique, la dépense. Il frappe la consommation....

22 Janv. 2024

Comment la crise de 2008 a permis d'accélérer la financiarisation du logement avec notamment la titrisation et la chute des marchés immobiliers ?

Mémoire - 17 pages - Patrimoine & immobilier

Les fondations de la financiarisation du logement en France ont été posées dans les années 1980 avec l'essor des marchés financiers et l'importance croissante accordée à la rentabilité des investissements. La libéralisation du marché immobilier en France a permis aux acteurs financiers...

13 Nov. 2024

Cours complet d'économie - L'analyse des marchés

Cours - 30 pages - Économie générale

L'économie est une discipline qui a évolué dans le temps, c'est à présent une discipline scientifique. Aujourd'hui, les économistes sont tiraillés entre deux logiques ; d'un côté, ceux qui cherchent à faire de l'économie une véritable science sociale avec les questions de...

31 juil. 2012
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La fiscalité immobilière

Cours - 15 pages - Finance

Définition : la fiscalité immobilière est celle qui frappe les diverses opérations concourant à l'édification d'un immeuble. Ce sont par exemple, les études ; l'achat et la vente d'un terrain ; l'aménagement de ce terrain ; construction d'immeubles puis vente de tout ou partie de cet immeuble...

23 Mars 2014
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La fiscalité de l'environnement - places dans les droits français et communautaires et principales composantes

Dissertation - 32 pages - Finances publiques

La majorité de la doctrine en la matière retient cette définition en partant du constat qu'une définition de la fiscalité par référence à son assiette conduirait à une conception à la fois trop extensive et trop restrictive. L'ensemble serait trop large et laisserait de côté des éléments....

25 août 2011
doc

Marketing international: exporter en Australie

Étude de cas - 9 pages - Marketing international

Les exportations belges vers l'Australie représentaient un total de 805,01 millions d'euros en 2005, soit une hausse de 6,64 % par rapport à l'an 2004. Celles-ci se concentrent sur 3 grands secteurs : le matériel de transport (18,67 %), les machines et appareils agricoles (2,70 %) et...

06 Janv. 2023
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Comment s'organise l'expert-comptable pour tenir la comptabilité d'une entreprise ?

Rapport de stage - 41 pages - Comptabilité

De nombreux entrepreneurs font le choix de recourir à un cabinet d'expertise-comptable. Face à une législation mouvante, des spécificités nouvelles et des techniques toujours plus pointilleuses, force est de constater que, de nos jours, il est difficile de tenir proprement une comptabilité...

01 Oct. 2021

La restructuration des immeubles de bureaux en logements

Mémoire - 21 pages - Patrimoine & immobilier

Le secteur de l'immobilier connaît aujourd'hui une évolution au niveau législatif, économique et technologique, de sorte que la transformation des bâtiments de bureaux en logements présente les quatre enjeux importants suivants : - servir l'intérêt général dans la fabrication des villes de demain...

12 mai 2002
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Etude des stratégies de croissance bancaire en Asie du Sud-Est

Étude de marché - 30 pages - Stratégie

La Thaïlande apparaît comme un pays de contrastes. Le royaume se trouve à mi-chemin dans sa route vers le statut de pays développé, comme le montrent ces quelques indicateurs économiques. Son PIB par habitant n'est encore qu'un dixième de celui de la France par exemple. Mais dans la région de...

17 Oct. 2023

Comment le commerce électronique impacte le secteur des douanes et notamment, son impact sur les procédures de dédouanement ?

Mémoire - 14 pages - Digital & e-marketing

Le commerce électronique a cependant bouleversé la donne dans plusieurs secteurs d'activité, en ayant un fort impact sur les pratiques séculaires des organisations commerciales, en transformant radicalement l'expérience des acheteurs, des clients et de l'ensemble des parties...

19 août 2014
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Evolution, efficacité et équité sociale de la fiscalité environnementale (2011)

Mémoire - 71 pages - Écologie et environnement

La protection de l'environnement, accompagnée de la prise de conscience d'un patrimoine commun menacé ont pris une importance grandissante dans le débat public et dans la politique gouvernementale ces dernières décennies. Cette prise de conscience s'est développée face à la certitude des...

22 Sept. 2023

Étude de document et raisonnement s'appuyant sur un dossier documentaire

TD - Exercice - 3 pages - Politique économique

Le document étudié est un graphique extrait de l'ouvrage de C. Landais, T. Piketty et E. Saez, "Pour une révolution fiscale", paru en 2011. Il présente sous forme de courbes le taux d'imposition pour différents déciles et centiles de la répartition des revenus. Il permettra de montrer en...

13 Janv. 2010
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La filière brassicole en Irlande

Étude de marché - 9 pages - Marketing international

La bière est une boisson très ancienne, probablement la plus ancienne jamais fabriquée par l'homme. Elle est si populaire qu'elle est la boisson alcoolisée la plus vendue au monde. Les premières traces concrètes de la bière remontent à 4000 ans avant J.-C . C'est en Mésopotamie que l'on...

26 déc. 2022

De la réception des documents dits "comptables" à la participation des situations mensuelles

Rapport de stage - 15 pages - Comptabilité

J'ai décidé de réaliser cette année un stage de mission au sein d'une entreprise dont le pôle comptabilité n'est pas externalisé, à l'inverse de l'été dernier où j'étais dans un cabinet de conseil. Sachant que les conditions de travail forment un facteur important dans la...

24 juil. 2019
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Son premier achat immobilier : les points à maîtriser pour faire le bon choix

Guide pratique - 3 pages - Vie quotidienne

L'achat de sa résidence principale doit être réfléchi. C'est un moment crucial qui mérite un temps d'apprentissage avant d'y plonger. Ce temps est essentiel pour faire une bonne affaire et avoir la certitude de faire le bon choix. "Savoir pour prévoir, afin de pouvoir". Plusieurs...

31 juil. 2015
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Projet Marketing sur la stratégie de Groupama

Étude de cas - 36 pages - Brand management

Groupama est une société mutuelle d'assurances généraliste qui se différencie par sa culture mutualiste qui lui permet d'instaurer une proximité avec ses clients Pour rappel, une mutuelle est une société de personnes à but non-lucratif organisant la solidarité entre ses membres, et dont...

23 juil. 2015
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L'entreprise dans la loi de Finances pour 2009 - publié le 04/03/2011

Mémoire - 8 pages - Finances publiques

L'ordre financier international apparaît suffisamment ébranlé pour qu'il faille se demander si les règles du jeu économique ne vont pas changer. La fiscalité ne devrait pas rester à l'écart de ce processus de remise à plat et sans doute, aussi, de remise en cause d'un certain...

07 Nov. 2022

Comment les assureurs s'adaptent-ils au marché de l'art, un secteur en pleine révolution ?

Mémoire - 31 pages - Management organisation

L'assurance des objets d'art n'est manifestement pas un marché d'assurance bien connu, car il reste un marché très traditionnel et très discret. Les clients potentiels pensent souvent que la couverture d'assurance est trop chère et que les couvertures existantes ne...

07 Sept. 2011
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Le processus de révision comptable - publié le 07/09/2011

Rapport de stage - 31 pages - Comptabilité

La révision comptable peut se définir comme étant la vérification approfondie des valeurs et des documents comptables ainsi que de la conformité de la comptabilité avec les règles légales en vigueur. Il s'agit de vérifier toutes les charges enregistrées, de les rattacher à l'exercice, de...

11 avril 2020
doc

Quelles sont les finalités des organisations publiques ?

Cours - 3 pages - Sciences politiques

La notion de service public s'applique à une activité qui répond à un besoin d'intérêt général, sous la responsabilité d'une personne publique. Le service public a pour mission la satisfaction des besoins de la collectivité dans différents domaines : santé, sécurité, éducation, justice. Sa...

07 Mars 2022

Les ressources propres des collectivités territoriales et leur autonomie

Dissertation - 5 pages - Finances publiques

La finance locale est apparue en France en 1790 à la suite de la Révolution française de 1789. En effet, afin de rompre avec le passé monarchique centralisé, les révolutionnaires vont progressivement doter les communes des "4 vieilles" qui sont des impôts locaux : la contribution foncière, la...