Le Statut de la cour pénale Internationale
Dissertation - 3 pages - Relations internationales
Préambule et articles relatifs au Statut de la Cour pénale internationale (CPI)
Tableau synoptique : La société anonyme (SA) à conseil d'administration
Fiche - 10 pages - Management organisation
Il s'agit d'un tableau synoptique en droit des sociétés ayant pour objet d'étude la société anonyme à conseil d'administration à travers les textes applicables, la direction de la société et les pouvoirs des assemblées. Ce document à vocation pédagogique, très...
Caractéristiques de la société internationale
Fiche - 20 pages - Relations internationales
Document: Caractéristiques de la société internationale, cours de relations internationales de 20 pages Extrait: Ve siècle (début du Moyen Age) : la société est organisée sur d'anciens modèles, et qui va reconnaître la réalité des Etats qui vont représenter des entités ( =...
La responsabilité des dirigeants de société
Dissertation - 14 pages - Management organisation
Le dirigeant de société est une personne physique ou morale qui gère, dirige ou représente une société commerciale. La notion de dirigeant recouvre à la fois les organes de gestion (gérant dans les SNC, SCS, SCA, SARL, conseil d'administration, président du conseil d'administration,...
Droit des sociétés : La responsabilité du dirigeant
TD - Exercice - 9 pages - Marketing des services
Il s'agit d'un TD en droit des sociétés ayant pour objet d'étude la responsabilité du dirigeant. Ce TD contient entre autres 9 fiches d'arrêts très précises ainsi qu'une analyse particulièrement claire du thème abordé. En l'occurrence c'est un TD de 3e année de Licence en droit et...
Le statut social du sportif européen
Cours - 77 pages - Sport
Mémoire de DESS Management des politiques et des organisations du sport et des loisirs dans le contexte européen, relatif au statut social du sportif européen. Il présente les régimes juridiques des sportifs et le sport dans l'Europe. Document de 77 pages au format Word.
Les droits d'auteur et la nouvelle société de l'information
Mémoire - 24 pages - Propriété intellectuelle
Les acteurs de la société d'information sont public, éditeurs et auteurs, ces derniers qui nous intéressent essaient de défendre leurs intérêts légitimes face à un public qui invoque le droit à l'information et à un éditeur qui monopolise l'exploitation de l'œuvre jusqu'à en devenir...
La société des Nations - Michel Marbeau (Que sais-je?)
Fiche - 17 pages - Littérature
Document: Fiche de lecture de l'ouvrage La société des Nations - Michel Marbeau (Que sais-je?) Extrait: L?idée d?une organisation d?Etats destinée à conserver la paix donne lieu du 14° au 19° siècle à plusieurs projets qui n?ont que peu d?influence.Au 19° siècle sont...
La place des femmes dans la société saoudienne
Dissertation - 33 pages - Relations internationales
Le royaume d'Arabie saoudite véhicule une image de lui-même qui ne correspond pas à la réalité et reste très mal connu. Sa société longtemps fermée et son système politique opaque n'ont pas permis aux observateurs occidentaux de se libérer des clichés et des représentations même après une...
Fusion et fiscalité des sociétés Oracle et Sun Microsystems
Dissertation - 17 pages - Finance
Suite à la crise financière et à la crise économique qui en a découlé, les fusions-acquisitions ont chuté de 36% au 1er trimestre 2009 par rapport au 1er trimestre 2008. Cette chute est particulièrement prononcée en Europe. Pourtant de grands groupes mondiaux élaborent encore des projets...
La société civile immobilière (SCI)
Cours - 10 pages - Patrimoine & immobilier
Selon l'article 1832 du Code civil, une société civile immobilière (SCI) est un groupement de deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra...
La Société internationale - publié le 12/11/2008
Fiche - 24 pages - Relations internationales
Document: Cours sur la société internationale de 25 pages
Fiche sur la responsabilité des dirigeants d'une société
Fiche - 3 pages - Management organisation
Fautes du dirigeant = -non respect des dispositions légales/conventionnelles -violation des statuts. -faute de gestion (comportement non conforme a l'intérêt social). Prescription pour agir = 3ans (sauf société civil SNC et SCI = droit commun, donc 5ans
Le concept et les notions de société civile par Paul Ghils
Dissertation - 19 pages - Sciences politiques
Le terme “société civile” a trouvé depuis quelques années une nouvelle jeunesse, à la fois dans les usages linguistiques extrêmement divers qui lui correspondent et dans les études que sociologues et politologues lui consacrent en abondance. Sans doute le point culminant de ce...
La Société internationale
Dissertation - 24 pages - Relations internationales
Document: La Société internationale, cours de relations internationales de 25 pages Extrait: L'Analyse des diverses études consacrées a la Société Internationale - Montre que se sont développées à ce sujet des théories très différentes des unes et des autres. - Montre des...
Les Organismes Génétiquement Modifiés: La définition du statut de l'expertise scientifique
Dissertation - 9 pages - Écologie et environnement
Que ce soit dans l'affaire des OGM, dans le domaine de l'art ou encore dans le cas des retraites, qu'elle soit scientifique, économique ou d'art, l'expertise ne fait plus l'unanimité. Longtemps considérée comme preuve inéluctable de véracité dans de nombreuses affaires, l'expertise est...
Quel est l'impact de l'inclusion sociale sur les pratiques dans le domaine de la santé et la société ?
Mémoire - 11 pages - Sociologie & sciences sociales
Ce travail se concentre sur l'inclusion sociale dans le domaine de la santé et des sciences sociales. L'inclusion sociale est apparue comme un concept pour répondre à l'augmentation des populations socialement exclues et marginalisées dans les années 1980 et 1990. Elle fait écho à la...
Le rôle des dirigeants au sein d'une société
Dissertation - 15 pages - Management organisation
Les sociétés sont des personnes morales, c'est-à-dire des entités abstraites qui ne peuvent exercer elles-mêmes les droits dont elles sont titulaires. Dès lors, pour intervenir dans la vie juridique, elles ont besoin d'être représentées par des organes de direction qui vont agir en...
Les sociétés de mercenariat: vers une privatisation de la guerre?
Dissertation - 5 pages - Relations internationales
De tous temps le « soldat de fortune » a été considéré comme un truand. Dans nos esprits la guerre est en effet un domaine public, menée par des armées nationales. Pourtant, le mercenariat est défini comme le « 2ème plus vieux métier du monde » et demeure une réalité sur presque tous les...
La judiciarisation de la société française
Dissertation - 5 pages - Sciences politiques
Dans son Discours préliminaire au projet de Code civil, Portalis souligne que « l'office de la loi est de fixer, par de grandes vues, les maximes générales du droit; d'établir des principes féconds en conséquences, et non de descendre dans le détail des questions qui peuvent naître sur chaque...
La responsabilité des dirigeants de société (suite - support ppt)
Cours - 6 pages - Management organisation
Support ppt du document word "La responsabilité des dirigeants de société" Différents cas de responsabilité : - Responsabilité envers la société ou un associé -> Faute : -> Dommage -> Lien de causalité - Responsabilité envers les tiers -> Procédure collective -> Faute...
Projet création d'entreprise: bar avec jeux de société
Étude de marché - 57 pages - Marketing des services
Mots-clés : marketing & marques, marketing des services, étude de marché, bar à thème, création d'entreprise Notre avis : Cette étude de marché concise englobe l'ensemble des problématiques posées par la création d'un bar à thème avec jeux de société. Aspects juridiques, mix...
Le statut du Kurdistan irakien
Étude de cas - 25 pages - Relations internationales
Muhammed Saïd Sahib soulignait dans un article sur le fédéralisme iraquien qu'« après des siècles de despotisme et des décennies de dictature centralisatrice prétendument « moderne », les Irakiens procèdent aujourd'hui à l'édification d'un État démocratique ». En effet, le Conseil intérimaire de...
Quel rôle jouent les connaissances historiques et la justice dans la manière dont les sociétés se construisent ?
Dissertation - 28 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
L'histoire occupe une place importante dans nos sociétés et peut être utilisée à des fins politiques. Elles forment un couple complexe avec la mémoire et ne poursuivent pas les mêmes objectifs. Pendant que l'histoire tente de relater objectivement le parcours de l'ensemble des...
Les Organismes génétiquement modifiés : le statut des expertises scientifiques
Dissertation - 25 pages - Écologie et environnement
Résumé du rapport Kourilsky et définition du statut de l'"expertise scientifique" dans le cas des OGM. Quelles sont les méthodes des experts ? Les experts sont-ils indépendants ?
L'évolution de la place de la femme dans la société française depuis la Seconde Guerre mondiale
Fiche - 20 pages - Médias divers
A l'issue des très médiatiques élections présidentielles, nous avons pu réaliser que la place de la femme est en constante évolution. Aussi nous avons décidé de lui consacrer ce numéro ainsi qu'aux transformations dont elle a fait l'objet. En cette nouvelle année, que pouvons-nous...
Quelle place la société offre-t-elle aux enfants handicapés ?
Thèse - 90 pages - Sociologie & sciences sociales
Nous vivons dans une démocratie avec des valeurs telles que la tolérance et le respect d'autrui précisés dans les textes tels que la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Cependant, notre société d'aujourd'hui fait preuve de conformisme à travers le contrôle de notre image. Ce...
"L'espace public : archéologie de la publicité comme dimension constitutive de la société bourgeoise", Jürgen Habermas (1963)
Fiche de lecture - 13 pages - Médias divers
C'est à la fin des années 1950 et au début des années 1960 que se développe la société de consommation en Europe de l'Ouest et notamment en France et en Allemagne. C'est à cette époque, en 1963, qu'Habermas publie son livre sur l'espace public. En effet, ce sociologue allemand se...
Le rite de la virginité avant le mariage dans certaines sociétés
Dissertation - 16 pages - Sociologie & sciences sociales
Dans les sociétés modernes, la virginité prénuptiale n'est plus depuis longtemps une norme imposée aux jeunes filles. En France, par exemple, si cette norme était encore dominante dans les années '50, elle est complètement désuète aujourd'hui. Cependant, dans beaucoup de sociétés...
"La Société incivile, Qu'est-ce que l'insécurité ?" de Sébastian Roché
Fiche de lecture - 25 pages - Sociologie & sciences sociales
Est-il possible, par les temps qui courent, d'évoquer l'insécurité sans polémiques partisanes ni angoisses à dormir debout ? L'auteur, Sebastian ROCHÉ, chercheur au CNRS, nous fournit les clés d'un dossier qu'il étudie depuis de nombreuses années. Il montre que la délinquance...
