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Contrats type en logistique

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4 résultats

04 mai 2013
doc

L'origine de la logistique au coeur du système militaire

Contrat type - 12 pages - Logistique

La logistique a toujours été déterminante dans l'acte de Guerre. C'est elle qui facilite le mouvement, elle contribue à maintenir une position en assurant des ravitaillements en munition, en nourriture, en pièce de rechange. Elle assure le mouvement des blessés. Selon le général Fievet, la...

09 avril 2008
doc

Contrat de vente d'équipement

Contrat type - 4 pages - Logistique

La Société fera les efforts nécessaires pour livrer l'équipement au Client à la date de livraison fixée dans la Section 2. La livraison se fera F.O.B dans les locaux de la Société dans la ville de [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. Si la livraison n'est pas faite au plus tard [NOMBRE] jours après...

05 Mars 2008
doc

Modèle de contrat de location de matériel informatique

Contrat type - 2 pages - Logistique

ENTRE : [NOM DU PROPRIÉTAIRE] (le "Propriétaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont (...)

05 Mars 2008
doc

Contrat de location d'équipement

Contrat type - 7 pages - Logistique

Le Propriétaire loue par la présente au Locataire et le Locataire loue auprès du Propriétaire, l'équipement (l'"Équipement") : [ÉQUIPEMENT] 2. DURÉE DU CONTRAT La durée du présent contrat débute ce [DATE DE DÉBUT] et expire [DURÉE EN MOIS] mois après. (...)