Droit fiscal (2011)
Cours - 64 pages - Finance
L'article 1er - Premier alinéa du Code général des Impôts stipule : «Il «est établi un impôt annuel unique sur le revenu des personnes «physiques désigné sous le nom d'impôt sur le revenu. Cet impôt frappe «le revenu net global du contribuable déterminé conformément aux «dispositions des articles...
L'imposition des bénéfices dans le cadre des sociétés au Burkina Faso
Cours - 56 pages - Comptabilité
L'IUTS est un impôt unique qui a été institué par l'ordonnance n°70/043 du 17/09/1970. L'IUTS frappe tous les salariés résidant au Burkina Faso. Aux termes de l'article 55 du Code des impôts (CI), il s'applique sur tous les traitements, salaires, indemnités et émoluments...
Le marché de la construction neuve en France (2005)
Mémoire - 63 pages - Brand management
Mémoire (Bac + 3) consistant en une étude concurrentielle de la construction neuve en France en 2005.
Comment protéger son patrimoine et avoir un revenu complémentaire ?
Thèse - 44 pages - Patrimoine & immobilier
Mémoire en Gestion de Patrimoine : Comment protéger son patrimoine et avoir un revenu complémentaire ?
Droit de la famille : 11 fiches TD corrigées
TD - Exercice - 124 pages - Management organisation
Il s'agit d'un fascicule de grande qualité en droit de la famille ayant pour objet d'étude 11 fiches de travaux dirigés corrigées. Il s'agit en l'occurrence d'un fascicule particulièrement complet de droit civil [en Licence en droit et science politique] avec de nombreux corrigés et des...
Mouloungui Clotaire, Introduction générale au droit Tome 2
Ebook - 0 pages - Littérature
Résumé de l'Ebook:
La titrisation de créances futures
Mémoire - 138 pages - Finance
L'apparition de nouvelles technologies et la déréglementation ont entraîné de profondes mutations du système financier international. Sous l'effet de ces deux forces, on a pu assister à une véritable explosion de la sphère financière ainsi qu'à l'apparition de nouvelles activités et de nouveaux...
La rentabilité du crédit-bail
Cours - 60 pages - Comptabilité
La production d'opérations nouvelles s'est élevée en 1988 à 82 milliards de Francs, ce qui place le marché français au deuxième rang européen en volume derrière celui du Royaume Uni. En 1990, plus d'une entreprise sur deux était engagée dans un contrat de crédit-bail.
La comptabilité française est-elle réceptive des IAS/IFRS ? : L'entrave fiscale à la démarche d'harmonisation comptable avec les IAS/IFRS
Mémoire - 75 pages - Comptabilité
Au cours de la dernière décennie, l'accélération de l'internationalisation des économies puis leur mondialisation et enfin la globalisation des marchés de capitaux qui en a résulté ont placé la comptabilité, principale source de l'information financière, au cœur du fonctionnement des...
Stratégie fiscale dans l'investissement immobilier d'entreprise
Mémoire - 40 pages - Stratégie
L'immobilier d'entreprise représente un élément important, qui est bien trop souvent négligé dans la gestion d'une entreprise. En effet, les prises de position liées à la composition de l'immobilier d'entreprise sont chargées de conséquences et ne peuvent être rectifiées...
Projet de création de l'institut de soins et de cosmétiques pour hommes "Zwine" à Amiens
Étude de cas - 83 pages - Marketing des services
Notre projet de création d'entreprise a été choisi parmi 3 selon un vote de l'ensemble de l'équipe. Un projet s'est démarqué des autres, celui de la création d'un salon de soins et de relaxation pour hommes. Ce projet se caractérise par un lien avec un relais de croissance innovant. En effet, les...
La Pierre - Papier : les Sociétés Civiles de Placements Immobiliers (SCPI) et les Organismes de Placement Collectif Immobilier (OPCI)
Mémoire - 59 pages - Patrimoine & immobilier
Les particuliers se sont de plus en plus intéressés par le marché de l'immobilier après les différentes crises boursières ayant eu lieu auparavant. En effet, ce marché est considéré comme l'un des plus rentables tout en ayant un risque limité. L'investissement en immobilier permet d'une part de...
Les différents impacts d'une opération de crédit-bail
Mémoire - 43 pages - Comptabilité
En matière d'investissement immobilier, les contraintes sont d'autant plus lourdes que les montants en jeu sont importants, les obligations nombreuses, et donc les impacts sur les comptes significatifs. Ainsi, la question du financement des biens immobiliers nécessaires à l'exploitation est...
Amann, institut de soin et de cosmétique pour hommes - projet de création d'entreprise
Étude de cas - 84 pages - Marketing des services
Notre projet de création d'entreprise a été choisi parmi trois selon un vote de l'ensemble de l'équipe. Un projet s'est démarqué des autres, celui de la création d'un salon de soins et de relaxation pour hommes. Ce projet se caractérise par un lien avec un relais de croissance innovant. En effet,...
La transmission de patrimoine immobilier - La SCI, outil de transmission
Mémoire - 56 pages - Patrimoine & immobilier
Les seuls biens immobiliers génèrent de multiples sujets d'étude. Sans vouloir aborder l'ensemble de ces sujets, nous allons explorer le seul aspect de la transmission, à titre « gratuit », des biens immobiliers (que nous désignerons ci-après sous le terme patrimoine). Le terme « gratuit » est...
Les SCPI et OPCI: Sociétés Civiles de Placement Immobilier et Organisme de Placement Collectif en Immobilier
Mémoire - 75 pages - Patrimoine & immobilier
Les SCPI, Sociétés Civiles de Placements Immobiliers, connaissent depuis de nombreuses années un très fort engouement. En effet, ce produit nécessite un investissement nettement moins élevé qu'un achat immobilier en direct du fait du caractère collectif du placement et offre, à l'instar des...
Prévention et procédures de traitement des difficultés d'entreprise
Cours - 105 pages - Management organisation
Les activités commerciales reposent sur la circulation des capitaux entre les entreprises individuelles et collectives. On a pu constater que la réussite de ce mouvement exige le règne de la confiance, car toute activité économique dénuée de cette dernière risque d'échouer et se répercuter...
Le code général de la normalisation comptable au Maroc
Cours - 180 pages - Comptabilité
Le champ d'application de la présente norme est général. Il est précisé par les textes législatifs et réglementaires. La comptabilité telle qu'elle résulte des dispositions de la norme porte le nom de " comptabilité normalisée Par facilité d'expression, les entités économiques...
La mission d'expert comptable dans la gestion de sociétés civiles immobilières
Cours - 26 pages - Comptabilité
De nos jours les Sociétés Civiles Immobilières sont fréquemment utilisées. En effet, toute personne physique ou morale peut créer une Société Civile Immobilière. La phase préalable à la création nécessite de l'attention pour éviter toute erreur et complications par la suite. C'est pour...
L'émergence d'une nouvelle technique de division juridique de l'immeuble : la division en volumes
Mémoire - 72 pages - Propriété intellectuelle
« La division en volumes impose de renouveler l'analyse parfois réalisée dans des domaines du droit que l'on pensait épurés de toutes controverses. L'un d'eux n'est autre que le champ d'application du régime de la copropriété qui, s'il existe depuis presque un demi-siècle, doit néanmoins être...
Missions et fonctionnement d'un cabinet-comptable
Rapport de stage - 37 pages - Comptabilité
La comptabilité est le recensement et la mesure économique de l'activité et du patrimoine d'une entité économique (entreprise, collectivité, association, État, administration publique, etc.). Ce recensement est fait chronologiquement par inscription dans des documents dits...
Modèle d'assignation au fond
Fiche - 3 pages - Vie quotidienne
Document: Modèle d'assignation au fond. Assignation à toutes fins. Extrait: Au cours de la formation au CRFPA on vous demandera de rédiger des assignations alors voila un modèle qui peut servir...
Gestion comptable
Cours - 6 pages - Contrôle de gestion
L'entreprise: organisation qui a pour finalité de faire des profits (pour survivre), elle produit des biens et des services. Les entreprises commerciales vendent des biens et des services. C'est une organisation structurée, il y a un partage du travail et des tâches à accomplir, la...
Pratique de la société civile : optimisation et limites
Thèse - 66 pages - Stratégie
La société civile compte parmi les instruments le plus privilégiés en ce qui concerne la gestion et la transmission d'un « bien ». L'engouement que suscite ce procédé est tel, que d'y avoir recours semble être devenu un préalable obligatoire à l'ensemble des acquisitions foncières.
L'assurance vie reste-t-elle un produit d'épargne atractif ?
Cours - 63 pages - Finance
Depuis le début de la crise, les craintes des épargnants sont renforcées et beaucoup d'entre eux ont été échaudés. La baisse de l'épargne concerne l'ensemble des catégories socioprofessionnelles et les français sont de plus en plus réticents en terme d'épargne. La crise n'a...
Contrat de bail type
Fiche - 9 pages - Vie quotidienne
Contrat de bail type: BAIL SOUS SEING PRIVE CONSENTI DANS LE CADRE DE LA LOI N° 89-462 DU 06/07/1989
Cours de fiscalité : les impôts
Cours - 35 pages - Finances publiques
La fiscalité est une discipline qui recourt à d'autres disciplines telles que la comptabilité, le droit et poursuit des objectifs économiques et sociaux dont l'arbitrage provoque la multiplication des règles fiscales. L'étude de la fiscalité consiste à étudier comment les différents impôts sont...
Le contentieux de l'expulsion - l'opposition entre le droit de propriété et le droit au logement
Mémoire - 50 pages - Patrimoine & immobilier
A l'heure où la République populaire de Chine est en train de considérer la notion de propriété privée, nous sommes fondés à nous demander sur quels principes l'un des derniers Etats communistes au monde peut-il s'appuyer pour opérer un tel renversement idéologique. En effet, la...
Jean I. N. Kanyarwunga, R.D.C. : Les Générations condamnées
Ebook - 518 pages - Littérature
Résumé de l'Ebook:
