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Notion : Donation

Nos documents

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24 avril 2023

Analyse de la troisième sourate du Coran "La famille d'Imr?n" et essai sur la dualité du texte religieux : donation-punition

TD - Exercice - 5 pages - Philosophie

Après plusieurs lectures du texte religieux La Famille d'Imran, nous pouvons remarquer qu'il comprend une certaine dualité. Nous voyons cette dualité grâce à la figure de Dieu, en effet dans le texte Dieu est décrit comme un être bienveillant, généreux qui veille sur ses créations, mais...

07 févr. 2013
doc

Charte de donation des biens de Gerbaud à Cluny

Dissertation - 5 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge

Le document soumis à commentaire est un texte concernant un certain Gerbaud, seigneur possédant des terres (seigneur foncier) dans la région de Cluny, situé dans le comté de Mâcon. Toutefois, il convient de préciser que l'écriture du document est d'un certain « Abbon » (l. 33), sans doute...

09 mai 2012
doc

Constituer une SCI, apporter la résidence principale et la résidence secondaire puis envisager la donation de la nue-propriété des parts de la SCI aux enfants

Cours - 2 pages - Patrimoine & immobilier

Les sociétés civiles immobilières ont principalement pour objet la détention et la gestion d'un patrimoine immobilier familial. Vous nous avez fait part de votre souhait d'anticiper la transmission d'une partie de votre patrimoine immobilier au profit de vos enfants. Toutefois, vous ne souhaitez...

15 févr. 2009
doc

Les réformes des droits de succession et de donation

Fiche - 2 pages - Finances publiques

Les droits de succession et de donation, que l'Etat prélève lorsqu'il y a transmission de patrimoine, représentent environ 8,9 milliards d'euros au total chaque année. Complexes, ils sont au cœur de nombreux débats entre ceux qui y voient un instrument essentiel de redistribution...

26 févr. 2008
doc

La cessation d'activité: préparation, transmission, cession, succession et donation

Dissertation - 17 pages - Finance

La cessation d'activité est un arrêt définitif de l'activité de l'entreprise, après la liquidation de ses comptes et la fermeture du dernier établissement. Selon l'INSEE, il existe trois types de cessations : les cessations pures (fermeture définitive de l'entreprise), les...

06 Janv. 2008
doc

Les donations aux causes charitables pour les maisons de disques: quel impact sur les acitivités de partage?

Dissertation - 7 pages - Médias divers

Les maisons de disque se trouvent face à un marché en pleine stagnation et crise. En effet, les réseaux Internet s'étant fortement développés au cours de ces dernières années, les utilisateurs préfèrent dorénavant télécharger -illégalement - la musique, plutôt que d'en acheter les CDs. Face à ces...

03 juil. 2023

Cour de cassation, 1re chambre civile, 4 mai 2011 - Les collatéraux d'un époux peuvent-ils agir en nullité de l'union matrimoniale en cas de défaut de consentement ?

Commentaire d'arrêt - 5 pages - Droit de la famille

En l'espèce, deux personnes convolent en justes noces à l'insu de la famille de l'époux et trois mois après que celui-ci a été placé sous sauvegarde de justice. Peu avant le mariage, l'époux avait également réalisé une donation au profit de sa future femme et tiré à son...

30 Nov. 2021
doc

Transmission d'une entreprise familiale : comment anticiper et préparer la transmission d'un garage ? - Chapitres IV, V et VI d'un mémoire

Mémoire - 11 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME

Ce document correspond à la deuxième partie d'un mémoire sur la transmission d'une entreprise familiale, et plus précisément l'anticipation et la transmission d'un garage. Il comprend les chapitres IV, V et VI du mémoire ainsi qu'une conclusion.

10 déc. 2023

Gestion de patrimoine - Stratégie pour la famille Licéo

Étude de cas - 13 pages - Patrimoine & immobilier

La gestion patrimoniale est un processus essentiel qui vise à optimiser, sécuriser et transmettre efficacement le patrimoine d'une famille. Dans ce contexte, la famille Licéo, composée de Paul et Anna, mariés sous le régime de la séparation de biens, ainsi que de leurs deux filles Prune et...

24 Mars 2021
doc

Optimisation du patrimoine familial intergénérationnel en termes de succession (2021)

Mémoire - 9 pages - Finance

Parler de l'optimisation du patrimoine familial intergénérationnel en termes de succession revient à parler de la transmission du patrimoine d'un "de cujus" (ou d'une personne décédée). Ainsi, toute personne doit céder son bien et/ou son patrimoine à son et/ou ses héritiers. Sans...

01 juin 2009
doc

Violence et religion dans l'Antiquité : le cas du conflit entre catholiques et donatistes en Afrique, de la Grande persécution à l'invasion Vandale

Mémoire - 28 pages - Histoire antique

L'intérêt porté à l'étude de la violence en histoire n'a cessé de croître durant ces dernières décennies. Parmi ces recherches, l'étude de la violence dans le domaine du religieux offre des traits et des difficultés spécifiques. Dans son étude sur l'antiquité tardive, Jones distingue trois grands...

21 déc. 2022

C'est comme son monument qu'il a fait cela - Christelle Mazé (2017) - Dans quelle mesure les fondations cultuelles, royales et privées se sont-elles avérées structurantes de l'espace ?

Fiche de lecture - 4 pages - Histoire antique

Christelle Mazé structure son argumentation autour de sept parties. Elle va dans un premier temps nous montrer que « fonder » fait partie intégrante de la royauté, puis elle va nous démontrer qu'il s'agit d'un acte ritualisé et qui est utilisé pour marquer symboliquement le territoire...

29 Mars 2021
doc

Le testament d'Ermentrude, une riche propriétaire en Ile-de-France mérovingienne (590-630) - La structuration de la société mérovingienne

Dissertation - 5 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge

De nos jours, nous disposons d'une quarantaine de testaments datant de l'époque mérovingienne. Leur connaissance nous est rendue possible soit par la conservation du texte en lui-même, c'est le cas pour une douzaine d'entre eux. Soit parce qu'une autre source en fait mention,...

13 Oct. 2014
doc

Symbole de Nicée (325)

Commentaire de texte - 1 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge

Thèse d'Arius condamné, cela se matérialise par le credo. Division entre ceux e Nicée et ceux qui suivent Arius. Deux sources de l'époque : Eusèbe de Césarée et Sossomen Première division parmi les chrétiens : les donatistes, qui furent toléré tout d'abord par Constantin puis...

28 août 2015
doc

Optimisation du patrimoine familial intergénérationnel en termes de succession

Mémoire - 40 pages - Finance

« Transmission d'un patrimoine d'une personne décédée à une ou plusieurs personnes vivantes » Définition de la succession, extraite du dictionnaire Larousse. Chaque personne possédant un patrimoine le transmettra à ses héritiers à son décès. La question de transmission du patrimoine...

29 Mars 2021
doc

La fondation du monastère de Solignac

Fiche de lecture - 4 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge

Ce texte dont nous avons l'étude est la transcription d'une demande d'Éloi de Noyon, connu également sous le nom de Saint Éloi. Ce personnage s'illustrera tout au long de sa carrière, non seulement en tant qu'artiste, mais aussi en tant qu'homme d'État. Effectivement, il a su conseiller, au cours...

27 avril 2009
doc

Alvise De Donati, "Vierge à l'enfant sur un trône entourée de quatre anges" : étude picturale

Dissertation - 3 pages - Arts divers

En arrivant dans le Musée des Beaux-Arts, en entrant dans la salle réservée aux peintures de la Renaissance Italienne, je me suis penchée plus particulièrement sur un tableau ; celui que je vais désormais étudier. Il s'agit d'une oeuvre de Luigi /Alvise De Donati intitulé Vierge à...

12 mai 2023

L'ouverture d'une salle accueil famille - Clinique pédopsychiatrique Antoine de Saint Exupéry

Étude de cas - 9 pages - Comptabilité

Dans le cadre de notre cursus universitaire de Master 2 Management Sectoriel parcours Cadres du social et Cadre de santé à l'UFR EGASS, dans l'unité d'enseignement EC 2.2 « comptabilité générale et analytique », nous devons réaliser un dossier détaillant les procédures comptables lors...

14 déc. 2010
doc

La transmission d'entreprise : un enjeu majeur pour le chef d'entreprise

Mémoire - 31 pages - Management organisation

Le marché des transmissions d'entreprise va bientôt être en pleine explosion. Aujourd'hui, 25 % des chefs d'entreprise sont âgés de plus de 55 ans. Les évolutions démographiques indiquent qu'une génération entière de chefs d'entreprise s'apprête à céder leurs entreprises dans les prochaines...

03 juil. 2023
pdf

Droit de la famille : cours complet

Fiche - 126 pages - Management organisation

Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé en droit de la famille. C'est un cours de L2 en droit, science politique, Institut d'Études politiques et parfaitement valable dans d'autres cursus. Ce document clair, exhaustif (126 pages) et très structuré s'avèrera idéal pour de...

07 Sept. 2014
doc

L'importance du clergé dans la société médiévale

TD - Exercice - 2 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge

Dans une société profondément chrétienne l'ordre des oratores tient la première face. Le clergé correspond à l'ensemble des hommes qui composent l'Eglise. Les prêtres qui vivent avec les laïque sont appeler le clergé séculier. Comment expliquer l'importance du clergé dans la société médiévale ?...

11 juin 2012
doc

Une culture savante des femmes dans la période carolingienne ?

Cours - 1 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge

Quelle catégorie de la population est touchée, atteinte, par la renaissance carolingienne ? Est-ce par une culture écrite ? Deux textes apportent des informations : l'Admonitio Generalis écrit en 789 et La Vie de Charlemagne écrit par Eginhard. Le premier indique l'apparition des écoles dans le...

02 déc. 2014
doc

Les élections : la fin de la démocratie ?

Fiche - 2 pages - Vie politique et élections

Le vote est l'expression de la volonté générale. Il constitue donc parfaitement la finalité de la démocratie. En effet, la démocratie a pour volonté initiale de maintenir l'union de la société, tout en lui permettant d'évoluer. Cette volonté est permise par le vote.

20 Oct. 2023

Cas clinique : analyse d'une situation clinique, évaluation des besoins de santé et capacité à passer un acte notarié

Étude de cas - 7 pages - Sociologie & sciences sociales

Mme de G., 62 ans, vient d'être hospitalisée à l'hôpital américain de Neuilly. Une forme modérée de la maladie d'Alzheimer a été diagnostiquée. Issue de la noblesse française aisée, Mme de G. habite une maison de 650 m2 à Neuilly avec son fils unique, quatre domestiques, une...

25 févr. 2015
doc

"Pour agir sur les hommes les raisonnements ont besoin de se transformer en sentiments" (V.Pareto)

Dissertation - 4 pages - Philosophie

L'étude d'exemples historiques tels que le stalinisme, le nazisme ou celui, plus récent, de la publicité nous montre l'impressionnante fréquence et récurrence de messages à caractère incitatif auxquels nous sommes soumis. Qu'il s'agisse d'adhérer à un mouvement ou d'acheter tel ou tel produit,...

03 juil. 2023
pdf

W. Dilthey, Idées concernant une psychologie descriptive et analytique, 1894

Commentaire de texte - 10 pages - Philosophie

Cet exercice est un commentaire d'un texte extrait des Idées concernant une psychologie descriptive et analytique, de W. Dilthey. Il interroge la spécificité des sciences humaines et sciences de l'esprit par rapport aux sciences naturelles. Quel est l'objet des sciences de...

21 Nov. 2008
doc

Préparer sa succession

Mémoire - 51 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Anticiper sa succession et transmettre son patrimoine, c'est décider aujourd'hui de l'affectation des biens à sa famille, à ses proches ou voir à des associations caritatives. Cet objectif patrimonial couvre une multitude de desseins par le biais de divers outils. En effet, le but à atteindre ne...

14 juil. 2014
doc

La pensée de l'évidence chez Edmund Husserl

Dissertation - 12 pages - Philosophie

"Le concept de certitude peut être considéré comme la clef de la pensée de Husserl" écrit Leszek Kolakowski dans Husserl et la recherche de la certitude. On pourrait remplacer ici le terme de "certitude" par celui d'"évidence", qui, peut-être, rend mieux la réciprocité qui existe pour Husserl...

12 Mars 2007
doc

La transmission de patrimoine immobilier - La SCI, outil de transmission

Mémoire - 56 pages - Patrimoine & immobilier

Les seuls biens immobiliers génèrent de multiples sujets d'étude. Sans vouloir aborder l'ensemble de ces sujets, nous allons explorer le seul aspect de la transmission, à titre « gratuit », des biens immobiliers (que nous désignerons ci-après sous le terme patrimoine). Le terme « gratuit » est...

06 mai 2009
doc

Conseiller en gestion de patrimoine chez Intuitu Patrimonia, cabinet indépendant

Rapport de stage - 28 pages - Finance

La Gestion de Patrimoine peut se définir par le processus d'interaction entre un conseiller et un client, pour donner au client une assistance impartiale dans l'analyse et l'organisation de ses affaires financières et personnelles, afin de lui permettre de rationaliser et...