La façade occidentale de l'église Notre-Dame de Surgères
Dissertation - 4 pages - Arts divers
Surgères se situe dans la province d'Aunis, indissociable de la Saintonge. L'église Notre-Dame de Surgères fut construite par Hugues Maingot, seigneur entre 1070 et 1080, dans l'enceinte de son château. Elle appartient à l'abbaye de la trinité de Vendôme qui y a fondé un prieuré. Les «...
Administration de la copropriété : les obligations des copropriétaires, les charges
Dissertation - 17 pages - Patrimoine & immobilier
Les charges sont la conséquence de l'existence de parties communes. L'obligation de payer les charges est l'une des obligations essentielles du copropriétaire. De son exécution dépend le bon fonctionnement de la copropriété. Le syndic doit en effet disposer de fonds suffisants pour faire aux...
2010-2020 : préparer les transmissions familiales d'entreprise
Cours - 40 pages - Comptabilité
Selon une étude réalisée par les Chambres de Commerce et de l'Industrie, entre 850 000 et 900 000 entreprises devront changer de main d'ici 2020. De plus, 45 % des dirigeants, soit près de la moitié, ont actuellement plus de 50 ans, ce qui implique l'imminence des départs en retraite dans les dix...
La transmission du patrimoine professionnel
Cours - 20 pages - Finance
L'entreprise individuelle (EI) est une forme d'exercice en nom propre d'une profession commerciale, industrielle ou artisanale par une PP immatriculée au RCS ou au répertoire des métiers. Un entrepreneur individuel ne dispose en principe que d'un seul patrimoine juridique et il est responsable...
Le Bien platonicien est vu ; le bien aristotélicien est entendu
Dissertation - 5 pages - Philosophie
Dissertation de philosophie qui est une réflexion qui porte sur la nature du bien et sur son mode de donation. Le Bien est-il situé dans un ailleurs, est-ce une potentialité à actualiser? Le bien est-il à portée de l'homme? La dissertation se réfère à Aristote (et à son analyse par...
L'Optimisation fiscale de la transformation de patrimoine par la création de société.
Thèse - 24 pages - Comptabilité
Rapport réalisé dans le cadre du stage d'expertise comptable 2e année (Niveau Master +2) Il s'agit ici de présenter les enjeux de l'optimisation de la transmission de patrimoine, et notamment l'intérêt d'opter pour la création d'une SCI
Guillaume d'Aquitaine dans "Recueil des chartes de l'abbaye de Cluny" : commentaire
Dissertation - 2 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Ce document est un extrait de la Charte rédigée par Guillaume Ier d'Aquitaine, le 11 septembre 909. Cette Charte est signée aux assises de Bourges en présence de nombreux seigneurs et ecclésiastiques ; y sont présents notamment Ingelberge, l'épouse de Guillaume, ainsi que les deux...
Droit des obligations : le contrat
Fiche - 118 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé de droit des obligations ayant pour objet d'étude le contrat et plus précisément les actes juridiques. En l'occurrence, c'est un cours de 2e année de Licence en Droit, science politique mais aussi parfaitement valable dans d'autres...
Comment la compilation d'événements tragiques va-t-elle finalement amener à une division et à un éclatement des chrétiens d'Afrique ?
Cours - 9 pages - Culture, religion & civilisation
Les plus anciennes mentions et traces de la présence du christianisme en Afrique remontent au IIe siècle après JC : sur les épitaphes (tombes) ou sur des inscriptions votives (hommage, remerciement à une personne ayant fait un don plus ou moins important,…). En Afrique, c'est entre le IIe et...
Paysage à la tour ; Vassily Kandinsky
Dissertation - 3 pages - Arts divers
Paysage à laTour ; Vassily Kandinsky (1866-1944); 1908 ; huile sur carton ; 75 x 98,5 cm ; Musée National d'Art Moderne, Paris ; donation Nina Kandinsky, 1976 Le tableau est signé et daté en bas à gauche : « KANDINSKY i908 ». L'inscription au verso du carton support indique : « Landschaft...
Les moines, les laïcs et la terre au Moyen-âge
Cours - 7 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Soulever la question du statut des possesseurs fonciers, c'est entrer dans l'inévitable débat mutationniste. L'école mutationniste, emmenée ici par Pierre Bonnassie, veut que l'alleu paysan ait été très répandu, notamment dans le Midi de l'Europe, jusqu'à la "révolution...
La gestion et la transmission des entreprises familiales
Cours - 37 pages - Finance
2.900.000 entreprises en France, - dont 14% de plus de 10 salariés, - dont 40% avec un seul et unique salarié Seulement 2000 entreprises de plus de 500 salariés (chiffres INSEE). 1/3 des chefs d'entreprises vont céder leur affaire d'ici à 10 ans. Soit environ 500.000 entreprises concernées. Selon...
Le bénévolat
Fiche - 3 pages - Sociologie & sciences sociales
"Le bénévole est celui qui s'engage de son plein gré, d'une manière désintéressée, dans une action organisée au service de la communauté". A cette définition reprise de la charte internationale du volontariat, il faut ajouter l'absence de sanction, sauf à être exclu du site social où...
Comment optimiser les différentes fiscalités liées à l'immobilier en ayant recours au démembrement de propriété ?
Cours - 20 pages - Patrimoine & immobilier
Le rôle d'un conseil en gestion de patrimoine est la recherche de tout instrument permettant l'optimisation des objectifs patrimoniaux de ses clients. Concrètement, cette optimisation repose à la fois sur des techniques économiques et financières, mais également sur des techniques juridiques et...
Dans quelle mesure les opérations d'ingénierie financière permettent d'apporter une solution à la problématique de la transmission d'entreprise familiale ?
Mémoire - 20 pages - Stratégie
Les entreprises familiales ne sont ni des familles ni des entreprises. Elles sont plus que de simples entreprises : elles représentent un vivier économique et juridique qui précède les successibles, qui existe avant eux et qui leur survivra parce qu'ils ont pour mission de la cultiver et de...
Constitution, transformation et transmission d'entreprises
Cours - 16 pages - Finances publiques
Ce document comporte un cours portant sur la constitution, transformation et transmission d'entreprises. Sont traitées les modalités d'imposition des plus-values et des moins-values ainsi que les droits d'enregistrement en détail.
L'Afrique romaine: 146 av. J.-C., 439 ap. J.-C, de Paul Corbier et Marc Griesheimer
Fiche de lecture - 47 pages - Sciences politiques
L'histoire de l'Afrique du Nord romaine classique est encore au début du XIX° siècle largement ignorée ; elle est fragmentaire puisqu'elle s'élabore à partir des historiens et géographes antiques et des sources juridiques romaines qui n'ont jamais traité la question dans son ensemble. En...
La gestion de patrimoine - published: 18/10/2008
Cours - 7 pages - Contrôle de gestion
Document: Fiche sur la gestion de patrimoine de 12 pages; Extrait: Objectif - Optimisation de la succession - Séparation du patrimoine - Revenu complémentaire - Préparation retraite - Optimisation fiscale (ISF et impôts sur les revenus). - Aider les enfants
Régimes matrimoniaux
TD - Exercice - 35 pages - Patrimoine & immobilier
Ils 'agit d'un document récapitulant certaines notions des régimes matrimoniaux. Il y a 4 parties : 1) Notion et précaution dans l'investissement des couples 2) Changer de régime 3)La protection du conjoint survivant 4) Liquidation de la communauté
La fiscalité espagnole
Dissertation - 40 pages - Finance
Le Gouvernement socialiste espagnol, en place depuis mars 2004, prépare une réforme fiscale. Cette dernière qui devait aboutir en 2005, a été renvoyée à 2007. En voici les principales mesures : • une refonte du système actuel de taxation progressive de l'impôt sur le revenu, basée sur...
Gestion de patrimoine
Cours - 9 pages - Finance
C'est s'intéresser au patrimoine du client et adapter ses risques en vue d'atteindre les objectifs qui sont les objectifs du client et non ceux du conseiller en gestion de patrimoine. Le patrimoine des ménages français représente 8000 milliards d'€. Taux d'épargne : - En France : 1,5% - US :...
L'optimisation de la transmission d'entreprise par l'Owner Buy Out (OBO)
Mémoire - 32 pages - Stratégie
L'économie française est caractérisée par le poids considérable des petites et moyennes entreprises. Ces PME/PMI représentent 99 % des entreprises françaises, 78 % de l'emploi privé et 53% de la valeur ajoutée produite. Elles ont pour la plupart été crées et développées par une seule et...
Le récent renforcement du cadre de l'assurance-vie
Dissertation - 12 pages - Finance
Un tiers du patrimoine financier des ménages est aujourd'hui investi en assurance vie : finira-t-elle par faire mentir l'adage « res mobilis, res vilis » ? A l'origine utilisée pour assurer la vie de l'équipage des navires, à l'époque des grandes conquêtes, l'assurance vie s'est banalisée au...
Entre description et récit - De l'écriture des textes d'expositions d'art contemporain à destination des publics néophytes
Mémoire - 50 pages - Arts divers
Nous le savons, l'écrit constitue un instrument de médiation idoine. Toutefois, dans le cas de l'art contemporain, l'écriture des aides à l'interprétation se heurte à certaines difficultés. Aussi le public peine à s'élargir et pour cause, les visiteurs néophytes ne sont que...
Les difficultés de l'application de l'édit de tolérance en Afrique
Dissertation - 12 pages - Histoire antique
Notre étude aujourd'hui va s'effectuer grâce à l'analyse de deux textes datant du IVe siècle apr. J-C, écrits par deux évêques : Eusèbe de Césarée et Optat de Milev. Comme vous l'avez certainement compris en regardant l'intitulé des documents, nous allons aborder ici un thème central dans...
Christophe Hugoniot, Rome en Afrique : De la chute de Carthage aux débuts de la conquête arabe
Fiche de lecture - 56 pages - Littérature
Fiche de lecture très développée sur l'ouvrage de Christophe Hugoniot : Rome en Afrique : De la chute de Carthage aux débuts de la conquête arabe. De l'Afrique du Nord, on ne retient souvent que l'identité musulmane et beaucoup associent encore à tort, Maghrebins et Arabes. Or...
Le mécanisme de l'OBO (« owner buy out »)
Dissertation - 48 pages - Finance
La transmission de l'entreprise est un véritable enjeu économique. On estime en effet à 500 000 le nombre d'entreprises qui devront changer de mains dans les dix prochaines années. Ces entreprises sont essentiellement des PME dans la mesure où sur 2 400 000 entreprises en France...
Fiscalité du patrimoine: les mutations à titre gratuit et les impôts sur le revenu
Cours - 18 pages - Finances publiques
La fiscalité du patrimoine est celle qui supporte le patrimoine mobilier ou immobilier. Il s'agit de cession de droit sociaux, d'immeuble proprement dit (commerciaux, administratifs…). Le patrimoine supporte de très nombreux imports, ils peuvent être permanents (impôt sur le capital ISF),...
Le mariage et le veuvage dans le haut Moyen-âge
Cours - 19 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Le mariage est fondamental dans ses sociétés. Il est, durant la période, influencé par le christianisme parce que l'église s'est intéressée au mariage. A partir de l'époque carolingienne l'Eglise impose des normes contraignantes. Le mariage a des implications sociales. Il faut les...
Les citoyens de l'Union Européenne
Dissertation - 11 pages - Union Européenne
Pour reprendre la définition de Michael Walzer, un citoyen est « un membre d'une communauté politique doté des obligations et prérogatives attachées à cette appartenance » . En effet, les sociologues paraissent s'accorder sur la définition du citoyen : la citoyenneté est un statut d'appartenance...
