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Notion : Droit d'auteur

Nos documents

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14 août 2024

Droites perpendiculaires au CM2 : restauration de figures et activité des élèves - Thomas Barrier, Christophe Hache, Anne-Cécile Mathé (2016)

Fiche de lecture - 2 pages - Sciences de l'éducation

Dans leur article « Droites perpendiculaires au CM2 : restauration de figures et activité des élèves » paru en 2016, Thomas Barrier, Christophe Hache et Anne-Cécile Mathé, s'emploient à décrire les processus visuels, matériels et verbaux à l'oeuvre au cours d'une procédure de...

12 mai 2010
doc

Cas pratique - droit de la propriété intellectuelle et artistique

Cas pratique - 7 pages - Propriété intellectuelle

On s'interroge en droit d'auteur à propos d'une réalisation de Samuel Bianchini, Potential Flag (2008). Il s'agit d'une installation conçue pour l'espace urbain. Sur un bâtiment est projetée l'image d'un drapeau blanc. C'est une image de synthèse, virtuelle, entièrement...

17 Sept. 2014
doc

Contraintes en droit de la cinématographie (conditions de la réalisation et visa d'exploitation)

Cours - 5 pages - Cinéma

En droit du cinéma, il y a toute une série de contraintes liées à une réglementation essentiellement administrative dont les règles sont contenues dans le Code du Cinéma et de l'Audiovisuel (env.60 pages). Les contraintes administratives sont nombreuses et la règlementation est extrêmement...

05 avril 2019
doc

De la démocratie en Amérique. Tome II - Alexis de Tocqueville (1840) - Quelle conception l'auteur se fait-il de l'égalité ?

Dissertation - 4 pages - Philosophie politique

Alexis de Tocqueville est un philosophe politique du 19e siècle issu d'une famille noble. Le 19e siècle représente un changement de société assez important qui est caractérisé par le passage d'une société aristocratique à une société démocratique. Cette démocratie, Alexis de Tocqueville...

30 août 2012
doc

Le droit à la bonne réputation et à l'intimité du fidèle selon le canon 220

Mémoire - 60 pages - Culture, religion & civilisation

La constitution pastorale Gaudium et Spes 26 §2 affirme qu'en même temps que « grandit la conscience de l'éminente dignité de la personne humaine, supérieure à toutes choses et dont les droits et les devoirs sont universels et inviolables ; il faut donc rendre accessible à l'homme tout ce...

03 févr. 2023

Qu'est-ce que le Tiers État ? - Emmanuel-Joseph Sieyès (1789)- Les apports politiques de l'auteur

Commentaire de texte - 4 pages - Sciences politiques

Emmanuel Sieyès, auteur de l'oeuvre à commenter intitulée "Qu'est-ce que le Tiers État ?", publiée en janvier 1789, ne manque pas de s'attarder sur la conjugaison du tiers état à la vie politique française, et aux nécessités de modification conjoncturelles et structurelles de...

14 févr. 2011
doc

L'auteur - Alain Brunn

Fiche de lecture - 5 pages - Littérature

Alain Brunn dans L'auteur, GF Flammarion, Paris, 2001, dresse une réflexion sur la notion littéraire d'auteur à travers une anthologie de textes aussi bien littéraires que théoriques et en s'appuyant également sur des écrits critiques, juridiques, sociologiques ou encore...

13 juin 2024

Dans quelle mesure la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne d'Olympe de Gouges est-elle un acte d'accusation ?

Dissertation - 4 pages - Littérature

Olympe de Gouges, de son vrai nom Marie Gouze, est une femme née en mai 1748 dans une famille de la petite bourgeoisie. Elle défend énormément d'idées révolutionnaires comme la lutte contre l'esclavage, le droit au divorce ou encore l'égalité homme/femme, qu'elle va...

09 août 2023

Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne - Olympe de Gouges (1793) - Olympe de Gouges ne défend-elle que les droits de la gent féminine ?

Commentaire de texte - 4 pages - Littérature

Dès le début du dix-huitième siècle, un vent nouveau souffle sur l'Europe et notamment en France où de nombreux écrivains et philosophes tels que Diderot, Voltaire ou Rousseau, répandent des idées héritées de l'Humanisme, qui consistent à mettre l'homme au premier plan. Ainsi, ce...

27 août 2024
pdf

La Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne - Olympe de Gouges (1791) - publié le 26/08/2024

Fiche de lecture - 8 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Olympe de Gouges a rédigé sa déclaration en réponse à la DDHC, afin de souligner l'importance de garantir les droits des femmes dans la nouvelle société républicaine. Elle affirme que les femmes doivent être considérées comme des citoyennes à part entière, avec des droits égaux...

13 déc. 2013

Cours sur les relations internationales - États, organisations interétatiques, personnes privées, et modèles de réalisation et d'exécution du droit

Cours - 68 pages - Relations internationales

Les ONG, qui agissent dans les domaines les plus variés (humanitaire, droits de l'homme) Unicef, Amnesty International, Action contre la faim, Médecins du Monde, (Croix Rouge à part). Evidemment action extraordinairement importante, ces ONG sont des associations de droit privé càd,...

16 Nov. 2022
odt

La liberté en philosophie - Auteurs, oeuvres, phrases clés et résumé des idées

Fiche - 7 pages - Philosophie

Montesquieu, Épictète, Aristote et 15 autres auteurs-philosophes : leurs idées sur la liberté sont résumées dans cette fiche de révision.

10 déc. 2023

Maudites Chartes : 10 ans d'assauts contre la démocratie des droits et libertés, pages 13 à 75 - Louis-Philippe Lampron (2021)

TD - Exercice - 4 pages - Sciences politiques

Les droits et libertés fondamentales ne peuvent être protégés que si les individus d'une population donnée ont intériorisé ces droits et libertés comme des valeurs culturelles : c'est le processus de sociabilisation politique rendu possible grâce à des agents de transmission...

17 Nov. 2011
rtf

Le droit objectif et le droit subjectif

Cours - 56 pages - Sciences politiques

Quels sont les fondements de la règle de droit ? Quelle est le comment de la règle de droit le moyen de l'appliquer ? Point de départ : la nécessité de vivre en société. Sociologiquement, par instinct l'homme cherche la compagnie des autres pour vivre en communauté. Si la société...

31 Janv. 2011
doc

Société et concept de droits d'eau en irrigation: appropriation ou partage ? Olivia AUBRIOT

Commentaire de texte - 13 pages - Géographie monde

Texte 1: Société et concept de droits d‘eau en irrigation: appropriation ou partage ? Olivia AUBRIOT Texte 2: Le droit de l‘eau et les droits d‘eau dans une perspective historique Jean-Louis GAZZANIGA Xavier LARROUY-CASTERA

21 déc. 2018
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Le jugement comme preuve. Preuve juridique et vérité religieuse dans le Droit Islamique Hanéfite - Baber Johansen (1990)

Commentaire de texte - 5 pages - Culture, religion & civilisation

Cet article est écrit par Baber Johansen, sociologue et islamologue allemand, né en 1936 à Berlin. Il a fait des études islamiques, de la sociologie, de l'économie et du droit dans la Freie Universität de sa ville natale. Il a aussi appris l'arabe à l'Université du Caire où il étudiait...

26 juin 2011
doc

La matrice romaine: le début du droit romain

Cours - 63 pages - Histoire antique

La tradition dit que la date de fondation de Rome est dans les années 753-754 av. J.-C.. Les auteurs latins nous rapportent en 200 av. J.-C. l'histoire de Romulus et Remus ayant fondé la ville sur une colline. Cette fable est établie dès 296 av. J.-C.. La date 296 fait référence à la...

03 mai 2020
doc

Freedom Summer : luttes pour les droits civiques, Mississippi 1964, chapitre II - Doug McAdam (1988)

Fiche de lecture - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

L'extrait à étudier est le chapitre II s'intitulant "Les racines biographiques de l'engagement" de l'ouvrage Freedom Summer. Luttes pour les droits civiques, Mississippi, 1964, publié en 1988 aux États-Unis. Cet ouvrage retrace l'histoire de l'été 1964, date à laquelle se déroula le...

26 juil. 2021
doc

Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes et la non-ingérence

Mémoire - 13 pages - Relations internationales

Ce manuel est le fruit de recherches effectuées dans un cadre universitaire et académique. Le sujet est puisé sur le thème de la « Souveraineté des Etats et des peuples ». Un principe reconnu à l'Etat et droit aux peuples par le Droit universel et la communauté internationale...

12 Oct. 2021

Du contrat social, chapitre V - Jean-Jacques Rousseau (1762) - L'État a-t-il le droit de condamner à mort un citoyen ?

Commentaire de texte - 3 pages - Philosophie politique

Jean-Jacques Rousseau, dans le chapitre V "Du contrat social", intitulé "Du droit de vie et de mort", s'est intéressé en quelque sorte à la place de l'homme dans la société et plus précisément à son droit de vie et de mort face au traité social. Cette idée de pacte social...

04 Sept. 2023

Critique de la philosophie du droit de Hegel, La religion est l'opium du peuple - Karl Marx (1843) - Quel est l'impact de la religion sur la vie du croyant et de l'humanité ?

Commentaire de texte - 2 pages - Philosophie

Il est quasi impossible de voir une société sans religion. C'est ainsi que ce texte de Karl Marx traite de la religion comme source d'exploitation et d'aliénation pour l'homme. Dès lors se pose le problème suivant : quel est l'impact de la religion sur la vie du croyant et de...

05 juil. 2011
doc

Les droites aujourd'hui - René Rémond

Fiche de lecture - 7 pages - Sciences politiques

Les droites aujourd'hui, publié en 2005 est un ouvrage qui s'inscrit dans le sillage du précédent, intitulé La Droite en France de 1815 à nos jours, et exposait l'une des principales thèses produites par René Rémond selon laquelle il existe en France une pluralité de droites dont on...

20 juin 2024

Pourquoi est-il important pour les auteurs de l'entre-deux-guerres de présenter l'histoire du roman à travers les perspectives individuelles des personnages ?

Dissertation - 8 pages - Littérature

« L'auteur, dans son oeuvre, doit être comme Dieu dans l'univers, présent partout, et visible nulle part. » Dans sa lettre à Mademoiselle Leroyer de Chantepie datant de 1857, Gustave Flaubert aborde l'aspect du rôle de l'auteur dans le roman, et l'importance de...

15 Oct. 2023

Les Droits de Tirage Spéciaux (DTS)

Commentaire de texte - 3 pages - Économie générale

Historiquement, la création du DTS est le fruit du multilatéralisme et prolonge l'esprit de Bretton Woods. L'auteur montre, en effet, que cet instrument résulte d'un « compromis entre les Américains et les Français » (p. 175, ligne 10) concernant le rôle dominant du dollar dans...

31 Mars 2021
doc

Les médicaments et le droit de la propriété intellectuelle

Mémoire - 9 pages - Propriété intellectuelle

Le droit de la propriété intellectuelle est un droit attribué à un individu par une création intellectuelle (création qu'il a lui-même faite). Ce droit offre dans l'ensemble à l'inventeur un droit exclusif sur l'utilisation de sa création pendant une...

08 déc. 2017
doc

Pour les auteurs classiques, en quoi la crise est-elle endogène à la dynamique capitaliste ?

Dissertation - 5 pages - Théories & notions économiques

Au sens strict, le capitalisme est un système économique fondé sur le droit à la propriété individuelle, plus particulièrement en ce qui concerne les moyens de production. Ce régime économique et social scinde en effet la société en classes distinctes, celle détenant les capitaux...

17 Sept. 2015
doc

Droit des relations internationales - publié le 17/09/2015

Cours - 48 pages - Relations internationales

Les relations internationales sont des relations qu'un État entretient avec des autres États. Ce sont des relations interétatiques. On vise aussi les relations que peut avoir une organisation internationale avec des États. États et Organisations internationales sont les grandes composantes du...

15 juil. 2022
odt

La Déclaration des droits de la femme - Olympe de Gouges (1791) - Comment cet extrait prouve que l'homme est injuste ?

Fiche de bac - 3 pages - Littérature

Ce document est une fiche pour préparer l'oral du bac de français. Il s'agit d'un plan détaillé avec les éléments à aborder pour commenter un extrait de La déclaration des droits de la femme d'Olympe de Gouges.

02 déc. 2014
doc

Le vote est-il un droit ou une fonction pour les femmes (1789-1946) ?

Dissertation - 8 pages - Sciences politiques

« On s'apitoie sur le sort d'un homme qui pourrait avoir été injustement condamné, et l'on reste insensible au bruit des chaînes de ces millions de galériennes - les femmes - qui, elles, sont absolument innocentes, puisque c'est avant même que d'être nées, qu'elles ont été civiquement dégradées...

05 mai 2023

Étude des droits de la propriété intellectuelle d'une entreprise - Le cas du groupe SEB

Étude de cas - 7 pages - Propriété intellectuelle

J'ai décidé de m'intéresser à la propriété intellectuelle du groupe SEB. En France, c'est l'un des pionniers dans le dépôt de brevets. En effet, d'après l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle), le groupe SEB se place dans le TOP 20 des déposants de...