Histoire moderne du droit des institutions
Cours - 75 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Ils trouvent leur origine dans les grandes assemblées que le roi réunit au titre des devoirs féodaux, c'est-à-dire l'aide et le conseil. Il les réunit dans des circonstances importantes. Mais les grands personnages du royaume, les grands vassaux, Duc de Bourgogne ou Duc de Bretagne par...
Le droit des déchets
Fiche - 5 pages - Écologie et environnement
Selon le Conseil d'E: oxyde d'uranium n'est pas un déchet: CE 2001 asso pr la défense de l'envrt du pays arédien et du Limousin: dès lors que l'on peut utiliser l substance, ce n'est pas un déchet! Déchet ultime= déchets résultant ou non du traitement d'un déchet qui...
Droit international de l'environnement
Fiche - 213 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit international de l'environnement. Ce document clair, exhaustif et très structuré s'avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en Droit, science politique, IEP, AES, relations internationales, géopolitique,...
Méthode des coûts partiels : Coût variable et Seuil de rentabilité, mesure du risque d'exploitation, levier opérationnel
Étude de cas - 17 pages - Management organisation
Etude de cas 1: La méthode du coût variable a pour but de pallier aux insuffisances de celle des coûts complets, à savoir : -la longueur des calculs -la connaissance tardive du coût de revient -la subjectivité dans la détermination des clefs de répartition (dans le TRCI) Elle consiste à...
En quoi une stratégie, alliant logique patrimoniale et logique d'exploitation, est-elle susceptible de renforcer la compétitivité d'une entreprise ? (Renault Nissan)
Étude de cas - 33 pages - Stratégie
Mon mémoire de recherche a débuté par le constat que le secteur des constructeurs automobiles mondiaux se concentre de plus en plus. En effet, depuis l'accroissement de la mise en œuvre de stratégies de croissance en 1997, le paysage automobile mondial a été profondément bouleversé. C'est...
Cours de Droit Public Economique - publié le 16/06/2008
Fiche - 132 pages - Économie générale
Cours de droit public économique 2006-2007
Droit du marketing : Publicité et promotion des ventes
Fiche - 82 pages - Communication
Document: Droit du marketing : Publicité et promotion des ventes, cours de 76 pages Extrait: Promotion des ventes = série d'actions limitées dans le temps et dans l'espace, destinées à atteindre des objectifs commerciaux spécifiques, c'est-à-dire à développer les ventes...
L'exploitation de l'image du sportif de haut niveau dans la stratégie de communication de l'entreprise
Mémoire - 214 pages - Sport
Aujourd'hui, le sport n'est plus un simple loisir, c'est un secteur économique majeur en France. Il est également porteur de valeurs fortes, positives qui lui permettent de fédérer chaque année des millions de spectateurs et téléspectateurs autour de compétitions et d'évènements sportifs tels que...
Les droits d'auteur et la nouvelle société de l'information
Mémoire - 24 pages - Propriété intellectuelle
Les acteurs de la société d'information sont public, éditeurs et auteurs, ces derniers qui nous intéressent essaient de défendre leurs intérêts légitimes face à un public qui invoque le droit à l'information et à un éditeur qui monopolise l'exploitation de l'œuvre jusqu'à en...
Le régime des droits d'auteur applicable aux agents publics à la suite de la loi DADVSI
Mémoire - 23 pages - Propriété intellectuelle
Dès la fin du XVIIIe siècle, dans l'engouement des lois révolutionnaires, l'auteur va être placé sur un piédestal. Cette propriété dont il va bénéficier est celle que l'on désigne comme étant « la plus sacrée, la plus légitime et la plus inattaquable » . En effet, toutes les attentions vont être...
Droit international public
Fiche - 94 pages - Marketing des services
Il s'agit d'un cours complet intégralement rédigé de droit international public divisé en trois titres distincts : Titre I. - Les sujets du droit international Titre II. - La responsabilité internationale Titre III. - L'encadrement juridique des relations internationales En...
Droit en marketing
Cours - 8 pages - Théories et stratégies marketing
1. La capacité : âge légal, faculté mental: ne pas être prodigue + faculté de raison + capacité civique (droit de vote + droit de contractualiser). 2. Le consentement basé sur la théorie de l'autonomie et de la volonté. 3. L'objet : la nature de la transaction (le pourquoi du...
Rapport de stage dans un cabinet d'avocat. Droit immobilier
Rapport de stage - 39 pages - Patrimoine & immobilier
Le droit, quelle que soit la forme qu'il revêt ou la déclinaison sous laquelle il nous touche, apparaît comme une constituante essentielle de notre société. A la vue des multiples aspects juridiques qui jalonnent notre quotidien et de l'intéraction entre particuliers, professionnels,...
La polémique autour du droit de prêt payant des livres dans les bibliothèques : le face à face entre droit d'auteur et service public
Mémoire - 58 pages - Sciences politiques
Ce mémoire vise à comprendre les acteurs qui se sont mobilisés autour de la question du droit de prêt payant des livres dans les bibliothèques suite à une directive européenne. Les bibliothèques sont des établissements publics ou privés donnant la possibilité au public de se procurer une...
Cours de droit communautaire général
Fiche - 175 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit communautaire général. Il s'agit en l'occurrence d'un cours particulièrement complet (plus de 170 pages) de troisième année de Licence en droit et science politique. Ce document clair, exhaustif et très bien structuré...
Transfert de tous les droits sur logiciels informatiques
Contrat type - 6 pages - Informatique
A. Le Propriétaire du logiciel garantit qu'il détient la propriété totale et entière de tous les droits, titres et intérêts sur le logiciel communément désigné sous le nom de [PRÉCISER LE NOM] et décrit à l'Annexe "A" jointe au présent contrat (Logiciel acheté), dont les...
Droit spécial des sociétés - publié le 25/08/2022
Fiche - 81 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours complet de grande qualité en droit spécial des sociétés ayant pour objets d'étude : - les sociétés à risque limité ; - les sociétés à risque illimité ; - les sociétés hybrides ; - les restructurations de sociétés. Ce document à vocation pédagogique contient des...
La notion de service public à l'épreuve du droit communautaire - publié le 20/06/2008
Fiche - 7 pages - Union Européenne
La conception française du service public est aujourd'hui confrontée au défi de son adaptation au droit communautaire. Curieusement, cette question a fait l'objet d'une prise de conscience en définitive assez tardive. Ce n'est effectivement qu'aucours des années 1990...
Droit administratif des biens : le domaine des personnes publiques et l'expropriation
Fiche - 45 pages - Management organisation
Il s'agit d'un plan très détaillé et particulièrement complet en droit administratif des biens ayant pour objet d'étude le domaine des personnes publiques ainsi que l'expropriation. Ce fascicule sera idéal pour vos révisions en droit administratif des biens. Ce document...
Transfert de droits de contributeur
Contrat type - 2 pages - Propriété intellectuelle
a. Le Propriétaire a développé un site Internet et des programmes de base de données communément connus sous le terme de [DÉCRIRE]. b. Le Contributeur est un collaborateur indépendant du Propriétaire et en cette qualité, il a contribué au développement du site Internet en [DÉCRIRE LA...
Le cinéma et le droit : la question de la censure en France, aux Etats-Unis et au Maroc
Dissertation - 22 pages - Cinéma
Le Cinéma, également appelé « 7e Art », est une industrie florissante et dynamique, présente partout dans le monde. Celui-ci est un moyen d'expression complexe et universel qui de nos jours se développe même dans les pays les moins avancés. C'est aussi un mode de vie, des métiers (acteurs,...
Alternatives et droit d'auteur
Fiche - 14 pages - Économie générale
La question fondamentale est de concilier incitation à l'innovation et diffusion technologique. Elle débouche alors sur un paradoxe dit dilemme schumpeterien, entre performance individuelle (libre accès à l'information pour chaque utilisateur) et efficience collective (protéger l'incitation à la...
Les accords des droits de propriété intellectuelle touchant au commerce
Mémoire - 34 pages - Propriété intellectuelle
La protection de la propriété intellectuelle n'est pas une problématique récente. Avant les négociations du cycle d'Uruguay (1986-1994), il n'y avait pas d'accord visant spécifiquement les droits de propriété intellectuelle dans le cadre du système commerciale multilatéral régi par le...
Peut-on dire que le droit économique rapproche la condition de l'entreprise privée et de l'entreprise publique ?
Dissertation - 5 pages - Économie générale
Quel rôle l'Etat doit-il jouer ? Doit-il prendre part à la vie économique ? En est-il un acteur ou un observateur ? Ces questions d'ordre général renvoient naturellement aux conceptions originelles de l'Etat-Nation, du Léviathan, fort de sa souveraineté et en quête de légitimité, qui ont marqué...
Existe-t-il un droit en dehors de l'Etat ?
Dissertation - 8 pages - Sciences politiques
Le fort sentiment ethnocentrique des Occidentaux nous amène à penser qu'aucune source de droit n'existe en dehors de l'Etat. En effet, de nos jours toute notre société est basée sur cette doctrine du droit étatique qui puise son sens dans la Révolution française de 1789 et dans la...
L'exclusion en France de 1970 à nos jours (ECJS)
Dissertation - 7 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
"Mes amis, au secours... Une femme vient de mourir gelée, cette nuit à trois heures, sur le trottoir du boulevard Sébastopol, serrant sur elle le papier par lequel, avant-hier, on l'avait expulsée... Chaque nuit, ils sont plus de 2000 recroquevillés sous le gel, sans toit, sans pain, plus...
Droit pénal spécial (cours complet) - publié le 08/08/2022
Fiche - 141 pages - Management organisation
Il s'agit d'un cours de grande qualité en droit pénal spécial. C'est en l'occurrence un cours particulièrement complet (plus de 140 pages) de première année de Master en droit privé et sciences criminelles. Ce cours m'a permis d'obtenir 16/20 à mon examen. Ce...
La guerre des droits TV du foot
Dissertation - 14 pages - Télévision
Supporters, hommes d'affaires, chaînes de télévision, dirigeants de clubs, sponsors : tous ces acteurs sont aujourd'hui capables de dépenser les sommes les plus folles au nom du foot... et de ses retombées économiques. Le football professionnel, celui des élites nationales et...
Analyse de l'extrême droite en Europe
Mémoire - 163 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Le résultat de Jean-Marie Le Pen aux dernières élections présidentielles en mai 2002 a fait resurgir un problème que l'on croyait moins menaçant depuis quelques années en France. Mais l'extrême-droite ne fait pas peur que dans notre pays. En effet, le danger extrême-droitier s'étend à...
La discrimination et l'exploitation sexuelle des femmes dans nos sociétés
Étude de cas - 12 pages - Psychologie
« Les hommes naissent tous libres et égaux », Jean Jacques ROUSSEAU. Cette phrase bien connue, ne s'est malheureusement pas confirmée au fil du temps. Depuis bien longtemps les inégalités, les exploitations, la discrimination existent et persistent. Celles-ci peuvent porter sur les...
