La question noire aux Etats-Unis au XXème siècle
Fiche - 3 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
« Trois siècles d'esclavage, un siècle d'hypocrisie » : voilà comment on peut caractériser la question noire depuis le XVIe siècle aux États-Unis. La traite des Noirs a en effet débuté en 1619 : les Noirs, en provenance d'Afrique, étaient employés de force comme esclaves dans les grandes...
Management juridique de l'entreprise - publié le 14/04/2015
Cours - 4 pages - Management organisation
Le droit est un système qui va gérer des groupes d'individus. Il organise des rapports interindividuels. Selon Hobbes, il s'agit de « tissus de relations sociales intelligibles se manifestant au sein d'un ensemble ordonné par le droit ». Ce droit est donc différent et se place selon les autres...
Vers une remise en question des modèles des banques
Fiche - 3 pages - Finance
Pour éviter qu'en cas de nouvelle crise financière, les États, et donc les contribuables, ne soient contraints de soutenir les banques défaillantes, le Dodd Franck Act a été voté aux États-Unis et la commission Vickers a fait ses propositions en Grande-Bretagne. L'un et l'autre de ces...
De l'utilité d'un pôle juridique au sein des ordres professionnels...
Rapport de stage - 19 pages - Droit autres branches
L‘Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes a été créé par la loi n°2004-806 du 9 août 2004. Il a alors été inséré un article L4321-14 dans le Code de la Santé Publique précisant ses missions. L‘Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes est une structure de droit privé ayant une mission de...
Finances publiques - Le cadre juridique des finances publiques et les finances de l'État
Cours - 53 pages - Finances publiques
L'importance des finances tient à ce qu'elles sont un sujet constant de l'actualité. C'est un sujet très concret. Accélération médiatique dans les prochains jours, car se prépare le projet de loi de finances pour 2017. Ce projet de loi va être proposé en conseil des ministres à la fin du mois de...
Projet de faisabilité : étude marketing, juridique, financière, administrative et technique de Gameland - lieu de divertissement (Maroc)
Étude de marché - 200 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME
Grâce à sa proximité avec l'Europe, le Maroc et ses nombreuses villes balnéaires, est aujourd'hui un pays très affectionné par les touristes européens. C'est pour diversifier les lieux de distraction que nous avons décidé de créer un bowling agrémenté d'autres loisirs pour répondre à la demande...
Les aspects juridiques de la crise des dettes souveraines en Europe
Mémoire - 31 pages - Finance
Après avoir du affronter la crise économique et financière de 2008, l'Europe va connaître un nouveau cataclysme : la crise des dettes souveraines. En effet, les mesures visant à sauver et assainir le système bancaire européen ont demandé d'importants efforts aux pays de la zone euro, qui...
Histoire moderne du droit des institutions : Renouveau économique, intellectuel et juridique au milieu du 12ème siècle en France
Cours - 100 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Ils trouvent leur origine dans les grandes assemblées que le roi réunit au titre des devoirs féodaux, c'est-à-dire l'aide et le conseil. Il les réunit dans des circonstances importantes. Mais les grands personnages du royaume, les grands vassaux, Duc de Bourgogne ou Duc de Bretagne par...
Rationalisation du droit selon Max Weber - Dans quelle mesure la rationalisation du droit peut-elle être entendue comme un processus biface, endogène et exogène, qui affecte l'évolution juridique au sein de sociétés particulières ? - Plan détaillé
Dissertation - 2 pages - Sociologie & sciences sociales
L'une des dimensions de la rationalisation du droit est un volet endogène : la production d'une rationalisation du droit, par le droit et pour le droit. Ce resserrement permet de poser deux problèmes singuliers : la nécessité de le rendre clair et d'affirmer une légitimité.
Le corps humain du point de vue juridique
Dissertation - 19 pages - Médecine
Introduction Si le corps humain, existe depuis 4 millions d'années, (première apparition de l'homme sur terre) le corps humain a toujours été, du moins indirectement, dans le champs du droit. Il ne fait l'objet d'une législation détaillée en France que depuis quelques années.
Audit d'un casino : spécificités juridiques, comptables et fiscales
Rapport de stage - 32 pages - Audit
France Audit Expertise intervient essentiellement dans le domaine de l'audit légal. Les missions d'audit représentent la part la plus importante, environ 70%, de l'activité du cabinet. Les 30% restants sont consacrés aux missions de révision contractuelle d'expertise comptable et de conseil aux...
Dossier juridique et financier - Hermès
Étude de cas - 7 pages - Finance
Hermès a pour dénomination sociale « Hermès International ». Elle est une société par actions simplifiée, plus précisément, il s'agit d'une société en commandite par actions entre ses commanditaires et son commandité, Émile Hermès SARL dont le siège social est à Paris (75008), 23, rue...
L'émergence d'une nouvelle technique de division juridique de l'immeuble : la division en volumes
Mémoire - 72 pages - Propriété intellectuelle
« La division en volumes impose de renouveler l'analyse parfois réalisée dans des domaines du droit que l'on pensait épurés de toutes controverses. L'un d'eux n'est autre que le champ d'application du régime de la copropriété qui, s'il existe depuis presque un demi-siècle, doit néanmoins être...
Présentation de la préparation d'une séance d'apprentissage réalisée sur le thème suivant : Le statut juridique de l'entreprise
TD - Exercice - 2 pages - Communication
La situation : Deux de vos amis, Marc (18 ans) et Sophie (19 ans), viennent vous demander conseil sachant que vous êtes en BAC PRO COMMERCE. Ils souhaitent créer avec vous un commerce de prêt-à-porter dans votre ville. Leur objectif est de recueillir des informations sur le statut de commerçant...
Comment mettre en place une veille informationnelle juridique et technique en tant que détective privé ?
Étude de cas - 5 pages - Médias divers
Il s'agit d'un dossier de veille pour un mémoire d'un détective privé pour se tenir à jour pendant la gestion de son agence.
Management juridique de l'entreprise
Cours - 23 pages - Management organisation
Le contrat : Art. 1101 du Code civil - Le contrat est une convention par laquelle une ou pls personnes s'obligent envers une pls autres à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose. Ex : obligation de donner - livraison ; obligation de ne pas faire - obligation de confidentialité, de non...
La RSE (responsabilité sociale de l'entreprise) : quels enjeux juridiques ?
Dissertation - 3 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
La Commission européenne a défini la responsabilité sociale de l'entreprise comme étant « l'intégration volontaire des préoccupations sociales et écologiques des entreprises à leurs activités commerciales et à leurs relations avec les parties prenantes ». C'est donc une politique adoptée...
Les problématiques juridiques liées à la phagothérapie
Mémoire - 63 pages - Pharmacie
L'avènement des antibiotiques a été considéré comme un progrès majeur dans la lutte contre les grandes maladies épidémiques du siècle dernier : la tuberculose, causée par la bactérie Mycobacterium tuberculosis, découverte par le microbiologiste allemand Robert Koch, en 1882 cause toujours en...
Introduction au management - Le manager et le statut juridique des entreprises
Cours - 4 pages - Management organisation
Le management, c'est faire faire, autrement dit faire faire à d'autres. Manager, c'est coordonner. Sans directive, sans le management, l'encadrement ne serait pas bon. Le management démultiplie les sommes des capacités individuelles de chacun. Grâce au management on parvient à...
La personnalite juridique des organisations internationales
Fiche - 2 pages - Relations internationales
Les organisations internatonales ont une existence autonome par rapport aux états membres, donc une existence distincte de la somme des états membres. Ainsi : - Elles euvent agir sans faire intervenir tous les états membres. - Elles peuvent agir sans unanimité des états membres. - Elles ont une...
La Constitution: statut juridique de l'Etat
Cours - 19 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Raymond Carré de Malberg pose le principe de l'auto limitation de l'Etat: l'Etat est souverain donc sa volonté ne peut être soumise qu'à une volonté supérieure à la sienne. Cependant, l'Etat est appelé à avoir son propre droit sinon il tombe dans l'anarchie. Ce droit...
Les principes juridiques de base
Fiche de lecture - 4 pages - Finances publiques
« Le budget est essentiellement un acte politique » G. Jèze, 1922. Le budget constitue la traduction financière d'une vision politique : un changement de majorité traduit souvent un changement de programme. Cependant, la marge de manœuvre des pouvoirs publics est limitée par des textes...
Gestion de crise - analyse des répercussions des problèmes juridiques de la société Yahoo et recommandations
Étude de cas - 12 pages - Stratégie
A l'origine, Yahoo n'était qu'un annuaire web créé par Jerry Yang et David Filo à l'université de Stanford en janvier 1994. Son siège social est situé à Sunnyvale en Californie. Depuis sa création, cette société n'a cessé d'évoluer avec, par exemple, son entrée en Bourse le 12 avril 1996. Entre...
Aspects juridiques de la distribution
Cours - 25 pages - Marketing distribution
L'émergence du mouvement consumériste dans les 70's a offert au législateur l'occasion de compenser l'inégalité entre les consommateurs et les professionnels, les consommateurs étant réputés non initiés et isolés. Par ailleurs, dans une économie de marché, une entreprise de distribution n'est pas...
Les principes et les techniques juridiques de la protection de l'environnement
Cours - 12 pages - Écologie et environnement
Les principes constitutionnels du droit de l'environnement sont mis en avant dans la Charte de l'environnement de 2004 adopté par le constituant le 1er mars 2005. En 1972, reconnaissance du droit à l'environnement, élevé au rang des droits de l'homme (art 1er de la Charte). Le texte...
Cadre juridique, ressources humaines et mise en oeuvre du projet
Fiche - 4 pages - Ressources humaines - GRH
En France, il n'y a qu'une seule loi et c'est celle de 1901 qui régit les associations. On parle d'ONG que si les actions sont tournées vers l'extérieur. En Europe, des pays, comme la Belgique, font la distinction entre association sans but lucratif et association internationale sans but...
Questions et réponses autour de la création monétaire et des banques centrales
Dissertation - 5 pages - Économie internationale
La Banque de France est la banque centrale de la France depuis sa création le 18 janvier 1800, elle est devenue propriété de l'État en 1945. Avant l'entrée de la France dans l'Union économique et monétaire, la banque de France était placée sous la tutelle du Premier ministre donc du...
Dans quelles mesures l'interruption médicale de grossesse peut-elle poser des questions éthiques ?
Mémoire - 27 pages - Sociologie & sciences sociales
L'interruption médicale de grossesse est un des sujets probants des tensions éthiques qui peuvent émerger au sein de notre société actuelle, et ce au travers du choix qui peut s'apparenter arbitraire des professionnels médicaux, et ce en collaboration ou non avec les parents. Cette...
Les différentes étapes, aussi bien juridiques que sociales et politiques, qui font d'un individu un citoyen
Dissertation - 3 pages - Sciences politiques
« Celui qui vote est citoyen et Français. » C'est comme cela que Patrick Weil résume la citoyenneté. Dans une plus grande acceptation, Michael Walzer définit la citoyenneté comme le membre d'une communauté politique doté de prérogatives et chargé des responsabilités qui sont attachées à cette...
Le système juridique anglais et gallois d'autrefois
Cours - 7 pages - Sciences politiques
Ce qui concerne l'Angleterre et le pays de Galles, ils ont pendant longtemps constitué à eux seuls le domaine de la couronne britannique. Avant la conquête normande, le droit anglais était un mélange de coutumes. En 1066, les autochtones anglais et gallois perdent la bataille. Au départ, ces...
