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Notion : Taxe professionnelle

Nos documents

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11 Sept. 2012
doc

La taxe carbone au service de l'économie et de l'écologie ?

Dissertation - 4 pages - Économie générale

A l'heure où le changement climatique fait débat, les scientifiques s'activent, la population réfléchit et les politiques s'organisent. Le réchauffement climatique est le contrecoup d'un manque d'anticipation mais surtout d'une activité massive et extrêmement polluante des...

05 mai 2008
doc

Rapport de stage professionnel, Service des sports de la ville de Schiltigheim

Rapport de stage - 41 pages - Management organisation

C'est dans le cadre du module ESP05F, rattaché au 6ème et dernier trimestre de licence « Management du sport », que nous avons dû effectuer ce stage professionnel de cinquante heures minimum. Pour ma part, j'ai effectué ce stage au sein du service des sports de la ville de Schiltigheim. J'y ai...

21 déc. 2009
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Intérêts et limites de la taxe carbone

Dissertation - 3 pages - Écologie et environnement

La volonté d'instaurer en France une taxe carbone suscite bien des débats tant dans la société civile que dans l'actuelle majorité. Sujet de discordes, la question des moyens nécessaires à la protection de notre environnement par la limitation des émissions de gaz à effets de serre est...

19 févr. 2015
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La question du développement des taxis sauvages à Paris et ses solutions

Étude de cas - 6 pages - Politique économique

En tant que mode de transport incontournable et nécessaire aux activités d'une grande métropole, le taxi fait l'objet de nombreuses attentes aussi bien de la part de ses utilisateurs fréquents que de ses usagers potentiels. Cela se traduit par une demande forte d'intervention des pouvoirs...

26 Janv. 2011
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Impact des crises immobilières sur les investisseurs et les professionnels

Mémoire - 42 pages - Économie générale

Dans notre étude, il nous a semblé intéressant de rapprocher les deux dernières crises immobilières apparues en France. Il s'agit de celle des années 1990 et de celle de 2008. Pour situer le contexte, nous allons rappeler les faits importants, notamment quelles sont les caractéristiques de...

25 juin 2008
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La taxe sur les salaires (TS)

Fiche - 5 pages - Finances publiques

La Taxe sur les salaires (TS) a été créée par le décret du 9 décembre 1948, sous le nom de « versement forfaitaire. » Mise à la charge des employeurs et des débiteurs de certaines pensions, elle était à l'époque conçue pour éviter que l'assujettissement direct des salariés à un...

26 août 2014
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La transmission du patrimoine professionnel

Cours - 20 pages - Finance

L'entreprise individuelle (EI) est une forme d'exercice en nom propre d'une profession commerciale, industrielle ou artisanale par une PP immatriculée au RCS ou au répertoire des métiers. Un entrepreneur individuel ne dispose en principe que d'un seul patrimoine juridique et il est responsable...

07 Sept. 2007
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L'influence des normes professionnelles sur le déroulement de la mission de commissariat aux comptes

Rapport de stage - 29 pages - Comptabilité

Je prépare actuellement un DUT Gestion des Entreprises et des Administrations à l'IUT de Reims et pour concrétiser cette formation, j'ai eu l'opportunité de réaliser un stage de dix semaines du 16 avril au 26 juin 2007. Après de nombreuses démarches (courriers, contacts téléphoniques et...

25 juin 2008
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La distinction entre impôt, taxe, et redevance

Fiche - 2 pages - Finances publiques

La détermination des structures fiscales n'est pas toujours aisée compte tenu de la diversité des prélèvements obligatoires et de la difficulté de distinguer parmi ceux-ci les prélèvements qui relèvent de la fiscalité proprement dite. La distinction impôt/taxe/redevance trouve son...

17 juil. 2006
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Projet professionnel de création d'entreprise

Dissertation - 10 pages - Management organisation

Compte-rendu de projet professionnel de 10 pages, sur la décision de création d'entreprise : les questions qu'il faut se poser, l'aide à la création d'entreprise et les démarches à suivre. Bon outil, pour les personnes souhaitant se mobiliser sur cette question.

16 Sept. 2006
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Exemple de projet personnel et professionnel

Dissertation - 5 pages - Philosophie

Exemple de projet personnel et professionnel d'un étudiant d'IUT, présentant ses ambitions étudiantes et de carrière (secteur finance). Il s'agit ici d'un document idéal pour préparer des entretiens de recrutement pour des concours ou encore pour des stages professionalisants.

10 Sept. 2014
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L'investissement dans la formation professionnelle

Cours - 12 pages - Management organisation

En 1998, la France a consacré 22 milliards d'euros à la formation professionnelle continue, soit 1,67% de son Produit Intérieur Brut. Parmi ces 22 milliards d'euros, 8,625 milliards ont été investis par les entreprises, soit 39,7% de la dépense totale. En 2004, plus de 24 milliards...

25 Oct. 2006
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Formation professionnelle et PME. Le groupement d'employeurs représente-t-il une option intéressante pour le développement de la formation dans les PME ?

Dissertation - 87 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME

Le développement économique est de plus en plus conditionné par la capacité des individus à renouveler leurs connaissances au cours de leur vie. Le chômage de masse et les mutations du travail ont considérablement relativisé les anciens schémas où la destinée professionnelle et sociale se...

06 mai 2007
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La formation professionnelle - publié le 06/05/2007

Cours - 8 pages - Ressources humaines - GRH

Cours portant sur la Formation Professionnelle. Étude des différentes mesures qui concernent la Formation Professionnelle Initiale et la Formation Professionnelle Continue. Présentation du contrat d'apprentissage.

13 avril 2009
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En quoi le développement durable devient-il un enjeu majeur pour les professionnels de l'événement ?

Rapport de stage - 60 pages - Écologie et environnement

Le développement durable est aujourd'hui un véritable concept tendanciel, en pleine expansion, et qui touche tous les secteurs économiques. En effet, depuis que les interrogations sur le réchauffement climatique sont devenues des vérités communément admises, le monde professionnel s'efforce de...

31 Oct. 2017
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Rapport de stage BTS CGO : Epreuve E6 - Conduite et présentation d'activités professionnelles

Rapport de stage - 9 pages - Comptabilité

Rapport de stage de BTS CGO (Comptabilité et Gestion des organisations) réalisé pour l'épreuve E6 Conduite et présentation d'activités professionnelles : présentation des entreprises, organisation des services et description des missions effectuées.

06 juil. 2012
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Les impôts et les taxes réglementées par le Code fiscal de la Roumanie: la taxe sur la valeur ajoutée

Cours - 23 pages - Finance

La taxe sur la valeur ajoutée est une taxe qui inclut toutes les phases du circuit économique, respectivement la production, les services et la distribution jusqu'au moment de la vente aux consommateurs finaux inclusivement. Du point de vue du budget de l'État, la...

14 Janv. 2013
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Les outils économiques et fiscaux : Comment articuler Taxes Carbone et Marchés de Quotas à l'échelle internationale et régionale ?

Dissertation - 3 pages - Économie générale

Face aux défis lancés par la crise climatique et énergétique, la communauté internationale s'est donné des objectifs de réduction de gaz à effet de serre aux suites de la conférence de Kyoto. C'est également dans l'après-Kyoto qu'a émergé le principe de régulation par le marché de...

25 Nov. 2005
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Quelles stratégie marketing pour les clubs professionnels en France?

Mémoire - 71 pages - Sport

Le présent mémoire de fin d'études a pour objectif de comprendre les objectifs marketing d'un club professionnel en France afin de choisir la stratégie marketing adéquate. La démarche stratégique est souvent vue comme un moyen à la disposition exclusive des entreprises qui seules pourraient se...

23 Janv. 2008
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Le financement des sociétés anonymes de sport professionnel dans le secteur du football français

Étude de marché - 38 pages - Finance

Le football a de quoi exciter les convoitises. Il s'agit du sport le plus populaire et le plus fédérateur au monde. Certes certaines personnes peuvent avancer un échec relatif (puisque le soccer est le sport numéro un féminin) de son lancement aux Etats-Unis, pourtant organisateurs de la Coupe du...

28 févr. 2015
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La perception sociale du handicap en milieu professionnel ordinaire

Étude de cas - 183 pages - Sociologie & sciences sociales

A l'évidence, la perception sociale du handicap représente un enjeu de taille pour les personnes handicapées dans leur quête d'égalité en ce qui concerne l'insertion en milieu professionnel. Elle constitue un espace de recherche majeur, nécessitant une approche pluridisciplinaire complexe, tant...

06 Janv. 2006
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La validation des acquis professionnels

Fiche - 16 pages - Micro-économie, emploi-chômage

La validation des acquis professionnels se fonde sur un principe novateur : l'Education nationale permet de faire valoir les connaissances et les compétences acquises dans l'activité professionnelle, pour obtenir un diplôme sans passer par un système formel de formation.

30 déc. 2008
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BTS comptabilité et gestion des organisations : la société de taxi Audibert

Rapport de stage - 11 pages - Comptabilité

MCA est une société qui a été achetée par la famille Audibert en 1985. A l'époque, la famille possédait 6 entreprises de taxi. Il va de soi que l'entretien et la réparation de ces véhicules constituaient un coût assez important. L'acquisition de MCA se situe ainsi dans une stratégie...

05 juin 2007
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La Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP) (2007)

Dissertation - 3 pages - Finances publiques

La Taxe Intérieure de consommation sur les Produits Pétroliers (TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits pétroliers. C'est un droit d'accise, c'est-à-dire une taxe perçue sur la consommation de certains produits. Cette accise est une des...

16 Nov. 2007
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Activité Professionnelle de Synthèse : détermination et analyse des coûts, SARL Confiseries de Haute-Provence

Cours - 21 pages - Comptabilité

Activité Professionnelle de Synthèse (APS) : détermination et analyse des coûts, SARL Confiseries de Haute-Provence.

20 juil. 2009
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La Taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) et le cours du pétrole

Cours - 4 pages - Finances publiques

Fiche technique de Finances publiques étudiant les interactions entre les rendements de la Taxe intérieure sur les produits pétroliers (le plus important des droits d'accises en France) et le cours du pétrole.

26 août 2014
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Synthèse et analyse critique du rapport d'évaluation sur la formation professionnelle tout au long de la vie, de la Cour des comptes, 2008

Dissertation - 6 pages - Ressources humaines - GRH

La formation professionnelle est devenue l'un des principaux enjeux des pays développés. Elle est même au cœur du principal objectif stratégique que se sont donné les pays de l'Union européenne, à savoir « devenir l'économie de la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique...

15 juin 2008
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Acteurs et financement de la formation professionnelle

Fiche - 8 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

L'article 900-1 du Code du Travail dispose que la formation professionnelle permanente « constitue une obligation nationale. Elle comporte une formation initiale et des formations destinées aux adultes et aux jeunes déjà engagés dans la vie active ou qui s'y engagent. » Il faut...

30 Sept. 2014
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Les mécanismes de la déductibilité de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

Cours - 11 pages - Comptabilité

Puisque la TVA est un impôt sur la consommation, elle est déductible. Au fil des différents stades de distribution, chaque intermédiaire paiera de la TVA à son fournisseur et collectera de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) à son client, auprès de ce dernier. Chaque intermédiaire...

25 avril 2008
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La taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (T.I.P.P.) flottante

Dissertation - 6 pages - Finances publiques

La taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (T.I.P.P.) est un droit d'accise perçu sur certains produits pétroliers dont la liste a été fixée par la directive 2003/96/CE du Conseil du 27 octobre 2003 «restructurant le cadre communautaire de taxation des produits...