La société française au XVIIe siècle
Cours - 42 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
L'histoire sociale s'intéresse à une population donnée, mais sous un certain angle, celui des statuts et des fonctions des hommes et des groupes qui composent à cette société. Elle s'intéresse aux statuts juridiques des individus. L'histoire politique, étude d'une population donnée, en...
Economie du droit
Cours - 8 pages - Économie générale
Interaction entre l'économie et le droit en tant qu'ensemble de règles. Les activités économiques sont influencées par le droit, constat évident. Les institutions sont importantes pour comprendre comment fonctionne le système économique. Plusieurs noms : — Thorstein et Veblen :...
La hiérarchie des personnes dans la société féodale
Fiche - 3 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Le monde féodal est un monde communautaire qui ignore l'individu. Chacun est dans une communauté, dans un ordre. Il y a toujours une solidarité qui protège l'individu. Personne sur le plan juridique, il n'y a pas de droit subjectif, de droit individuel. Chacun va profiter des...
La comptabilité dans le cadre du droit des affaires
Cours - 50 pages - Comptabilité
On recense plus de 4 millions d'entreprises en France, mais toutes ne sont pas soumises à l'obligation comptable. En effet, l'art L123-12 du Code du commerce impose à toutes PP ou PM ayant la qualité de commerçant de procéder à l'enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de...
Le vote est-il un droit ou une fonction pour les femmes (1789-1946) ?
Dissertation - 8 pages - Sciences politiques
« On s'apitoie sur le sort d'un homme qui pourrait avoir été injustement condamné, et l'on reste insensible au bruit des chaînes de ces millions de galériennes - les femmes - qui, elles, sont absolument innocentes, puisque c'est avant même que d'être nées, qu'elles ont été civiquement dégradées...
Les groupes de sociétés et la consolidation des états financiers
Cours - 30 pages - Comptabilité
L'entreprise est une notion polymorphe, qui trouve sa source essentiellement dans les domaines économiques et financiers, le développement des entreprises se fait de plus en plus au travers d'entités dépendantes, mais distinctes juridiquement, soit par créations de filiales, soit par...
L'homme ne peut pas vivre sans lois - Les philosophes et le droit
Dissertation - 2 pages - Philosophie politique
La loi permet à l'homme de ne pas faire ce qu'ils veulent. La loi s'inscrit dans le processus de pacte civil juridique qui permet aux individus de vivre ensemble. La loi est indispensable pour vivre ensemble au sein d'une même société, car sans la loi, l'homme vivrait dans l'anarchie et la...
La société anonyme - publié le 18/01/2013
Cours - 88 pages - Économie générale
C'est une société très ancienne, et même si le droit des sociétés anonymes concerne 5% des sociétés, c'est un droit qui illustre l'emprise de l'état veut jouer dans la vie économique, à ce titre, c'est un droit qui mérite pas mal de commentaires. Ce...
Cours sur les relations internationales - États, organisations interétatiques, personnes privées, et modèles de réalisation et d'exécution du droit
Cours - 68 pages - Relations internationales
Les ONG, qui agissent dans les domaines les plus variés (humanitaire, droits de l'homme) Unicef, Amnesty International, Action contre la faim, Médecins du Monde, (Croix Rouge à part). Evidemment action extraordinairement importante, ces ONG sont des associations de droit privé càd,...
La société - publié le 11/03/2013
Cours - 22 pages - Économie générale
• Relation entre des personnes : idée de contrat (acte volontaire) ou de compagnie. • Etat de vie collective : entourage, communauté. • Organisation en vue d'un but précis : congrégation, coopérative, société (sens éco). Social, sociable, sociabilité, socialiser, sociétaire,...
L'impôt sur les sociétés - les conditions de l'existence fiscale des sociétés
Cours - 37 pages - Finance
L'IS est un impôt direct qui frappe les bénéfices réalisés par les sociétés. Les sociétés soumises à l'IS ont une existence fiscale. Elles payent l'IS en leur nom. Ce sont des sociétés contribuables (on ne tient pas compte dans le calcul de l'IS de la situation et de la...
Economie et société française depuis 1945
Cours - 14 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
La France sort de la guerre très éprouvée, d'autant qu' elle n'était pas vraiment remise de la crise en 1939. Elle va cependant connaître près de trois décennies de forte croissance, les Trente Glorieuses ce qu'elle n'avait jamais connu jusqu'alors. La société s'est également profondément...
Les droits de l'homme sont-ils définissables une fois pour toute?
Dissertation - 3 pages - Sciences politiques
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen déclare que « l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics » et les définit comme « les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme. » Cette déclaration s'inspire...
L'impact de la monétarisation de la société sur les relations sociales individuelles à la fin du 12ème siècle
Dissertation - 8 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
Le 12e siècle est la période charnière du Moyen-Age. En effet, c'est une période de transition, entre les temps féodaux du 11e siècle, où la société féodale est repliée sur elle même et où les relations sociales sont d'homme à homme, et la fin du 12e siècle, période d'ouverture,...
Les droits d'enregistrement
Fiche - 4 pages - Finances publiques
Tout un groupe d'opérations juridiques soumises au droit d'enregistrement : - A la nature de l'opération. Ex : tout acte emportant/constatant une cession d'action, constitution ou dissolution de société, partage de biens. - Droits de mutation à titre onéreux : mutation de...
Intégrisme catholique, fondamentalisme protestant et développement de groupes politiques d'extrême droite, en France et aux Etats-Unis
Dissertation - 6 pages - Culture, religion & civilisation
La pratique d'un catholicisme radical n'est pas un phénomène nouveau, et l'on sait qu'au Moyen-Age, l'Eglise disposait d'un pouvoir d'influence très important. La religion rythmait une société française dans son immense majorité catholique. Cependant, l'intégrisme tel que nous le...
Les extrêmes-droites en Europe
Lettre type - 19 pages - Vie politique et élections
L'expression « extrême-droite » est utilisée pour désigner les partis politiques qui sont le plus à droite, politiquement parlant. Le terme « extrême », quant à lui, colporte cette idée d'excès, d'exagéré, d'abus,…On peut même parfois être amenés à parler de « droite radicale », ce qui met...
Homo juridicus : essai sur la fonction anthropologique du droit - Alain Supiot (2005)
Fiche de lecture - 7 pages - Philosophie politique
Alain Supiot est professeur agrégé des facultés de droit à l'Université de Nantes. Il est d'abord connu pour ses nombreuses publications en droit du travail et de la sécurité sociale. Mais cette spécialisation en droit social n'est pas sans liens avec ses travaux...
Les exclus du droit de vote: dossier d'enquête
Dissertation - 14 pages - Sciences politiques
La République française s'est construite sur des luttes contre les exclusions du droit de vote. En effet, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 affirme que, pour que la loi soit «l'expression de la volonté? générale», «tous les citoyens ont le droit de...
Le droit objectif et le droit subjectif
Cours - 56 pages - Sciences politiques
Quels sont les fondements de la règle de droit ? Quelle est le comment de la règle de droit le moyen de l'appliquer ? Point de départ : la nécessité de vivre en société. Sociologiquement, par instinct l'homme cherche la compagnie des autres pour vivre en communauté. Si la...
En quoi le pacte social qui parait nécessaire à l'établissement d'une société peut se manifester de façon différente dans la forme de l'État ?
Dissertation - 7 pages - Sciences politiques
« Il est très faux que tout Empire dépende du consentement de ceux sur qui on l'exerce. Cela n'a lieu qu'à l'égard de l'autorité humaine qui, étant établie entre des créatures naturellement égales, n'est légitime qu'autant qu'elle est fondée sur une convention, par...
La société commerciale
Cours - 4 pages - Management organisation
Les 1ere contrat de société apparaissent dans le droit romain quand les héritières du père de famille peuvent exploiter en commun les biens dont ils héritent. Au moyen Age on parle de commandite Au 17eme siècle Colbert rend la rédaction d'un acte obligatoire pour un contrat de...
Le droit et la politique internationale du pétrole, des mines, et de l'énergie : Quelle place dans la mondialisation et dans l'intégration économique ?
Dissertation - 10 pages - Politique économique
Les Etats , les firmes internationales et les organisations internationales définissent sans cesse de nouvelles règles qui s'appliquent aux réalités politiques et économiques de la communauté internationale . Les règles juridiques ou les décisions politiques applicables aux activités exercées...
Quelle universalité pour les droits de l'Homme et la démocratie ? - publié le 20/12/2011
Dissertation - 5 pages - Sciences politiques
Du 17 au 24 août 1789 « les Représentants du Peuple français constitués en Assemblée Nationale […] ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, les Droits naturels, inaliénables et sacrés de l'Homme ». (préambule de la Déclaration des droits de l'homme et...
Faut-il admettre le droit à la différence ?
Dissertation - 6 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique
« Chacun appelle barbarie ce qui n'est pas de son usage » nous dit Montaigne. A l'origine, du mot barbare, utilisé par les guerriers athéniens, se trouvent des individus dont la langue apparaissait inintelligible, c'est-à-dire dont on ne parvenait pas à dire la différence. La différence,...
Création d'entreprise: le plan d'affaire de la société "I' Mas"
Étude de marché - 40 pages - Startup, entreprenariat, TPE, PME
Le but de ce plan d'affaires est de nous aider à créer une affaire de lavage voiture. Il s'agit d'une entreprise qui s'occupe avec les services d'entretien et lavage voiture. Afin de la « mettre en fonction », il faut tout d'abord établir les caractéristiques et les détails de cette petite...
Les diverses « générations » des droits de l'homme
Dissertation - 5 pages - Sciences politiques
Les droits de l'homme avant de correspondre à des libertés inhérentes à l'être humain traduisant leurs « facultés autonomes d'agir » sont aussi un concept, une notion qui s'explique par le fait que les êtres humains ont des droits universels, inaliénables et ceux-ci...
La science du pouvoir public et des conflits qu'il suscite au sein d'une société humaine
Cours - 45 pages - Sciences politiques
La science politique désigne une discipline mais aussi des institutions et des activités (dites politiques) relatives au pouvoir et aux conflits autour du pouvoir dans l'espace public. Le principal pouvoir public est celui d'édicter et de sanctionner les règles de la vie en société ce qui...
Les contestations libérales et socialistes des droits de l'homme
Cours - 8 pages - Sciences politiques
La contestation de la révolution des droits de l'Homme sont nombreuses, on compte quatre catégories : - Les contestations traditionnalistes - Inaugurées par Edmund Burke - Irlande - ouvrage contre la Révolution française. - Aussi : Louis de Bonald - Joseph de Maistre - révolution comme...
Qu'est ce qu'une société « civile » ?
Dissertation - 5 pages - Sciences politiques
« Ensemble, à distinguer de l'Etat selon Hegel, des individus en tant qu'ils sont unis par des liens, qui peuvent être juridiques ou économiques » : ainsi est définie la société civile dans le dictionnaire Larousse. Cette définition, la plus large possible, est encore à relativiser, avec...
