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Notion : Droit des sociétés

Nos documents

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04 févr. 2011

Fiche de lecture - Il faut défendre la société

Fiche de lecture - 14 pages - Philosophie politique

Résumé, cours par cours, d'Il faut défendre la société, de Foucault

21 Mars 2011
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Religion et droits de l'homme

Dissertation - 2 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Introduction : religion et droits de l'homme semblent intervenir chacun dans un domaine, soit public soit privé - ils seraient donc independant, en évoluant chacun de leur coté pourtant les deux notions ont en commun le fait de promouvoir une vision de l'homme, de la société...

25 juil. 2006
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Projet de création d'entreprise: société de dépannage informatique à domicile

Étude de marché - 81 pages - Stratégie

Mots-clés : entreprise & gestion, stratégie, étude de marché, dépannage informatique à domicile, création d'entreprise Notre avis : Une étude de marché complète qui s'appuie sur une étude approfondie et argumentée d'un marché à forte pénétration, celui du dépannage informatique à...

25 juil. 2007
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Projet de création d'une entreprise - Cas d'une société de confiture

Étude de cas - 59 pages - Management organisation

Depuis la nuit des temps et journellement, nous côtoyons tous des entreprises : membres des professions libérales, syndicalistes, journalistes, salariés, consommateurs, enseignants, étudiants, élèves de l'enseignement technique, etc. Nous vivons au milieu des entreprises, mais nous les...

03 avril 2008
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La musique dans notre société: projet de création d'entreprise

Étude de marché - 25 pages - Brand management

La musique, dans notre société contemporaine, a pris une place prépondérante par son apport évasif et sa popularité auprès de toutes les générations. Sa propagation sous différentes formes tels que les MP3, les Cd's, les vinyles, les Mini Discs, et les cassettes font sa popularité mais...

13 août 2008
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Communication de crise : l'entreprise face aux pressions de la société civile

Mémoire - 66 pages - Communication

L'entreprise est aujourd'hui un acteur extrêmement influent dans la société. La mondialisation des échanges a permis aux sociétés de croître et d'acquérir un grand pouvoir. Le pouvoir économique a suppléé le pouvoir politique. La structure des grandes entreprises devenue...

08 juin 2009
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Les droits de l'artiste-interprète : l'exemple du Sénégal

Mémoire - 42 pages - Propriété intellectuelle

A l'échelle internationale, la réglementation des droits voisins a été prise en charge à travers un certain nombre de conventions. Il s'agit principalement de la convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes,...

09 juil. 2009
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Les avantages compétitifs liés au statut SIIC (Société d'Investissement Immobilier Cotée)

Mémoire - 31 pages - Finance

L'importance des secteurs de l'immobilier et de la construction dans l'économie a été mise en évidence de manière assez dramatique au cours de la crise immobilière du début des années quatre-vingt-dix, mais également avec la récente crise des subprimes. Ainsi, depuis le début des années...

03 Sept. 2009
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La société IBM : brevets logiciels et logiciels libres

Étude de cas - 10 pages - Stratégie

Multinationale américaine spécialisée dans le domaine du matériel informatique, du logiciel et des services informatiques, la société IBM (International Business Machines Corporation) fut créée le 15 juin 1911 par la fusion de la Computing Scale Company et de la Tabulating Machine...

08 Mars 2010
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Le commissaire aux comptes des sociétés de capital-risque régionales - la problématique des interventions financières

Mémoire - 94 pages - Audit

Véritable levier de dynamisme économique local, les sociétés de capital-risque (SCR) à vocation régionale sont des sociétés spécialisées dans le capital investissement. Le capital-investissement représente un soutien fondamental de l'entreprise non cotée tout au long de son...

26 Janv. 2026

Gestion juridique et organisationnelle d'entreprise - Société Caravane Mécanique

Étude de cas - 16 pages - Ressources humaines - GRH

Vous venez d'être recruté (e) en qualité de DRH de la société Caravane Mécanique, une PME française dans la mécanique de précision, basée dans le sud de la France depuis 2003. La société connaît une certaine croissance et a créé un nouveau département Recherches & Développement...

26 Nov. 2025

Les relations internationales : le jeu de la puissance et du droit

Cours - 30 pages - Relations internationales

Matière à la frontière du droit et des sciences politiques, les relations internationales dans les sciences politiques, c'est la matière qui s'intéresse aux relations entre les États, on étudie les relations internationales en tant de paix (la diplomatie) et en tant de guerres...

22 Mars 2010
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La société "CEGAD" - création d'une entreprise de service à la personne

Étude de cas - 37 pages - Marketing des services

Les services à la personne sont depuis quelques années un secteur clé de l'économie française. En effet, les modes de vie changent et la demande de services ne cesse de croître. C'est dans ce contexte fructueux que nous avons décidé de créer une entreprise de services à la personne : CEGAD. Notre...

06 juil. 2010
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Accompagner l'implantation en Chine d'une société française de vin - le rôle de l'expert-comptable

Mémoire - 150 pages - Comptabilité

D‘ici 2010, la Chine va devenir la deuxième puissance mondiale. La croissance pour 2009 devrait en effet s'établir à +8%, soit le rythme le plus élevé de la planète. Les opportunités dans ce pays sont grandes : marché le plus important du monde avec une population de 1,3 milliard...

27 mai 2011
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Simulcasting, webcasting et podcasting: leur traitement en droit d'auteur (Suisse)

Mémoire - 26 pages - Propriété intellectuelle

Ce travail présente une vue synoptique du traitement des Webcasting, Simulcasting et Podcasting en droit d'auteur suisse. La nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur, ainsi que les traités de l'OMPI, ont introduit un nouveau droit de mise à disposition des qui...

14 Nov. 2022

Les sociétés de gestion à l'épreuve d'une transformation digitale

Mémoire - 36 pages - Stratégie

L'industrie financière, pourtant habituée à la consommation de machines et d'algorithmes, est désormais confrontée à des technologies disruptives (Big Data, intelligence Artificielle), ou encore la Blockchain, qui laissent présager de profonds changements dans l'organisation des...

29 Oct. 2025

Quels sont les facteurs de l'intersexualité et comment est-elle perçue par la société ? - Présentation orale

Présentation - 2 pages - Sociologie & sciences sociales

La question de l'intersexualité, et plus particulièrement celle des personnes intersexuées, est déterminée par des individus ayant des caractéristiques sexuelles ne correspondant pas aux définitions typiques des corps masculins ou féminins. De ce fait, les individus concernés doivent faire...

25 juil. 2011
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Étude de la société Sequana: papeterie et produits d'emballage (2009)

Étude de cas - 10 pages - Stratégie

Sequana est une holding française créée en 2005 avec le nom de Sequana Capital. Ses secteurs d'activité sont la papeterie et les produits d'emballage. Le groupe est implanté principalement en France (son siège est à Paris), mais les sociétés qui en font partie ont étendu leurs activités...

22 févr. 2012
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La communication financière des sociétés cotées : Le cas de France Télécom et focus sur les avantages au personnel

Étude de cas - 34 pages - Management organisation

Dans un contexte de mondialisation de l'économie et de nécessité d'harmonisation de l'information comptable en vue d'une meilleure comparabilité sur les marchés financiers d'entreprises de nationalités différentes, les normes IAS/IFRS ont vu le jour. Ces normes sont le résultat d'un long...

22 févr. 2013
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Droit du commerce: contrôle et action de concert

Étude de cas - 9 pages - Finance

La réglementation française des déclarations de franchissement de seuil en capital ou en droits de vote prévu par les articles L. 233-7 et L. 233-9 du code de commerce ne s'applique en principe que si les sociétés émettrices sont cotées sur le marché réglementé français. Sur le...

19 juin 2012
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La parodie en droit d'auteur et en droit des marques

Mémoire - 40 pages - Propriété intellectuelle

M. Le Chapelier voyait dans l'ouvrage « la plus sacrée, la plus légitime, la plus inattaquable, et […] la plus personnelle de toutes les propriétés », légitimant ainsi le droit de propriété de l'auteur sur son œuvre. A ce titre, l'article L111-1 du Code de propriété...

13 févr. 2026

Comment Condorcet et Rousseau pensent-ils la place et le rôle des femmes dans la société, et comment l'éducation des filles est-elle pensée ?

Dissertation - 3 pages - Sciences de l'éducation

À une époque où les mouvements féministes ont ouvert la voie à l'intégration progressive de l'égalité homme-femme dans les mentalités et normes sociales, il est nécessaire de se souvenir du chemin parcouru. Les conceptions « traditionnelles » issues du patriarcat renvoient la femme à une...

25 juil. 2014
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La performance des introductions en Bourse des sociétés sous LBO

Mémoire - 32 pages - Bourse

L'objectif de cette étude est de comparer la performance des introductions en bourse des sociétés financées par les fonds de LBO avec celle des introductions en bourse classiques sur le marché européen. Un échantillon composé de 39 introductions en bourse de sociétés soutenues par...

07 févr. 2018
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Les enjeux de la mise en place d'un référentiel de contrôle interne commun au sein d'une société industrielle cotée décentralisée

Thèse - 75 pages - Audit

Aujourd'hui, le contrôle interne est une fonction support grandissante dans toutes les entreprises, principalement au sein des entreprises cotées. Ces dernières doivent effectivement se conformer aux normes et règles internationales régissant la gestion financière et comptable de...

16 déc. 2013
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Etude de la société de gestion Odyssée Venture

Étude de cas - 16 pages - Finance

Créée en 1999, Odyssée Venture est la première société de gestion indépendante de Fonds Communs de Placement dans l'Innovation (FCPI) et Fonds d'Investissement de Proximité (FIP). Cette société est agréée par l'AMF et gère 22 FCPI, FIP et fonds éligibles ISF qui représentent plus de...

27 févr. 2026

En quoi les contestations ont-elles permis l'évolution des droits sociaux en France depuis 1945 ?

TD - Exercice - 2 pages - Questions sociales, morales & enseignement civique

Depuis 1945, l'évolution des droits sociaux en France est indissociable des mouvements de contestation qui ont rythmé la vie politique et sociale du pays. Ces contestations, sous des formes variées, ont constitué de puissants leviers de transformation. Ce n'est donc pas tant...

17 août 2014
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Cas pratique : apport en société

Cas pratique - 5 pages - Propriété intellectuelle

En l'espèce, un inventeur de génie met par ses propres moyens au point un procédé d'embouteillage plastique, qui est, selon son inventeur révolutionnaire et fera sa fortune. L'inventeur compte exploiter sa création dans une société à responsabilité limitée (SARL) ou une...

06 juil. 2015
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Analyse financière de la société COUACH

Étude de cas - 296 pages - Finance

Analyse financière de la Société COUACH, fabricant et distributeur de yachts de luxe. Analyse financière tenant compte du secteur du luxe, et des concurrents majeurs tels que Rodriguez Group et Beneteau...

13 avril 2026

Les prières parlementaires, héritées d'un contexte religieux homogène, sont-elles encore compatibles avec le principe de neutralité de l'État dans une société canadienne marquée par la diversité culturelle et religieuse ?

Présentation - 16 pages - Culture, religion & civilisation

Support de soutenance de mémoire de master 2 en Sciences des religions et sociétés - parcours Études des faits religieux, sur le thème suivant : "Les prières au Parlement du Canada : entre tradition et neutralité de l'État". Les prières parlementaires sont récitées chaque jour à...

15 juil. 2015
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Le contrôle des droits de propriété intellectuelle : le cas du peer to peer

Étude de cas - 21 pages - Propriété intellectuelle

Mémoire de Gestion publique sur un cas particulier posant problème au contrôle des des droits de propriété intellectuelle : le développement du P2P (peer to peer). Mémoire rédigé à la suite du rapport Olivennes, le Président de la FNAC, qui demande à ce que les internautes soient...