Blockchain, banque, cryptomonnaie, ICO Initial Coin Offering, assurances, regtechs
La technologie blockchain (« chaîne de blocs » codés), est un protocole décentralisé qui permet de vérifier les échanges, les transactions. En effet, il constitue un registre de transactions authentifiées, catégorisées et distribuées, qui offre une sécurité des données et l'automatisation de la prestation, à travers ce que l'on appelle les smart contracts.
Elle stocke et transmet les informations de manière transparente, en toute sécurité (infalsifiable), sans tiers de confiance, le tout sans un organe centralisé de contrôle. En effet, toutes les informations sont comprises dans des blocs codés et authentifiés, qu'on ne peut falsifier (Fédération Bancaire Française, 2018).
On peut la décrire comme un grand livre comptable, où chaque transaction est inscrite et consultable librement. Chaque nouvelle transaction ajoute une page. Ces transactions sont consultables, mais les parties ne sont identifiées que comme des adresses et reposent sur un cryptage qui permet l'anonymat lors de la transaction.
La sécurisation de la blockchain repose sur les noeuds que celle-ci comporte. Plus le nombre de noeuds est important, plus celle-ci est sécurisée et la falsifier devient alors de plus en plus complexe.
[...] En effet, les activités des banques reposent sur la confiance envers le client. Or, la confiance est également au c?ur de la blockchain. Pour Rossignol et Laurent (2017, p. cette dernière réduit les coûts de transaction, de paiement, de structure pour les banques mais elle fournit également des liquidités moins coûteuses et offre un service de meilleure qualité aux clients. La blockchain favorise donc la désintermédiation entre plusieurs acteurs en place et donc remet en cause le modèle économique traditionnel des banques basé sur l'intermédiation. [...]
[...] En effet, le token est un cryptoactif personnalisé par son auteur. Ainsi, il peut représenter un usage, un investissement, une part de capital, un droit d'auteur ? tant que sa forme reste numérique. La diversité de sa forme est donc très large, tout comme les ouvertures possibles à sa qualification spécifique. En France, c'est en septembre 2018 que cette problématique amène des solutions, notamment grâce au projet de loi PACTE et son article 26 dédié aux ICO. La loi PACTE propose de modifier le Code Monétaire et Financier ainsi que le Code de Commerce pour permettre la transmission et la représentation de titres financiers au moyen de « dispositifs d'enregistrement électroniques partagés ». [...]
[...] C'est pourquoi, les transactions en crypto-monnaies sont plus rapides et comprennent moins de frais. On dit que les transactions sont confidentielles et transparentes : les transactions sont horodatées dans la blockchain, mais les informations sont cryptées. Une distinction entre les crypto-monnaies et les tokens (à la base des ICO) résident dans le fait que les premières possèdent leur propre blockchain alors que les seconds sont basés sur une autre blockchain. Dans ces conditions, on peut considérer que les crypto-monnaies ainsi que le processus de blockchain sur lequel elles s'inscrivent, sont la base du mécanisme des Initial Coin Offering. [...]
[...] Toutefois, on observe que la loi PACTE prend en compte cette étude qui proposait une nouvelle législation avec un régime obligatoire ou optionnel, adoptée par la majorité des parties prenantes interrogées. Il semble que le choix du visa optionnel l'emporte. L'idée générale est d'installer un système de label qui serait attribué par l'AMF à la suite d'une analyse du projet d'ICO. Les ICO validés seraient recensés sur une « Liste blanche », ce qui orienterait les investisseurs vers les levées de fonds fiables, tout en les laissant libre d'investir dans les projets non homologués. [...]
[...] Elle offre ainsi de nombreux dispositifs relationnels. Cette technologie sous-jacente aux crypto-monnaies peut être utilisée dans différents domaines (santé, assurance, finance, actes notariés?). Cette technologie novatrice a des applications dans le financement du commerce international des matières premières mais également dans des opérations sur titre, les transactions financières. Par conséquent, de nombreux acteurs dans différents domaines sont en train de la développer. On peut ainsi relever des institutions monétaires publiques, telles que la Caisse des Dépôts et Consignation, la Banque de France, la Banque Centrale européenne, mais également des acteurs privés, tels que les banques de détail, les banques de financement et d'investissement les compagnies d'assurance, les Regtech. [...]
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